- CA M001 MTL003-3-16
- Sous-série
- 2020
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
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Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ...
Série contenant l'avis public à publier, des courriels internes de demandes de publication et des coupures de presse des avis publiés.
Documents complémentaires aux états financiers. - 2004-2018
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Certificats de publication. - 2002-2018
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Rapports financiers annuels. - 2001-2018
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Studio multimédia . - [18-]-2018
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2018
Sous-série témoignant du travail des photographes de la Ville de Montréal. Sous-série constituée de 17 sous-sous-séries: 1-Artistique (A); 2-Vues aériennes (B); 3-Courant (C); 4-Duplicata (D); 5-Événements (E); 6-Embellissement (EM); 7-Expo 67 (EX); 8-Jardin botanique (J); 9-Métro (M); 10-Jeux olympiques (O); 11-Portraits (P); 12-Relations publiques (RP); 13-Spectacles (S); 14-Terre des Hommes (TDH, TH9,TH70, etc.); 15-Utilités (U); 16-Personnalités - Expo 67 (X); 17-Photographies anciennes (Z). Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Bureau de la mode. - 2008-2018.
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
La sous-série contient :
R18-07-04-02
5 trophées du Prix #modemtl 2013
1 trophée du Prix #modemtl 2014
R39-06-02-01
R46-01-03-05
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.
Règlements du conseil municipal. - 2002-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Centre d'histoire de Montréal. - 2002-2017.
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Fiches techniques : comptes de taxes. - 2003-2017
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
La série comprend principalement les modèles utilisés pour établir la taxation à Montréal. Elle comprend des exemples de comptes de taxes foncières, de taxes locatives et spéciales et de cotisation SIDAC ainsi que des dépliants explicatifs et des fiches techniques sur la taxation.
Élections générales. - 2001-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.
Pièces déposées (CG). - 2005- .
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Série comprenant les documents déposés dans le cadre des séances du conseil d'agglomération. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Règlements du comité exécutif. - 2002-2016
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Cartographie et occupation du sol
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Disposition des immeubles et terrains. - 2015-
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Services en employabilité et développement économique local. - 1987-2015
Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
La sous-série témoigne des activités des CDÉC montréalaises associées à leur mandat, soit l'offre de services en employabilité et en développement économique local. Les documents nous informent surtout sur les résultats et retombées des démarches des CDÉC au sein des communautés, ainsi que sur les partenariats établis avec certains acteurs locaux.
La sous-série contient des études, des mémoires, des rapports, des bulletins, des résolutions, des textes de projet, des recommandations, des protocoles d'entente, de la correspondance, des coupures de presse et des pamphlets publicitaires.
Les documents sont en français.
Relations externes. - 1987-2015
Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
Cette sous-série témoigne des relations externes entretenues par l'Inter-CDÉC (et les corporations membres) avec les instances publiques (ville de Montréal, gouvernement du Québec et gouvernement du Canada) ainsi que plusieurs organisations collaboratrices. Parmi ces dernières, on retrouve le Comité d'économie sociale de l'île de Montréal (CÉSIM), le Groupe de travail sur les activités de développement économique local, le Forum international de l'économie sociale et solidaire, l'Institut de formation en développement économique communautaire, le Chantier de l'économie sociale, la Coalition des organismes communautaires pour le développement de la main-d'oeuvre, le comité de travail Projet en santé, Forma'PME, le comité local d'approbation des projets du Fonds de lutte contre la pauvreté sur l'île de Montréal, le Forum des PME, le Réseau d'investissement social du Québec (RISQ) ainsi que des comités organisateurs d'événements (Sommet de l'économie sociale et solidaire et Sommet citoyen sur l'avenir de Montréal). De plus, la sous-série regroupe les publications et produits médiatiques issus des CDÉC individuelles.
La sous-série contient de la correspondance, des mémoires, des ordres du jour, des comptes-rendus de réunion, des documents d'information, des notes d'organisation, des formulaires, des communiqués, des publications, des coupures de presse, des programmes de colloque et des devis techniques.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
La sous-série témoigne principalement de la Charte montréalaise des droits et responsabilités et du Prix du maire en démocratie, ainsi que du droit d'initiative (1994-2012), de la politique de consultation et de participation publique de la Ville de Montréal (1988-2005), de la participation des citoyens au conseil de quartier (1999) ainsi que la participation électorale 2008-2009).