Rôle d'évaluation foncière. - 2001-2002-2003.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 2001-2002-2003. On y retrouve le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rô...
Rôle de perception foncière. - 2003.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2003.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle de perception foncière. - 2002.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2002.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle de perception foncière. - 2001.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2001.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle de perception foncière. - 2000.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 2000.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992de 1974 à 1991 : épuratio...
Rôle de perception foncière. - 1999.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1999.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...
Rôle de perception foncière. - 1998.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1998.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1995-1996-1997. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle.Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-...
Rôle de perception foncière. - 1997.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1997.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...
Rôle de perception foncière. - 1996.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1996.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Épuration - Taxes locatives et spéciales. - 1980-1995.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes locatives et spéciales pour la période 1980 à 1995, épurée en octobre 1997.
Rôle de perception foncière. - 1995.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1995.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1992-1993-1994. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02...
Rôle de perception foncière. - 1994.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1994.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle de perception foncière. - 1993.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1993.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Rôle de perception foncière. - 1992.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1992.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle d'évaluation. - 1989-1990-1991.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1989-1990-1991. On y retrouve l'index, le rôle (en 2 séries sur microfiches) et une annexe au rôle.Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.La recherche se fait par numéro...
Rôle de perception foncière. - 1991.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1991.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Comptabilité : évaluation et améliorations
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Rôle de perception foncière. - 1990.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1990.Les quartiers concernés sont : Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQ...
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.