Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1826 résultats

Description archivistique
Sous-série
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

20 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Programme et structure du RCM . - 1974-1998

Sous-série portant sur les orientations du parti, sur sa structure et sur le régime électoral municipal. Sous-série contenant le programme du parti, les statuts, des imprimés, des rapports, des communiqués de presse, des allocutions, des notes et des diapositives.

La sous-série contient aussi le dossier suivant, tiré de l'ACQ-0306 [R45-02-1B-03] :
"Statuts du RCM" : copie des statuts (1985)

Rôle de perception foncière : anciennes municipalités. - 1896-1904.

La sous-série porte sur la perception des taxes foncières pour les année 1896 à 1904, pour les anciennes municipalités de Côte Saint-Luc, Montréal Ouest, Côteau Saint-Pierre, Notre-Dame-de-Grâce, Village Turcot et Mount Royal Vale ainsi que pour les compagnies Kensington Land Co. Ltd et la Banque du peuple.

Résultats 1 à 25 sur 1826