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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968 Sous-série
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Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921

La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.

Élections . - 1912-1968

Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Budgets . - 1913-1968

Cette sous-série porte sur la planification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Rôle d'évaluation . - 1913-1968

La sous-série comprend les rôles d'évaluation foncière et de perception émis entre 1913 et 1968. Elle contient également certains dossiers thématiques liés à cette évaluation, portant notamment sur des carrières et industries de la municipalité de Saint-Michel (National Quarries, Montreal Quarries, Carrière Miron et frères, Canadian Quarries, Uine Beaudry, réaménagement du secteur Jarry, etc.). Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Perception des taxes et imposition spéciale . - 1913-1968

La sous-série comprend les rôles de perception de la taxe d'eau (parmi lesquels certains font état des logements vacants), les rôles d'évaluation et d'imposition liés à la construction ou à l'entretien du Boulevard Métropolitain et du Métro et certains rôles de perception de taxes spéciales. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

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