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Description archivistique
Sous-série
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Enregistrements audiovisuels (CM). - 2002-

Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du Conseil de Ville.

2002
R55-05-2A-02 : janvier à avril
R55-05-2B-05 : mai et juin
R55-05-2B-02 : août au 16-17 décembre
R55-05-2B-03 : 17-18 et 20 décembre

2004
R55-05-2B-04 : avril à décembre

2005
R55-05-2B-01 : janvier au 5 décembre
La boîte contient aussi la pièce déposée 1.005 (épinglette) de l'assemblée du 21 février et la pièce déposée 1.02 (livre) de l'assemblée du 26 septembre.
R55-05-2B-02 : 7 décembre au 19 décembre (12 décembre = 2 assemblées, soit une à 9h30 et une à 19h)

Il manque les documents pour les assemblées du 20 juin et du 11 octobre 2005.

Les boîtes peuvent aussi contenir des documents comme les notes explicatives des points à l'ordre du jour, la liste des citoyens qui souhaitent poser des questions, les avis de convocation, etc.

2009-2019
Serveur

2018
R14-06-06-05

2019
R14-06-06-05

Modifications au schéma d'aménagement de la CUM. - 2001-2014

La série porte sur les modifications faites au schéma d'aménagement de l'ex-communauté urbaine de Montréal, de 2002 à 2014. Elle témoigne notamment des changements apportés dans les zones inondables. La série comporte les dossiers colligés par le Service de la planification du territoire de la Ville de Montréal jusqu'en 2014 (le schéma ayant été remplacé en 2015 par un nouveau schéma d'aménagement et de développement : RCG 14-029, 1er avril 2015). Dossiers classés en ordre de nos de règlements de modifications incluant : les règlements, les pièces justificatives, les interventions gouvernementales, de l'agglomération, de la municipalité, etc.. Les dossiers créés de 1986 à 2002 se trouvent sous le fonds VM097. Cette série est complémentaire aux dossiers de la CUM (CUM1, SH, SS1, SSS7).

District de Saint-Louis . - 1974-1978

Sous-série portant sur les activités de l'association du district de Saint-Louis, la sous-série témoigne des assemblées générales, des mini-congrès et des congrès, du comité logement, des élections de 1974, des réunions du conseil exécutif local, de même que sommairement des finances, des communications et de la formation. Sous-série comprenant des procès-verbaux, des communiqués, des listes de membres, des dépliants, de la correspondance, des relevés de transactions, des rapports et des bulletins d'information.
Documents en français, en anglais et en grec.

La sous-série contient aussi 3 dossiers tirés de l'ACQ-0306 [R42-01-1B-23] et portant les titres suivants :

  • Groupe populaire - Comité de logement St.Louis : compte-rendu, notes, rapport (1975-1976)
  • Exécutif (élargi) de St Louis document (duplicata) : Rapport de l'exécutif sur la soirée de réflexion du mardi 24 février 1976
  • Exécutif (élargi) de St Louis : procès-verbaux 1975, 76 (1975-1977)

Programmes et rapports. - 1982-1989.

Sous-série contenant les documents suivantes :

  • Réorganisation du bureau du RCM
    • Le développement culturel
      Sondage Imago inc. - Rassemblement des citoyens et des citoyennes de Montréal : Rapport Montréal : Perceptions des Montréalais et des Montréalaises (septembre 1989)
  • Pour une politique de consultation qui s'inspire dans son orientation, d'une politique de participation : Mémoire présenté à la Commission du Conseil par le Comité consultation RCM district de St-Jean-Baptiste - 25 août 1988
  • Réforme administrative à la Ville de Montréal (1987)
  • Coupures de presse sur la réforme administrative à la Ville de Montréal (1987)
  • Les priorités d'action pour un premier mandat d'une administration du Rassemblement des Citoyens et des Citoyennes de Montréal - en action, RCM Montréal (29 octobre 1986)
  • Programme - Rassemblement des citoyens et des citoyennes de Montréal, édition 1986
  • Exemplaire du The Sunday Express du 14 novembre 1982 sur les élections à Montréal

Présidence. - 1984-1987.

Sous-série concernant le caucus et le comité de coordination du caucus. Sous-série constituée des dossiers de Jean Doré.

La sous-série contient aussi un dossier tiré de l'ACQ-0306 portant sur la présidence du conseil pour 1986-1987 et contenant des notes, de la correspondance, un plan d'action, un tableau des priorités, un rapport. [R42-01-1B-23]

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