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Description archivistique
Sous-série
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Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

La sous-série témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.

La sous-série contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement Hélène Charbonneau et rédaction Cheng Xiu-Ming Cao Sheng-Mei.

Coordination Denys Chouinard Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Comité d'habitation et de rénovation urbaine se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux du Comité, des document de travail, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, et des documents constitutifs. Des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Ancienne cote : VM137

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Comité du zonage. - 1955-1957

La sous-série témoigne des délibérations du Comité de zonage du 6 octobre 1955 au 17 janvier 1957. La série comprend un registre des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Réglementation et planification urbaine. - 1980-2004

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Les processus de réglementation concernent essentiellement l'instauration de règlements et l'élaboration de plans d'urbanisme au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que la rédaction et la révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville. La fonction de planification urbaine regroupe les activités entourant l'adoption et la modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle comprend également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plans d’urbanisme, programmes particuliers d’urbanisme, plans directeurs, schéma d’aménagement, énoncés d’orientations, objectifs et stratégies), des plans, des extraits de procès-verbal, des comptes rendus de réunion, des recommandations, des décisions du comité exécutif, de la correspondance, des documents de procédures, des cadres de référence, des politiques, des guides, des documents de réflexion, d’information et de proposition, des plans d’action et de communication, des bilans et synthèses, des plans de développement, des échéanciers, des ententes, des avis de conformité, des notes explicatives, des rapports, des études, des mémoires, des analyses, des répertoires, des communiqués et des coupures de presse.

Ancienne cote : VM005-1-01

Bureau de la mode. - 2008-2018.

La sous-série contient :

R18-07-04-02

  • 5 trophées du Prix #modemtl 2013

    1. meilleure vidéo @evegravel
    2. meilleur site webtransactionnel @BoutiqueTrisant
    3. meilleure utilisation des médias sociaux @boutiqueonze
    4. meilleur blogue de mode @alamodedemontreal
    5. meilleure campagne multiplateforme @ OTHboutique
  • 1 trophée du Prix #modemtl 2014

    1. meilleur site web non transactionnel @HatleyStore

R39-06-02-01

  • 3 bannières

1 x Mode Montreal.tv
2 x La Mode Montréal se porte bien

R46-01-03-05

  • 3 sacs de designer créés à partir d'oriflammes de la Ville de Montréal.

Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. - 1995

La sous-sous-série témoigne des travaux de la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. Le fonds comprend des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des règlements, des notes explicatives et complémentaires, des procès-verbaux. Les documents sont en français et en anglais.
Ancienne cote : VM142

Montréal (Québec). Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements

Rénovation urbaine et réaménagements. - 1942-1999.

Dossiers de rénovation urbaine, de construction ou de réaménagement majeurs menés dans la 2e moitié du 20e siècle. Inventaire sommaire, traitement définitif à venir.

R46-01-2B-03 :
Dossiers 831-1 à 831-10, traitant notamment de la Petite Bourgogne et de certains quadrilatères au centre-ville et dans Côte-des-Neiges.

R46-01-2B-04 :
Dossiers 831-11 à 1022-11-51, traitant notamment de la Petite Bourgogne et de certains quadrilatères situés dans l'est et dans le sud-ouest de Montréal.

R46-01-2B-05 :
Dossiers 1042-15 à 3021-1, traitant notamment de l'Autoroute des Laurentides, de l'hôpital Royal-Victoria et du Vieux-Montréal.

R46-01-2B-06 :
Dossiers 3021-1 à 3022-1-01, traitant notamment de la place d'Youville, de la place Royale et du Vieux-Montréal.

R46-01-2B-07 :
Dossiers 6022-602-3 à 6031-1, traitant notamment des Ilôts Saint-Martin dans la Petite-Bourgogne, de Radio-Canada et de Pointe-Saint-Charles.

R46-01-2B-08 :
Dossiers 7022-828 à 13032-8, traitant notamment de l'hippodrome Blue Bonnets, du projet City Concordia et des habitations Wartime Housing.

R46-01-2B-09 :
Dossiers 13032-25 à 13032-95, traitant notamment de la cour Glen, du marché central, de l'îlot Berri, du Redpath condominium et du centre-ville.

R46-01-2B-10 :
Dossiers 13032-98 à 21052-2, traitant notamment de la place Laurentienne, de la passerelle Champ-de-Mars et de la forêt Saraguay.

R46-01-2B-11 :
Dossiers 21052-2-01 à 21102-1, traitant notamment du quartier chinois, de la Cité-Jardin et des usines Angus.

R46-01-2B-12 :
Dossiers 21102-1-01 à 22032-1-2, traitant notamment des usines Angus, du canal Lachine et de la falaise Saint-Jacques.

R46-01-2B-13 :
Dossiers 22032-2-01 à 23032 et 89-01-32-317 à 89-02-96-103, traitant notamment du canal Lachine, du boulevard René-Lévesque et de la place Alexis-Nihon.

R46-01-2B-16 :
Dossiers 89-02-98-088 à 92-01-54-537, traitant notamment du secteur de l'UQAM et du boulevard Henri-Bourassa.

R46-01-2B-17 :
Dossiers 92-01-54-537 à HE-01-18-588, traitant notamment du boulevard Henri-Bourassa et du centre-ville.

R35-07-02-04 :
Dossiers HE-01-18-588 à HH-02-67-133, traitant notamment du centre-ville.

R46-01-1A-03 :
Dossier 1051-1, traitant du règlement 2713 (concernant la construction et l'établissement des hôpitaux, des cliniques, des maisons de convalescence et autres établissements hospitaliers semblables dans les zones domiciliaires) ainsi que de ses amendements subséquents. - 1955-1985.

Dossiers thématiques : diapositives, épreuves ou négatifs. - [192]-[199-]

La sous-série porte sur le développement urbain à Montréal tout au long du 20e siècle. Elle comprend des relevés et des reportages photographiques classés par sujets. Les images originales les plus anciennes remontent à 1937. La majorité des photos a toutefois été captée entre les années 1960 et les années 1990.

Documents en attente de traitement définitif. Consultation restreinte pour le dossier 11, avec autorisation spéciale et accompagnement du personnel seulement.

Rapports de l'inspecteur des chemins . - 1817 - 1818, 31 janvier 1861 - 31 janvier 1870

Sous-série portant principalement sur des travaux exécutés par le département des chemins, les propriétés acquises par la ville, la construction de canalisations d'égouts et les dépenses relatives aux travaux. Sous-série contenant des rapports. Documents majoritairement en français.

Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001

Cette sous-série témoigne des activités de réglementation et de planification urbaine du service d'urbanisme de la ville de Montréal, de son fonctionnement administratif, des relations entre la ville et le gouvernement du Québec, ainsi que de multiples processus de travail concernant des enjeux de zonage, les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et divers projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques.

Cette sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des programmes de séance, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, des extraits de procès-verbal, des recommandations, de la correspondance, des cadres réglementaires, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des notes explicatives, des documents de proposition, des énoncés d'orientations, des ententes, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des études, des mémoires, des données et des classifications de zonage, des questionnaires et des coupures de presse.

Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

La sous-série témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.
La sous-série comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.
Ancienne cote : VM067

Montréal (Québec). Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal

Comité de rénovation urbaine. - 1961-1967

La sous-série témoigne du mandat et des décisions du Comité de rénovation urbaine. Elle nous renseigne sur les activités du Comité en matière de rénovation urbaine et sur son rôle dans la gestion des Habitations Jeanne-Mance.

La sous-série comprend les sous-sous-séries suivantes : Constitution et composition, comprenant des documents constitutifs, des nominations des membres du Comité, ainsi que des listes de membres; Réunions, composée d'avis de convocation, de procès-verbaux, d'extraits de procès-verbaux et de dossiers de séances; Travaux, comprenant des documents de travail, de la correspondance, des rapports du service d'urbanisme, des notes de réunions et un arrêté en conseil du gouvernement du Québec.

Documents en français et en anglais.

Ancienne cote : VM081

Montréal (Québec). Comité de rénovation urbaine

Comité réaménagement établissement Société Radio-Canada. - 1961-1963

La sous-série témoigne du projet de réaménagement du quadrilatère borné par les rues Wolfe, Dorchester, Papineau et Craig dans le but de permettre l'établissement d'un centre de radiodiffusion et de télévision de la Société Radio-Canada à Montréal. Ce projet s'inscrit dans le cadre des activités de réaménagement urbain, encouragées par la Loi nationale sur l'habitation de 1954 qui permet de revendre les terrains acquis et déblayés aux gouvernements, corporations, compagnies ou organismes visés par l'article 23 de cette loi fédérale. De 1961 à 1963, la Ville a acquis de gré à gré ou par expropriation des terrains vagues ou des terrains sur lesquels prédominaient des taudis et des logements insalubres afin de les démolir et de nettoyer les terrains, qui sont par la suite revendus à la Société Radio-Canada. La sous-série témoigne aussi de la collaboration entre la Ville et la Société centrale d'hypothèque et de logement (SCHL) dans le dossier de la relocalisation des familles et des personnes expropriées.

La sous-série comprend principalement des copies de procès-verbaux, des extraits de procès-verbaux, des brouillons et des notes pour la rédaction de procès-verbaux. On retrouve également des plans d'actions, des organigrammes, des rapports, des mémos, des plans, des tableaux, une marche à suivre pour évaluer les dommages lors des déménagements, un modèle d'avis d'expropriation, un modèle de certificat d'expropriation, un rapport de statistiques sur les logements et les familles du secteur, la liste des membres du comité, un formulaire de recensement, un règlement d'emprunt, une copie du contrat entre le gouvernement fédéral, la Cité de Montréal et la SCHL, et un mémoire, pour établir l'éligibilité de la Cité pour l'assistance financière du gouvernement fédéral, contenant les conditions actuelles du secteur, l'élaboration du plan de réaménagement urbain, l'élaboration du plan de relogement des familles, l'élaboration de la procédure pour la disposition des terrains et l'estimation du coût d'acquisition et de déblaiement du secteur.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français. La sous-série comprend beaucoup de doublons.

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