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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994. Dossier
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Enoncé de politique . - juin-octobre 1988

Le dossier porte sur l'adoption d'une politique-cadre en matière de consultation publique à Montréal. Le dossier contient les mémoires présentés devant le comité du conseil formé pour étudier la question ainsi que le rapport sur l'énoncé de politique déposé au conseil en septembtre 1988.

Travail effectué par Simona Tutu et Manon Boisvert.

Décisions des instances . - Avril 1989

Le dossier porte sur les décisions ayant mené à l'adoption de ce projet. Le dossier contient la résolution du conseil, le sommaire décisionnel, le procès-verbal du comité-conseil d'arrondissement, l'avis public pour la consultation publique ainsi que le projet de règlement soumis à la consultation.

Français.
Tavail effectué par Pierre Boucher.

Entente générale . - Mai 1989

Il s'agit de l'entente finale entre ces trois groupes concernant l'établissement de résidences étudiantes dans ce secteur de la ville.

Entente générale entre l'Université McGill d'une part et Urgence sud-ouest et la Table de concertation des organismes communautaires des quartiers St-Henri et Petite-Bourgogne d'autre part.
Français.
Travail effectué par Pierre Boucher.

Rapport final. Consultation publique. . - Mai 1989

Il s'agit du rapport final municipal sur le projet de règlement d'établissement de résidences étudiantes.

Rapport final. Consultation publique. Projet de règlement relatif à la transformation en logements pour étudiants d'un ensemble d'édifices industriels désaffectés entre la rue Delisle et l'avenue Lionel-Groulx, à l'est de la rue Rose-de-Lima.
Français.
Travail effectué par Pierre Boucher.

Processus de concertation . - 1990

Le dossier porte sur le processus de concertation dans les arrondissements au sujet du plan d'urbanisme.
Le dossier contient un imprimé "Processus de concertation" produit par le service d'habitation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Description: Marc-André Godbout.

Consultation de l'arrondissement Rivière-des-Prairies/PAT . - 1990-1992

Le dossier porte sur les activités de consultation dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/PAT.
Le dossier contient des documents de consultation, des rapports et des projets de plans.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description: Marc-André Godbout.

Consultation de l'arrondissement Ville-Marie . - 1990

Le dossier porte sur les activités de consultation dans l'arrondissement Ville-Marie.
Le dossier contient un rapport sur la réponse que fait le comité exécutif aux recommandations du conseil d'arrondissement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description: Marc-André Godbout.

Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme . - 1990

Le dossier porte sur les orientations retenues par le Comité exécutif de la ville de Montréal suite à la compilation des rapports des conseils d'arrondissement au sujet du plan d'urbanisme.
Il contient un rapport synthèse.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Description: Marc-André Godbout.

Plan directeur d'aménagement et de développement de l'arrondissement Ville-Marie . - 1988-1992

Le dossier porte sur le plan d'aménagement de l'arrondissement Ville-Maire, qui est à l'origine de la volonté de créer un plan directeur d'aménagement pour tout Montréal.
Le dossier contient un rapport ainsi que des plans.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en anglais et en français.
Description: Marc-André Godbout.

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