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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Pièce Avec objets numériques
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No 1 - Règlement amendant le règlement sur les trottoirs. - 1866
No 1 - Règlement amendant le règlement sur les trottoirs. - 1866
No 2 - Règlement concernant la taxe d’eau et la taxe foncière. - 1866
No 2 - Règlement concernant la taxe d’eau et la taxe foncière. - 1866
No 3 - Règlement augmentant la taxe foncière rue Notre-Dame. - 1866
No 3 - Règlement augmentant la taxe foncière rue Notre-Dame. - 1866
No 4 - Règlement pour ouvrir une nouvelle rue et pour discontinuer partie d’une autre rue dans le...
No 4 - Règlement pour ouvrir une nouvelle rue et pour discontinuer partie d’une autre rue dans le quartier Saint-Antoine de la dite Cité. - 1866
No 5 - Règlement pour empêcher les charretiers de transporter des cadavres dans des voitures couv...
No 5 - Règlement pour empêcher les charretiers de transporter des cadavres dans des voitures couvertes. - 1866
No 6 - Règlement concernant la « City Passenger Railway ». - 1866
No 6 - Règlement concernant la « City Passenger Railway ». - 1866
No 7 - Règlement pour transporter le marché à foin du Carré Victoria au vieux jardin du collège s...
No 7 - Règlement pour transporter le marché à foin du Carré Victoria au vieux jardin du collège situé rue du Collège. - 1866
No 08 - Règlement imposant une taxe sur les tables de billard. - 1867
No 08 - Règlement imposant une taxe sur les tables de billard. - 1867
No 09 - Règlement sur les attributions de l’Auditeur de la Cité. - 1867
No 09 - Règlement sur les attributions de l’Auditeur de la Cité. - 1867
No 10 - Règlement concernant l’évaluation des bâtisses rue Notre-Dame. - 1867
No 10 - Règlement concernant l’évaluation des bâtisses rue Notre-Dame. - 1867
No 11 - Règlement concernant le service de l’incendie. - 1867
No 11 - Règlement concernant le service de l’incendie. - 1867
No 12 - Règlement qui amende le règlement chapitre XIX concernant les marchés publics et la vente...
No 12 - Règlement qui amende le règlement chapitre XIX concernant les marchés publics et la vente des viandes, légumes, etc. - 1867
No 13 - Règlement imposant une taxe scolaire. - 1868
No 13 - Règlement imposant une taxe scolaire. - 1868
No 14 - Règlement imposant une taxe spéciale rue Notre-Dame. - 1868
No 14 - Règlement imposant une taxe spéciale rue Notre-Dame. - 1868
No 15 - Règlement concernant les vidangeurs. - 1868
No 15 - Règlement concernant les vidangeurs. - 1868
No 16 - Règlement concernant les cabinets d’aisance. -1868
No 16 - Règlement concernant les cabinets d’aisance. -1868
No 17 - Règlement concernant le changement de niveau de la petite rue St-Jacques. - 1868
No 17 - Règlement concernant le changement de niveau de la petite rue St-Jacques. - 1868
No 18 - Règlement amendant le règlement 13 concernant la taxe scolaire. - 1868
No 18 - Règlement amendant le règlement 13 concernant la taxe scolaire. - 1868
No 19 - Règlement concernant l’élevage des cochons. - 1868
No 19 - Règlement concernant l’élevage des cochons. - 1868
No 20 - Règlement imposant une taxe foncière spéciale pour fins scolaires. - 1869
No 20 - Règlement imposant une taxe foncière spéciale pour fins scolaires. - 1869
No 21 - Règlement concernant l’auditeur de la Cité. - 1869
No 21 - Règlement concernant l’auditeur de la Cité. - 1869
No 22 - Règlement concernant les chiens. - 1869
No 22 - Règlement concernant les chiens. - 1869
No 23 - Règlement concernant la vente du lait. - 1869
No 23 - Règlement concernant la vente du lait. - 1869
No 24 - Règlement pour rappeler la section deuxième du règlement chapitre vingt-neuf concernant l...
No 24 - Règlement pour rappeler la section deuxième du règlement chapitre vingt-neuf concernant les rues. - 1869
No 25 - Règlement pour amender le règlement numéro dix-sept pour changer le niveau de la petite r...
No 25 - Règlement pour amender le règlement numéro dix-sept pour changer le niveau de la petite rue St-Jacques. - 1869
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