Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 6069 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Pièce Avec objets numériques
Aperçu avant impression Affichage :
No 1755 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 1755 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notree-Dame-de-Grâce, tel que modifié par les règlements nos 1360, 1579, 1670, 1742 et 1749 (1944)
No 1764 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans c...
No 1764 – Règlement modifiant le règlement no 1645 concernant la construction de bungalows dans certains quartiers, tel que modifié par les règlements nos 1695, 1709, 1720 et 1739 (1945)
No 1768 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1768 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jean, tel que modifié par les règlements nos 1438, 1497 et 1694 (1945)
No 1771 – Règlement modifiant le règlement no 1242 concernant la construction et l’occupation des...
No 1771 – Règlement modifiant le règlement no 1242 concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du quartier Saint-André, tel que modifié par les règlements nos 1266, 1331, 1597, 1654 et 1686 (1945)
No 1778 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1778 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Edouard, tel que modifié par les règlements nos 1439, 1545, 1611, 1659 et 1697 (1945)
No 1781 – Règlement modifiant le règlement no 105 concernant la santé, tel que modifié par des rè...
No 1781 – Règlement modifiant le règlement no 105 concernant la santé, tel que modifié par des règlements subséquents (1945)
No 1785 – Règlement pourvoyant à la conversion d’une partie de la dette de la Cité de Montréal (1...
No 1785 – Règlement pourvoyant à la conversion d’une partie de la dette de la Cité de Montréal (1946)
No 1788 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1788 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jean, tel que modifié par les règlements nos 1438, 1497, 1694 et 1768 (1946)
No 1801 – Règlement modifiant le règlement no 926 concernant les établissements de produits alime...
No 1801 – Règlement modifiant le règlement no 926 concernant les établissements de produits alimentaires et les restaurants, tel que modifié par le règlement no 1120 (1946)
No 1814 – Règlement concernant les salles publiques d’amusement, les salles de danse, les cabaret...
No 1814 – Règlement concernant les salles publiques d’amusement, les salles de danse, les cabarets et les cafés-concerts (1946)
No 1815 – Règlement modifiant le règlement no 1242 concernant la construction et l’occupation des...
No 1815 – Règlement modifiant le règlement no 1242 concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du quartier Saint-André, tel que modifié par les règlements nos 1266, 1331, 1597, 1654, 1686 et 1771 (1946)
No 1819 – Règlement pourvoyant à la conversion d’une partie de la dette de la Cité de Montréal (1...
No 1819 – Règlement pourvoyant à la conversion d’une partie de la dette de la Cité de Montréal (1947)
No 1826 – Règlement imposant une taxe pour l’entretien général des trottoirs (1947)
No 1826 – Règlement imposant une taxe pour l’entretien général des trottoirs (1947)
No 1827 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon...
No 1827 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremont pour l’exercice 1947-1948 (1947)
No 1828 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1947-1948...
No 1828 – Règlement imposant certaines taxes et contributions foncières pour l’exercice 1947-1948 (1947)
No 1832 – Règlement concernant l’usage des sifflets et la sonnerie des cloches de locomotives etc...
No 1832 – Règlement concernant l’usage des sifflets et la sonnerie des cloches de locomotives etc. sur les chemins de fer (1947)
No 1843 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 1843 – Règlement modifiant le règlement no 1264 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame-de-Grâce, tel que modifié par les règlements nos 1360, 1579, 1670, 1742, 1749, 1755, 1770, 1805, 1817 et 1830 (1947)
No 1850 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1850 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jean, tel que modifié par les règlements nos 1438, 1497, 1694, 1768, 1788 et 1838 (1947)
No 1852 – Règlement modifiant le règlement no 786 concernant la construction des bâtiments dans l...
No 1852 – Règlement modifiant le règlement no 786 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Maisonneuve, tel que modifié par les règlements nos 1327, 1556, 1773 et 1833 (1947)
No 1857 – Règlement modifiant le règlement no 1376 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1857 – Règlement modifiant le règlement no 1376 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jacques, tel que modifié par les règlements nos 1518, 1544, 1581, 1663 et 1691 (1948)
No 1859 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 1859 – Règlement modifiant le règlement no 1413 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Rosemont, tel que modifié par les règlements nos 1446, 1517, 1557, 1693, 1696, 1730, 1732, 1752, 1775, 1807, 1837 et 1851 (1948)
No 1863 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremon...
No 1863 – Règlement concernant le prix ou taux de l’eau dans les cités de Westmount et d’Outremont pour l’exercice 1948-1949 (1948)
No 1869 – Règlement augmentant les pensions payables aux veuves et aux enfants des fonctionnaires...
No 1869 – Règlement augmentant les pensions payables aux veuves et aux enfants des fonctionnaires ou employés municipaux qui ont perdu la vie par suite des blessures reçues dans l’exercice de leurs fonctions, et abrogeant les règlements nos 1068 et 1740 (1948)
No 1873 – Règlement modifiant le règlement no 333 pour empêcher que les piétons ou la circulation...
No 1873 – Règlement modifiant le règlement no 333 pour empêcher que les piétons ou la circulation ne soient entravés et la paix publique troublée dans les rues, ruelles ou places publiques de la cité, tel que modifié par des règlements subséquents (1948)
No 1875 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans ...
No 1875 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1484, 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835 et 1853 (1948)
Résultats 1 à 25 sur 6069