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Description archivistique
Ss-série Texte
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Reportages photographiques 2018

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2018.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.

Reportages photographiques 2017

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2017.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.

Reportages photographiques 2016

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2016.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.

Reportages photographiques 2013

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2013.

La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Jacques Pharand et Éric Bolté, pigistes.

Reportages photographiques 2012

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2012.

La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Joseph Stinziani, Éric Bolté, Jacques Pharand, Richard Léornardo, Alexandre Albert et Jérome Roy-Marcoux, pigistes.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Rapports et dossiers. - 1908

La résolution du 9 mars 1908 intitulée " Rapport de la sous-commission re application du Dr R. Villecourt acceptée le 9 mars 1908" n'a pas été numérisée puisqu'elle était égarée. Elle a été retrouvée et insérée dans la chemise des originaux papier (121-01-02-0B - R69-01-3B-13).

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