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Ss-série
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Dossiers des assemblées du conseil . - 1970 - 2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées.
Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Nominations au conseil . - 1970 - 2000.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Procès-verbaux des séances . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances . - 1970 - 2001.

Cette sous-sous-série concerne les dossiers des séances du comité exécutif tels que distribués aux membres.
Elle est constituée de l’ordre du jour tel que déposé, de l’ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les numéros de dossiers SA,SS2,SSS2,D1100 à SA,SS2,SSS2,D1999 n'existent pas.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu’aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d’intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rapporte les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.
Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Procès-verbaux des séances publiques . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances publiques et de travail . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Nominations aux commissions permanentes. . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Nominations à la STCUM . - 6 avril 1970 - 20 juin 2001

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM.
Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Comités divers (internes ou externes) . - 1970-2002

Cette sous-sous-série concerne des comités autant de la CUM ainsi que d'autres organismes externes qui ont souvent une existence éphémère ou qui sont parallèles à la CUM.
Elle est constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Discours du président . - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des notes pour des conférences, des lettres et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance . - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rapports annuels d'activités . - 1956-2000

Cette sous-sous-série offre un tour d'horizon de ce que différents services ont pu réaliser dans leurs sphères respectives au fil des ans.
Elle contient des rapports annuels, des bilans d'activités, des rapports bimestriels, des rapports de trésorier, des lettres, des mémos, des notes de service, des listes de réalisations, des programmes d'action, un mémoire et un historique.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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