Procès-verbaux (2020). - 2020.
- CA M001 MTL001-02-1-20
- Ss-série
- 2020
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
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Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Reportages photographiques 2018
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2018
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2018.
La sous-série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal.
Pièces déposées (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Pièces déposées (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Pièces déposées (pétitions 2010-2018). - 2010-2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Pétitions déposées par les organismes et les citoyens durant la période de questions du conseil.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- )
Élections partielles du 16 décembre 2018. - 2018
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 16 décembre 2018 dans l’arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles et dans le district de Saint-Michel.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.