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Description archivistique
Ss-série Français
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Études, rapports, enquêtes . - 1989-1992

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but d'améliorer le fonctionnement de ce service de la CUM:

  • enquête sur le fonctionnement du service d'évaluation (1989) #1629
  • étude sur les procédés de gestion relatifs au traitement des mutations et opérations cadastrales (1992) #2312.
    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Rayonnement et statut de la CUM . - 1964-2001.

Cette sous-sous-série regroupe différents sujets concernant la projection de l'image de la Communauté urbaine de Montréal, que ce soit par l'adoption d'un symbole, sigle, logo ou marque de commerce la représentant, soit par l'organisation d'événements spéciaux ou soit par l'officialisation de son statut en vertu de la charte de la langue française.
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des extraits de procès-verbaux, des ententes, des publications, des articles de journaux et des pochettes de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Vente de rafraîchissements . - 19 mai 1876 - 26 mars 1900, [194-]

Sous-sous-série portant sur la vente de rafraîchissements au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des spécifications, des soumissions, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Évaluation des biens immobiliers - Géomatique . - 1989-1996

Cette sous-sous-série regroupe des études et la rétention de services professionnels concernant la géomatique et l'utilisation de géobases.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 3811, 5325, 6542, 6670, 7009.

Loisirs et sports . - 24 avril 1876 - 10 janvier 1910, 8 juin 1933, [194-]

Sous-sous-série portant sur les loisirs et sports pratiqués au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

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