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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Vente de rafraîchissements . - 19 mai 1876 - 26 mars 1900, [194-]

Sous-sous-série portant sur la vente de rafraîchissements au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des spécifications, des soumissions, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Loisirs et sports . - 24 avril 1876 - 10 janvier 1910, 8 juin 1933, [194-]

Sous-sous-série portant sur les loisirs et sports pratiqués au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Transports et circulation . - 6 octobre 1875 - [après 1920]

Sous-sous-série portant sur le funiculaire, les tramways et la circulation dans le parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions, des spécifications, des états des revenus et des dépenses, des coupures de journaux, des cartes, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Travaux et entretien . - 21 septembre 1876 - 15 octobre 1909

Sous-sous-série portant sur des travaux et de l'entretien au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des états des dépenses, des estimés de dépenses, des extraits de procès-verbaux, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Bâtiments . - 30 mars 1874 - 8 juillet 1933

Sous-sous-série portant sur les bâtiments du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des offres de service, des spécifications, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

D22A - Incendies. - 22 mars 1984 - mai 1985

Photographies de l'incendie ayant eu lieu au 42-46 Notre-Dame est le 22 mars 1984, pendant le feu et le lendemain (photographies D22A-001 à D22A-053), ainsi que d'un incendie ayant eu lieu dans le Quartier chinois sur les rues Saint-Laurent et de la Gauchetière (photographies D22A-054 à D22A-063).

Numéro original du reportage : D22A-001 à D22A-063

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Pièces déposées (2017). - 2017

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre

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