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Description archivistique
Ss-série
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Dossiers des assemblées du conseil. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées et est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Pièces déposées (2006). - 2006

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-10
Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails
Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques

Pièces déposées (2017). - 2017

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre

Plan d'urbanisme. - 1992-1995

Série portant principalement sur l'élaboration du plan d'urbanisme de 1992 ainsi que sur des projets de développement urbain jusqu'en 2005. Il est notamment question du canal Lachine, des usines Angus, de l'expansion du port de Montréal, de l'autoroute métropolitaine (autoroute 40) et de Praimont Georges-Vanier.

Série contenant des rapports, des notes, des imprimés, des études, de la correspondance et des documents de travail.

Les documents sont en français.
La grande majorité de la série n'a pas été traité, même sommairement.

Horizon 2000. - 1955, 1964-1968

La série témoigne du plan directeur d'urbanisme,Montréal, Horizon 2000, produit par le service d'urbanisme de la Ville de Montréal. Présenté tout d'abord aux membres du conseil de ville le 24 avril 1967, il est présenté publiquement pour la première fois au Théâtre Maisonneuve de la Place des Arts, le 18 août 1967 aux maires des villes et municipalités de la région de Montréal.

La série comprend 2 bandes vidéo test, 1 bande Bétacam, 1 bande VHS, 1 DVD et deux documents textuels (sur support papier et numérique).

Titre basé sur le contenu de la série.

Travaux. - 1961-1965

Sous-sous-série portant sur la documentation accumulée pour appuyer les décisions du Comité. Elle contient des extraits de procès-verbaux, des notes de réunions, de la correspondance, des rapports du Service d'urbanisme et un arrêté en conseil du gouvernement du Québec. Documents en français et en anglais.

Réunions. - 1961-1966

Sous-sous-série portant sur l'organisation des séances de travail du Comité de rénovation urbaine. Elle contient des avis de convocations, des dossiers de séances et des procès-verbaux. Documents en français et en anglais.

Constitution et composition. - 1961-1967

Sous-sous-série portant sur la constitution du Comité de rénovation urbaine et son organisation. Elle comprend des documents relatifs à la constitution et à la dissolution du Comité, des listes de membres et des nominations au sein du Comité, puis des arrêtés en conseil. Documents en français et en anglais.

Travaux du Comité. - 8 janvier 1958 - 9 décembre 1960

Sous-sous-série portant sur le déroulement des activités du Comité en matière de rénovation et d'aménagement urbains.
Sous-sous-série contenant de la correspondance, des projets, des rapports, des études, des cartes de quartier et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Tenu des réunions. - 19 octobre 1959 - 5 octobre 1960

Sous-sous-série portant sur l'organisation et la tenue des réunions du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.
Sous-sous-série comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Constitution et mandat. - 29 septembre 1959 - 17 mai 1960

Sous-sous-série portant sur la création du comité, sur sa constitution ainsi que sur son mandat.
Sous-sous-série contenant des résolutions du Comité exécutif, la liste des membres et des arrêtés en conseil.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Les documents sont en français.

Nominations à la STCUM. - 6 avril 1970 - 20 juin 2001.

Cette sous-sous-série souligne la documentation relative aux nominations des commissaires à la CTCUM et, par la suite, des membres du conseil d'administration de la STCUM. Elle est constituée de résolutions et de correspondance afférente.

La Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal (CTCUM), créée le 1er janvier 1970, succède à la Commission de transport de Montréal (CTM).

La Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal (STCUM), créée le 20 juin 1985, succède à la CTCUM.

Nominations au conseil. - 1970-2000.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Pièces déposées (2022). - 2022.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.

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