Secteur Rivière-des-Prairies. - 1964-1978
- CA M001 VM105-Q-18-02
- Ss-série
- 197-64-1978
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
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Secteur Rivière-des-Prairies. - 1964-1978
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil municipal pour l'année 2024.
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2024.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2024.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Élection partielle du 17 décembre 2023. - 2023
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 17 décembre 2023 dans l’arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2023.
H15161 - G63-01-03-01 : janvier à mai
H15162 - G63-01-03-02 : juin à décembre
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil municipal pour l'année 2023.
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2023.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2022.
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2022.
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil municipal pour l'année 2022.
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du conseil municipal pour l'année 2021.
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les procès-verbaux du comité exécutif pour l'année 2021.
H06289 - G11-06-06-05 : 5 janvier au 4 juin
H06290 - G12-01-04-05 : 8 juin au 31 décembre