Commission de l'environnement. - 10 février 1983 - 12 juin 2001
- CA M001 CUM001-A-3-3-2
- Sss-série
- 10 février 1983 - 12 juin 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'environnement de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.