- CA M001 VM097-02-04-04-01
- Sss-série
- 1981-1995
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.
La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.