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Adoption des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, et planification par arrondissement. - 1983-1997

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.

La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.01.01. - Portée juridique du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1994.
  • 12.01.01.02. - Élaboration, adoption et diffusion des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1988-1992"
  • 12.01.01.04. - Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992
  • 12.01.01.05 et 12.01.02.01. - Orientations et stratégies du plan d'urbanisme de la ville. - 1991-1992
  • 12.01.03.01. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville - enjeux, perspectives et orientations. - 1988-1990
  • 12.01.03.02. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1989-1992
  • 12.01.03.02. - Planification urbaine - Ahuntsic / Cartierville. - 1987-1992
  • 12.01.03.03. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Villeray/ Saint-Michel/ Parc-Extension. - 1989-1992
  • 12.01.03.03. - Planification urbaine - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1988-1992
  • 12.01.03.04. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1989-1992
  • 12.01.03.04. - Planification urbaine - Rosemont / Petite-Patrie. - 1988-1992
  • 12.01.03.05. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1992
  • 12.01.03.05. - Planification urbaine - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Planification urbaine - Plateau Mont-Royal. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration et révision du plan directeur et de l'énoncé d'orientations - Ville-Marie. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ville-Marie. - 1988-1990
  • 12.01.03.07. - Planification urbaine - Ville-Marie. - 1986-1989
  • 12.01.03.08. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1990-1992
  • 12.01.03.08. - Planification urbaine - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1988-1997
  • 12.01.03.09. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Sud-Ouest. - 1989-1992
  • 12.01.03.09. - Planification urbaine - Sud-Ouest. - 1988-1994
  • 12.01.03.10. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles . - 1989-1992
  • 12.01.03.10. - Planification urbaine - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1988-1992
  • 12.01.04.01. - Suivi et mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1997
  • 12.01.04.02. - Procédure de révision de projet. - 1990-1992
  • 12.01.04.03. - Révision du plan d'urbanisme de la ville. - 1993-1997
  • 12.01.05.01. - Élaboration et suivi des plans d'urbanisme des autres villes. - 1989-1994
  • 12.01.06.01. - Élaboration et révision du schéma d'aménagement. - 1983-1996

Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 056. - Définition des plans d'aménagement d'ensemble. - 1988
  • Dossier 057. - Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984
  • Dossier 067. - Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994
  • Dossier 105. - Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
  • Dossier 159. - Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994
  • Dossier 168. - Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 044. - Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987
  • Dossier 052. - Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988
  • Dossier 053. - Service de la planification et de la concertation. - 1987
  • Dossier 078. - Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996
  • Dossier 081. - Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995
  • Dossiers 089-090-091-092-093-094-095-096-097. - Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998
  • Dossier 112. - Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997
  • Dossiers 119-120. - Bilan du service. - 1989-1991

Zonage. - 1981-1995

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossiers 003, 007. - Zonage - concept de garage commercial. - 1985-1986
  • Dossier 004. - Classification des rues commerciales. - s.d.
  • Dossiers 005, 006, 012, 017, 019, 021, 023, 025, 031,033, 034, 036, 037, 038, 040, 041, 042, 048, 055, 157 - Zonage commercial. - 1981-1988
  • Dossier 022. - Concept de classification industrielle. - 1986
  • Dossiers 027, 032, 049, 054, 065. - Zonage industriel. - 1982-1993
  • Dossier 043. - Zonage commercial - audiences publiques. - 1986
  • Dossier 074. - Révision des nomenclatures des usages industriels. - 1993
  • Dossier 076. - Zonage - modifications techniques aux plans de zonage des arrondissements. - s.d.
  • Dossier 082. - Zonage - autorisation des ateliers-résidences. - 1994-1995
  • Dossier 128. - Révision de la réglementation de zonage commercial. - 1981-1987
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