Terre des Hommes: TH9-1 à TH9-437. Division Production, Section Studio multimédia.

Cette sous-sous-sous-série témoigne des processus de travail entourant l'élaboration et la révision du cadre réglementaire, du plan d'urbanisme, du règlement d'urbanisme, du plan d'aménagement, du plan directeur et de l'énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre / Ville-Marie.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Cette sous-sous-sous-série illustre de multiples processus de travail entourant essentiellement des projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques. On y retrouve notamment des dossiers d'intérêt portant sur les abords du canal Lachine, la gare de triage du Canadian Pacific, le Forum de Montréal, le Secteur de la fourrure, la gare Windsor, la place de la Paix, la salle de concert de l'Orchestre symphonique de Montréal et le Réseau vert. D'autres dossiers abordent l'enjeu du stationnement, des jardins communautaires, du développement touristique, de la mise en valeur et de la revitalisation économique de certains secteurs, de la gestion de la circulation, de la sécurité des piétons et du réseau électrique. Des dossiers nous renseignent également sur les modifications apportées à la charte de la ville entre 1988 et 1995, et sur le processus de transition à la nouvelle ville en 2001.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-sous-série se rapporte à l'évaluation des objectifs du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux professionnels.
Elle contient des résolutions, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du transport en commun de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.