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Procès-verbaux . - 12 novembre 1840 - 21 janvier 1910
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur les travaux et les décisions de la Commission de la police ainsi que sur les décisions du président de la Commission concernant les permis. Série contenant des procès-verbaux.
Rapports . - 26 février 1838 - 17 janvier 1910
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur les requêtes, les recommandations et les résolutions de la Commission présentées au Conseil de ville. Série contenant les rapports de la Commission.Les documents de grand format des dossiers 1, 4, 6 et 8 sont conservés à plat dan...
Enquêtes . - 10 février 1865 - 18 février 1905
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur des enquêtes menées par la Commission et sur des enquêtes sur le service de la police. Série contenant des comptes rendus de témoignages, des extraits de procès-verbaux, des rapports, des dépositions, des coupures de presse.
Constitution . - 1817 - 30 août 1851
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur l'historique, la création et le mandat de la Commission de la police. Série contenant des extraits de procès-verbaux d'assemblées des Juges de Paix et du Conseil de ville, des ordonnances, des extraits de statuts du Bas...
Dossiers administratifs . - 27 septembre 1833 - 24 décembre 1909
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur la gestion, l'organisation, la mise en place et les activités de la force policière. Série contenant des pétitions, des offres de service, des rapports, des comptes rendus et de la correspondance.
Board of chairmen. - 1843-1844, surtout 1869-1870
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Registres des procès-verbaux des réunions tenues pour les années 1869-1870. Le registres comprend également deux comptes-rendus pour les années 1843 et 1844.
Dossiers thématiques . - 16 décembre 1867 - 7 décembre 1909
Fait partie de Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Série portant sur le fonds secret et sur les postes de police nos 12 et 13. Série contenant des rapports, des plans, des devis, des extraits de procès-verbaux, des soumissions, une réquisition, un certificat de recherche, un acte de dépôt et de la...