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Description archivistique
Ss-série Texte Avec objets numériques
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Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Pièces déposées (2003). - 2003

Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Dossier contenant aussi un spicilège intitulé : «Some thoughts from the children», envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts. (pièce déposée # 1.003 de l'assemblée du 24 novembre 2003).

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