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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Demande d'abolition du CCJC . - 1er décembre 1902 - 14 septembre 1965
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855...
Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat sur l'éclairage de l'Île Bizard . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 18...
Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 1858 - 18 mai 1955
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 ...
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai 1950 - 16 juillet 1951
Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai 1950 - 16 juillet 1951
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