- CA M001 MTL002-2-1-06
- Ss-série
- 2006
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2005). - 2005
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-09
Séance du 21 février : pièces déposées #1.005 - 1 épinglette
Séance du 26 septembre : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Sous-sous-série portant sur les indicateurs concernant l'établissement, les bâtiments, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant les listes des numéros de documents retirés des dossiers administratifs pour créer les dossiers administratifs sur le parc Mont-Royal. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Pièces déposées (2006). - 2006
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-10
Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails
Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques
Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche
Pièces déposées (2012). - 2012
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 18 juin : pièce déposée #7.12 - plaque (Prix d'aménagement 2012)
Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2008.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.
Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-