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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001

Le dossier contient les documents Plan d'aménagement préliminaire du secteur de la rue Ontario à l'angle de l'avenue Valois, Plan d'aménagement - Secteur de planification particulière Contrecoeur, Programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et Mise en valeur du secteur Maisonneuve - Synthèse des enjeux.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.31.02.

Planification urbaine. - 1983-1998

Cette sous-sous-série témoigne des activités de planification urbaine du service d'urbanisme de Montréal. Elle nous renseigne sur les processus d'adoption et de modification des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, ainsi que des plans particuliers, des plans de site et du schéma d'aménagement. Elle illustre également les tâches de planification urbaine spécifique par arrondissement ainsi que le travail d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques.

La sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de textes de politiques, de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans d'action, de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, de bilans et synthèses, d'énoncés d'orientations, de plans de travail et de mise en valeur, de répertoires, d'échéanciers, de communiqués, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Adoption des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, et planification par arrondissement. - 1983-1997

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.

La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Portée juridique du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1994.

Le dossier contient de la documentation sur la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et sur son application pour la Ville de Montréal. Il contient de la correspondance, des rapports, des études, une version préliminaire du projet de loi 264 modifiant la charte de la ville de Montréal, des avis juridiques, une analyse détaillée de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, un tableau sur les modification à apporter à la charte de la ville, des notes explicatives sur le statut du plan d'urbanisme, des rapports sur le statut du plan d'urbanisme, des comptes-rendus de réunion, des documents de discussion sur le statut et la portée juridique du plan d'urbanisme

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.01.

Élaboration, adoption et diffusion des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1988-1992

Le dossier porte sur les processus d'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. Il contient des plans de communication, des suivis aux recommandations du comité consultatif, des documents préliminaire, des résolutions d'adoption du plan d'urbanisme, des rapports sur le dépôt du projet du plan d'urbanisme, des rapports de décision, des notes explicatives, des rapports d'étapes, des documents d'information sur le processus de préparation et d'élaboration du plan d'urbanisme, le bilan du mandat du bureau du plan d'urbanisme et des photographies des membres de l'équipe ayant travaillé sur le plan d'urbanisme.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.02.

Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992

Le dossier porte sur les différentes activités de concertations préalables à l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal, les processus d'adoption et de validation du plan, les activités de relations publiques soulignant son adoption, l'impression et la diffusion du plan d'urbanisme et les relations entre le Service d'habitation et de développement urbain, les autres services de la ville et les comités-conseils d'arrondissements. Le dossier est classé en quatorze chemises.

  • Chemise 1: Rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements. Les documents de référence mentionné dans la note de présentation n'ont pas été versés.
  • Chemise 2 : Relations avec les Comités-Conseils d'Arrondissements (CCA), correspondance par rapport à la tenu des colloque d'information sur le plan d'urbanisme, , recommandation des CCA suite à la démarche de concertation, décisions du comité exécutif, recommandations au secrétaire général, notes explicatives, avis de convocations, aide-mémoire sur les comités d'arrondissement
  • Chemise 3 : Comité consultatif - Planning Statement for the Central Area (en anglais)
  • Chemise 4 : organisation du forum de concertation sur le plan directeur de l'arrondissement Centre, rapport d'étape, correspondance, notes explicatives, décisions du comité exécutif, document d'information et de préparation des participants aux forums sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements
  • Chemise 5 : Réponse du comité exécutif aux recommandations des comités-conseils d'arrondissement sur les enjeux d'aménagement et de développement - synthèse des orientations retenues pour l'élaboration du plan d'urbanisme, documents de travail, scénario d'adoption du plan directeur, scénario de la démarche de consultation dans les arrondissements, version préliminaire du plan de communication, rapport au comité exécutif
  • Chemise 6 : Rapport au comité exécutif de la ville de Montréal sur le processus de validation administrative du plan d'urbanisme de Montréal, extrait de procès-verbal, documents sur les activités de relations publiques soulignant l'adoption du premier Plan d'urbanisme de l'histoire de Montréal, La démarche d'adoption du plan d'urbanisme de la ville de Montréal - Renseignements généraux sur la consultation publique
  • Chemise 7 : suivi du processus de validation administrative, processus de validation administrative du plan d'urbanisme,
  • Chemise 8 : Commentaires de la CIDEM concernant le plan d'aménagement et de développement de Montréal et les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur le plan d'urbanisme
  • Chemise 9 : Commentaires de la CIDEC et d'autres services de la ville sur le plan d'urbanisme
  • Chemise 10 : implication du Service de la planification et de la concertation
  • Chemise 11: correspondance concernant la conformité de programmes de développement de divers emplacement aux projets de plans directeurs d'arrondissement
  • Chemise 12 : suivis par rapport aux dossiers conjoints SLDC/SHDU (Service des loisirs et du développement communautaire et Service de l'habitation et du développement urbain), Cadre de référence pour le développement socio-culturel des arrondissements de Montréal
  • Chemise 13 : Commentaires du Service des travaux publics sur le plan d'urbanisme de la ville
  • Chemise 14 : Photographies

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.04.

Orientations et stratégies du plan d'urbanisme de la ville. - 1991-1992

Le dossier porte sur les orientations et les stratégies du Plan d'urbanisme de Montréal (OSPUM). Il contient des documents de travail sur les enjeux stratégiques et le plan de développement, le projet de plan d'aménagement et de développement, le projet d'OSPUM, le rapport sur la commission d'étude sur l'OPSUM, la réponse du comité exécutif aux recommandations de la commission d'étude, les mémoires présentés à la commission et un addenda au projet d'OSPUM.

Le dossier portait anciennement les cotes 12.01.01.05 et 12.01.02.01.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville - enjeux, perspectives et orientations. - 1988-1990

Le dossier porte sur les enjeux et les orientations du plan d'urbanisme. Il contient le Rapport-synthèse des enjeux et perspectives d'aménagement de la Ville de Montréal par Marc Thibaudeau, de la correspondance et la synthèse des orientations retenues par le comité exécutif.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.01.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1989-1992

Le dossier contient la synthèse des orientations retenues par le comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, la réponse du comité exécutif aux recommandations du comité-conseil sur les enjeux d'aménagement et de développement pour l'arrondissement d'Ahuntsic-Cartierville (1990), le rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements, le dossier urbain, de la correspondance concernant l'élaboration du dossier urbain, le mémoire préparé par la Société de transport de la Communauté urbaine de Montréal concernant les enjeux d'aménagement de l'arrondissement Ahuntisic-Cartierville, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, les objectifs et stratégies d'aménagement du plan directeur de l'arrondissement, le plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, l'étude publique du projet de plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, la réponse du comité exécutif aux recommandations du comité-conseil de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville à la suite de l'étude publique sur le Plan d'urbanisme (1992) et un addenda sur le Plan directeur de l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.02.

Planification urbaine - Ahuntsic / Cartierville. - 1987-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Ahuntsic-Cartierville, dont le pavillon Albert-Prévost, l'acquisition de terrains pour créer des parcs, la maison de la culture, les ponts Lachapelle et Viau et les stations pour le train de banlieue. Il contient de la correspondance, des décisions du conseil exécutif, des plans, des photographies, des études et le plan d'intervention stratégique des abords des ponts Lachapelle et Viau.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.02.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Villeray/ Saint-Michel/ Parc-Extension. - 1989-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service de la firme Coplanam limitée pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, la synthèse des ateliers lors des sommets de concertation, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.03.

Planification urbaine - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1988-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension, dont le centre national de Tennis au Stade Jarry, la fourrière municipale, la gare Jean-Talon et la modification de zonage. Le dossier contient de la correspondance, des plans et des décisions du comité exécutif.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.03.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1989-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Rosemont-La-Petite-Patrie. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par le Groupe d'intervention urbaine de Montréal pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, la synthèse des ateliers lors des sommets de concertation, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.04.

Planification urbaine - Rosemont / Petite-Patrie. - 1988-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Rosemont-La-Petite-Patrie, dont la création d'espace vert, la cité-jardin du Tricentenaire, le site Paul-Sauvé, la création de parc, l'affectation du sol dans le secteur Marconi-Alexandra, le programme résidentielle de la Petite-Côte, le réseau vert, des modifications de zonage et le périmètre industriel aux abords de la voie du Canadien Pacifique. Il contient des études, de la correspondance, des décisions du comité exécutif et des plans.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.04.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par la société Sodem pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.05.

Planification urbaine - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1987-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, dont la création de parc, le prolongement de l'autoroute Ville-Marie, le complexe olympique-Jardin botanique, la base militaire de Longue-Pointe, la fermeture de la carrière Francon, le centre de détention Parthenais, le développement touristique du quartier, les édicules des stations de métro Radisson et Honoré-Beaugrand, l'amélioration de la qualité de vie dans l'arrondissement, la situation du logement dans le quartier, les interfaces résidentielles-industrielles, le parc industriel Assomption, le parc Bellerive, la place publique sur le parvis de l'Église de la Nativité, les aires industrielles Praimont de Rouen, l'établissement d'une réserve foncière sur l'emplacement Ville-Marie Pontiac/Buick, le programme de développement du secteur Fronteneau et l'affectation du sol dans le secteur Contrecoeur.
Il contient des rapports, des plans, de la correspondance, des études, des offres de services, des notes, des projets de modification de règlement, des recommandations et des programmes de développement résidentiel.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.05.

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