Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1985 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

28 février 1985 - Réunion préparatoire et Séance publique - C1/A3-3-2,22
25 mars 1985 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,23
25 mars 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,24
28 mai 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,25
26 septembre 1985 - Séance publique - C1/A3-3-2,26

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1986 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

13 février 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,27
30 avril 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,28
19 juin 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,29
18 septembre 1986 - Séance publique - C1/A3-3-2,30

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1987 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

30 janvier 1987 - Réunion de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,31
10 février 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,32
9 avril 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,33
4 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,34
23 septembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-2,35

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1988 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 janvier 1988 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,36
3 mars 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,37
19 avril 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,38
14 juin 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,39
20 septembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-2,40
10 novembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,41

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-468).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1989 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

24 janvier 1989 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,42
24 janvier 1989 - Réunion préparatoire pour la journée municipale de collecte de déchets domestiques dangereux - C1/A3-3-2,43
15 février 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,44
8 mars 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,45
30 mars 1989 - Réunion sur la collecte de déchets domestiques dangereux - C1/A3-3-2,46
17 mai 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,47
2 mai 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,48
1er juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,49
29 juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,50
26 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,51
26 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,52
25 octobre 1989 - Séance de consultation publique - C1/A3-3-2,53
14 novembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-2,54
Septembre à novembre 1989 - Procès-verbaux et mémoires - C1/A3-3-2,55

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-469).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1990 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-469
19 janvier 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,56

AH-470
26 janvier 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,57
23 février 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,58
27 mars 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,59
6 avril 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,60
30 avril 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,61
24 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,62
31 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,63
6 septembre 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,64
15 décembre 1990 - Séance publique - C1/A3-3-2,65

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-469 et AH-470).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1991 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-470
5 février 1991 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,66
26 février 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,67
12 avril 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,68
25 avril 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,69
28 mai 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,70
28 mai 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,71
12 juin 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,72
12 juin 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,72

AH-471
20 août 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,73
11 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,74
9 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-2,75

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-470 et AH-471).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1992 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

24 janvier 1992 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,76
29 janvier 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,77
3 mars 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,78
10 mars 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,79
7 avril 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,80
20 mai 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,81
11 juin 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,82
12 juin 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,83
21 août 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,84
9 septembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,85
4 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-2,86
16 novembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-2,87
9 décembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-2,88

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-471).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1993 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-471
27 janvier 1993 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,89
11 février 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,90
8 juin 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,91
22 juin 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,92
8 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,93
23 septembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,94

AH-472
8 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,95
25 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,96
6 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,97
11 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-2,98
9 décembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,99

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-471 et AH-472).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1994 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

8 février 1994 - Réunion conjointe avec la Commission du développement économique - C1/A3-3-2,100
16 mars 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,101
18 mai 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,102
9 juin 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,103
19 septembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,104
6 octobre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,105
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-2,106

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-472).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1995 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-472
24 janvier 1995 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,107
6 février 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,108
15 mars 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,109
11 mai 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,110
15 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,111
24 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,112
22 juin 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,113
27 septembre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,114
28 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,115

AH-473
30 novembre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-2,116 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-472 et AH-473).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1996 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

12 février 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,117
1er mars 1996 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,118
15 mars 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,119
4 avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,120
19 avril 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,121
7 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,122
21 mai 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,123
4 juin 1996 - Réunion - C1/A3-3-2,124
13 juin 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,125
29 août 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,126
16 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,127
24 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-2,128 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-473).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1997 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-473
30 janvier 1997 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,129
12 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,130
8 avril 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,131 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
14 avril 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,132
7 mai 1997 - Entente de partenariat - C1/A3-3-2,133
15 mai 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,134
16 juin 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,135 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

AH-474
27 août 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,136
18 septembre 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,137
24 septembre 1997 - Réunion - C1/A3-3-2,138
9 octobre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,139 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
6 novembre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-2,140 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-473 et AH-474).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1998 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

27 janvier 1998 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,141
26 février 1998 - Séance de consultation publique - C1/A3-3-2,142 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
9 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,143
6 mai 1998 - Presse - C1/A3-3-2,144
7 mai 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,145 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
14 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,146
11 juin 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,147 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
25 août 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,148
16 septembre 1998 - Séance publique - C1/A3-3-2,149 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-474).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1999 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-474
20 janvier 1999 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-2,150
18 février 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,151 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
15 mars 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,152
22 avril 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,153 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
19 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,154
15 juin 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,155 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

AH-475
25 août 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,156
28 septembre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-2,157 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-474 et AH-475).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2000 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-475
3 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,158
14 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,159
19 avril 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,160
25 avril 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,161 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
12 mai 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,162
24 mai 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,163 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
13 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,164
13 juin 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,165 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
21 juin 2000 - SIAAP - Visite de la station d'épuration des eaux - C1/A3-3-2,166
22 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,167
23 août 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,168
20 septembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,169
20 septembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,170 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
13 novembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,171
23 novembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,172

AH-476
14 décembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-2,173 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-475 et AH-476).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2001 par la Commission de l'environnement de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
24 avril 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,174
15 mai 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-2,175
15 mai 2001 - Séance publique - C1/A3-3-2,176 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)
28 mai 2001 - Prix Biosphère - C1/A3-3-2,177
12 juin 2001 - Séance publique - C1/A3-3-2,178 (aussi en version papier dans le R22-02-06-03)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-476).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1983 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

5 avril 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,1
19 avril 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,2
3 mai 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,3
10 mai 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,4
24 mai 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,5
22 juin 1983 - Séance publique - C1/A3-3-3,6
9 septembre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,7
13 septembre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,8
27 octobre 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,9
1er novembre 1983 - Séance publique - C1/A3-3-3,10
15 décembre 1983 - Séance publique - C1/A3-3-3,11

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-478).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1984 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

9 et 11 avril 1984 - Réunion préparatoire et séance publique - C1/A3-3-3,12
12 juin 1984 - Séance publique - C1/A3-3-3,13
15 octobre 1984 - Séance publique - C1/A3-3-3,14
6 novembre 1984 - Séance publique - C1/A3-3-3,15

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-478).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1985 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

4 avril 1985 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,16
10 avril 1985 - Séance publique - C1/A3-3-3,17
14 et 18 juin 1985 - Réunion préparatoire et séance publique - C1/A3-3-3,18
17 septembre 1985 - Séance publique - C1/A3-3-3,19
21 novembre 1985 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,20

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-478).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1986 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

29 avril 1986 - Séance publique - C1/A3-3-3,21
27 mai 1986 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,22
11 juin 1986 - Séance publique - C1/A3-3-3,23
10 septembre 1986 - Séance publique - C1/A3-3-3,24
24 septembre 1986 - Séance publique - C1/A3-3-3,25

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-478).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1987 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

7 janvier 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,26
6 mars 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,27
7 avril 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,28
12 mai 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,29
20 mai 1987 - Séance publique - C1/A3-3-3,30
4 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-3,31
23 juin 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,32
16 septembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-3,33
4 novembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-3,34

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-478).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1988 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-478
2 février 1988 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-3,35

AH-479
17 février 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,36
2 mars 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,37
6 avril 1988 - Séance publique - C1/A3-3-3,38
19 avril 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,39
3 mai 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,40
18 mai 1988 - Séance publique - C1/A3-3-3,41
2 septembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,42
27 septembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-3,43

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-478 et AH-479).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1989 par la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

22 mars 1989 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-3,44
19 avril 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,45
25 avril 1989 - Séance publique - C1/A3-3-3,46
1er juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,47
14 juin 1989 - Séance publique - C1/A3-3-3,48
14 septembre 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-3,49
28 novembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-3,50 et C1/A3-3-3,51

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-479).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.