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Description archivistique
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Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de séances. - 2020.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des recommandations.

Dossiers de séances. - 2020

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, des ordres du jour, des procès-verbaux, des communiqués, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des recommandations, la réponse du Comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2020.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2020.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2020. Le dossier contient des avis publics, un compte-rendu, des communiqués, des commentaires, un mémoire, un procès-verbal, des recommandations.

Reportages photographiques 2020

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2020.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.

Règlements adoptés en 2020. - 2020.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2020.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Pièces déposées (2020). - 2020.

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique

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