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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Plateau-Mont-Royal / Centre-Sud. - 1987-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Plateau-Mont-Royal. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par le Groupe d'intervention urbaine de Montréal pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.06.

Planification urbaine - Plateau Mont-Royal. - 1988-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Plateau-Mont-Royal et du Centre-Sud, dont des propositions d'affectation sur les emplacements de métro, les ateliers municipaux au coin des rues Bordeaux et De Lorimier, la cour de triage Papineau, l'agrandissement de l'École de Technologie Supérieure, le théâtre Usine C pour la troupe de théâtre Carbone 14, la révision de réglementation de zonage et la transformation en école du 1607-1609 boulevard de Maisonneuve Est.
Il contient de la correspondance, des plans, des rapports, des études et des décisions du comité exécutif.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.06.

Élaboration et révision du plan directeur et de l'énoncé d'orientations - Ville-Marie. - 1988-1992

Le dossier porte sur l'élaboration et la révision du plan directeur d'aménagement et de développement de l'arrondissement Ville-Marie. Il contient le plan directeur d'octobre 1990 (en français et en anglais) accompagné de plans, le cadre réglementaire de l'arrondissement Ville-Marie d'avril 1992, la révision du plan directeur de 1992 et l'énoncé d'orientation sur l'aménagement de l'arrondissement Centre de mars 1988 (en français et en anglais) accompagné de plans.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ville-Marie. - 1988-1990

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme pour la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Ville-Marie. Il contient le projet de plan directeur de 1990 pour l'arrondissement Centre, les mémoires reçus lors des activités de concertation, le rapport du Comité-conseil de l'arrondissement Ville-Marie et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement en 1992.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.

Planification urbaine - Ville-Marie. - 1986-1989

Le dossier porte sur des projets de planifications urbaines dans l'arrondissement Ville-Marie, dont les travaux préliminaires des orientations de développement du centre-ville et le comité consultatif sur l'aménagement et le développement du centre-ville. Il contient des documents de travail et des plans.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.07.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1990-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, le plan directeur de l'arrondissement, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.08.

Planification urbaine - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1988-1997

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de-Grâce, dont la construction d'installations sportives, le secteur Blue Bonnets (Hippodrome de Montréal), le collège Jean-de-Brébeuf, le site de la compagnie Marconi, des projets de révision de zonage autours du boulevard Décarie, le projet Isabelle-Lavoie, un projet de lignes aériennes d'Hydro-Québec et un projet de voies réservées sur le Chemin de la Côte-des-Neiges. Il contient de la correspondance, des plans et des études.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.08.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Sud-Ouest. - 1989-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Sud-Ouest. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par André Hoffmann, architecte, pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.09.

Planification urbaine - Sud-Ouest. - 1988-1994

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Sud-Ouest, dont le Comité pour la relance de l'économie et de l'emploi du Sud-Ouest de Montréal (CREESOM), la vente à la ville de deux immeubles du Canadien National, l'usine Robin Hood, la création d'une résidence étudiante pour l'université McGill et la mise en place d'une épicerie dans le quartier Petite-Bourgogne. Il contient de la correspondance, des études et une pétition.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.09.

Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles . - 1989-1992

Le dossier porte sur l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal et sur les activités de concertation pour l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. Il contient le document Synthèse des orientations retenues par le Comité exécutif pour l'élaboration du plan d'urbanisme, le dossier urbain, l'offre de service par la firme SOMER pour l'élaboration du dossier urbain, des documents de travail, les mémoires présentés lors des forums, les recommandations du comité-conseil d'arrondissement, le document Objectifs et stratégies d'aménagement, le plan directeur de l'arrondissement, l'étude publique du projet de plan directeur, la réponse du comité exécutif au comité-conseil d'arrondissement et un addenda fait au plan directeur de l'arrondissement.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.10.

Planification urbaine - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1988-1992

Le dossier porte sur divers projets de planification urbaine pour l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, dont des changements de zonage, le prolongement de l'autoroute 25, le parc régional du Bout-de-l'Île, le projet île d'Argent sur l'île Lapierre, la Maison de la culture, le réaménagement du boulevard Henri-Bourassa, la création du site du patrimoine de l'ancien village de Rivière-des-Prairies, l'aménagement d'un terrain de golf et le projet de la Villa Trois Étoiles.
Il contient de la correspondance, des plans, des études, des extraits de procès-verbaux et des comptes-rendus de réunion.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.03.10.

Suivi et mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1997

Le dossier porte sur le suivi et les outils servant à la mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. Il contient le bilan annuel de 1993 du plan d'urbanisme, les outils de mise en œuvre du plan d'urbanisme, les stratégies de mise en œuvre par arrondissement, le répertoire des propositions de nature réglementaire par arrondissement et le répertoire des stratégies de nature non réglementaire par arrondissement. Il contient également de la correspondance, des plans et des extraits de procès-verbaux.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.01.

Procédure de révision de projet. - 1990-1992

Le dossier pour sur les l'élaboration des procédures de révision de projets et sur le projet de règlement sur l'examen des projets de développement. Il contient de la correspondance, des projets de règlements, un formulaire d'approbation, des rapports et des notes explicatives.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.02.

Révision du plan d'urbanisme de la ville. - 1993-1997

Le dossier porte sur les modifications apportés au plan d'urbanisme suite à son adoption en 1992. Il contient de la correspondance, le calendrier des modifications, un cahier sur les modifications apportés entre 1992 et 1994, des notes, des extraits de procès-verbaux, des recommandations, des copies de décisions du Comité exécutif, des copies de règlements et le plan de travail de la mise à jour du plan d'urbanisme de 1997.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.04.03.

Élaboration et suivi des plans d'urbanisme des autres villes. - 1989-1994

Le dossier porte sur les modifications et les amendements faits aux plans d'urbanisme de municipalités dont le territoire est contigu à Montréal. Le dossier contient de la correspondance, une synthèse des enjeux des plans d'urbanisme des municipalités avoisinantes de Montréal, des notes explicatives, des plans et des recommendations.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.05.01.

Élaboration et révision du schéma d'aménagement. - 1983-1996

Le dossier porte sur l'élaboration et la révision du schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal.
Il contient de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des rapports, les commentaires et suggestions de la Ville de Montréal, des bilans, les commentaires sur les enjeux du schéma d'aménagement, des rapports d'étape, le plan directeur de la CUM, des plans et des documents concernant la révision de la zone agricole.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.06.01.

Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.

La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.

Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1989-1993

Le dossier porte sur les analyses sectorielles et les politiques urbaines utilisées lors de l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville. Il contient des documents de travail, un document synthèse des politiques sectorielles de 1989, la mission du Module de la planification urbaine de 1993 et le document de référence « Activités sectorielles à la Ville de Montréal - Documents complémentaires d'informations » de 1990.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.01.

Bureaux. - 1988-1994

Le dossier contient des études et de la correspondance portant sur le marché et l'utilisation des bureaux de Montréal.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.02.

Commerce. - 1990-1997

Le dossier porte sur le plan d'action commerce, la revitalisation des artères commerciales et les enjeux d'implantation des commerces de grandes surfaces.
Il contient des études, de la correspondance, des documents de discussion, une partie du plan d'aménagement et de développement de Montréal, des plans, les rapports pour les interventions d'aménagement dans le cadre du Programme Opération Commerce pour les rues Saint-Hubert. Fleury et l'avenue du Mont-Royal, des recommandations et des sommaires décisionnels.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.03.

Développement économique. - 1989-1994

Le dossier porte sur le plan de développement économique de la ville de Montréal et son élaboration. Il contient de la correspondance, des documents de référence, une version préliminaire du plan d'action économique, des notes et des documents de travail du comité d'évaluation, des plans de travail, des documents de suivi, des cahiers sur le profil socio-économique de la ville et de chacun des arrondissements en 1994 et la version finale préliminaire du document « Stratégies de développement économique sectoriel dans le cadre de la préparation du plan d'urbanisme de la ville de Montréal. »

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.04.

Développement communautaire. - 1991-1995

Le dossier porte sur le développement communautaire et divers projets s'y rattachant. La première chemise contient le document « Politique et plan d'action en développement communautaire » et des documents de travail ayant servi à son élaboration. La deuxième chemise contient des documents concernant le Plan d'action pour l'Année internationale de la famille et son élaboration, dont de la correspondance, des décisions du comité exécutif et des documents synthèses.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.05.

Domaine public. - 1991-1996

Le dossier porte sur des travaux du domaine public, comme l'enfouissement de fils d'Hydro-Québec, l'accessibilité des personnes à mobilité réduite et l'aménagement des trottoirs sur la rue McGill. Il contient de la correspondance, des notes, des décisions du comité exécutif, des bilans, des comptes-rendus de réunions, une entente avec Hydro-Québec, le guide normatif d'accessibilité universelle de la ville de Laval et un plan.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.06.

Environnement. - 1985-1998

Le dossier porte sur des enjeux environnementaux, dont les sols contaminés, les déchets, la voirie, l'assainissement de l'air, l'élimination de la neige, les enjeux d'énergie et les matières dangereuses. Il contient des rapports, des plans, des politiques, des études, des mémoires décisionnels, des inventaires, des décisions du comité exécutif, le bilan environnemental de 1989, de la correspondance, des documents de planification et le Programme d'assainissement des lieux d'élimination de neige de la ville de Montréal.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.07.

Équipements collectifs. - 1995-1996

Le dossier porte sur les terrains occupés par des hôpitaux sur le territoire de la ville de Montréal. Il contient de la correspondance, des notes, des plans et une étude.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.08.

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