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Fonds Daniel Olivier - 1824-1990

  • CA M001 BM048
  • Fonds
  • 1824-1990

Le fonds porte sur Philéas Gagnon et témoigne partiellement des recherches effectuées par Daniel Olivier dans le cadre de la rédaction de son mémoire de maîtrise sur Philéas Gagnon.

Le fonds comprend un mémoire de maîtrise, de la correspondance et des copies de coupures de presse, d'actes notariés, de correspondance et d'extraits d'ouvrages et de revues.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents créés entre 1824 et 1950 sont des reproductions effectuées vers 1976.

Olivier, Daniel

Fonds Cour municipale de Montréal (1867-2001). - 1859-1861 , 1895-1995

  • CA M001 P076
  • Fonds
  • 1895-1995

Le fonds témoigne des activités de la Cour municipale, tant en ce qui a trait aux dettes de tous genres payables à la Ville de Montréal qu'à l'application des lois québécoises et canadiennes sur le territoire de la ville et de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds contient des plumitifs, des index, des opinions légales, des dossiers de causes, des plaintes, des résolutions, des règlements, des constats d'infraction, des statuts et des permis.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Cour municipale de Montréal

Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015

  • CA M001 P169
  • Fonds
  • 1987-2015

Le fonds témoigne des activités de gestion et d'exploitation des Corporations de développement économique communautaire (CDÉC) de Montréal, de 1987 à 2015. Il renseigne sur l'histoire montréalaise du développement économique local mû par les organisations communautaires et reflète les transformations vécues par les CDÉC au fil des décennies, notamment dues à la prise en charge du mandat des Centres locaux de développement (CLD), jusqu'à l'arrêt ou la réorientation de leurs activités en 2015.

Le fonds comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des textes de proposition et des résolutions, des rapports, des mémoires, des études, des règlements, des plans d'action, des avis juridiques, des statistiques, des cartes, de la correspondance, des requêtes, des demandes de financement, des budgets, des livres de comptes, des ententes, des politiques, des notes d'organisation, des documents d'information, des formulaires, des coupures de presse, des communiqués, des invitations, des publications, des programmes de colloque, des devis techniques et des pamphlets publicitaires.

Les documents sont en français.

Corporations de développement économique communautaire de Montréal

Fonds Corporation du comté d'Hochelaga. - 1883-1910

  • CA M001 P080
  • Fonds
  • 1883-1910

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.

Corporation du comté d'Hochelaga

Fonds Corporation d'Habitations Jeanne-Mance. - 1958-1994

  • CA M001 P072
  • Fonds
  • 1958-1994

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Corporation d'Habitations Jeanne-Mance par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des administrateurs.

Montréal (Québec). Corporation d'Habitations Jeanne-Mance

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Fonds Corporation de Montréal Métropolitain. - 1959-1970

  • CA M001 CUM005
  • Fonds
  • 1959-1970

Le fonds fournit des informations sur les municipalités membres et sur la construction du boulevard métropolitain. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, des documents à caractère financier, des photographies, des résolutions d'emprunt. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000041
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PROCES-VERBAUX, COMITÉ DE COORDINATION (JUIN 1959 à DECEMBRE 1960) ASSEMBLÉES RÉGULIERES DE LA CORPORATION (AVRIL 1959 à NOVEMBRE 1969)
AH-000042
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 9 JUILLET AU 29 DECEMBRE 1959 - VOL. 1 A 12 (12 VOL.)
AH-000043
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 25 JANVIER AU 29 JUILLET 1960 - VOL. NO 13 A 26 (14 VOL.)
AH-000044
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 11 AOUT 1960 AU 23 FEV. 1961 - VOL. NO 27 A 39 (13 VOL)
AH-000045
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 16 MARS AU 2 NOVEMBRE 1961 - VOL. NO 40 A 51 (12 VOL.)
AH-000046
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 23 NOV. 1961 AU 22 FEV. 1963 - VOL NO 52 A 63 (12 VOL.)
AH-000047
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 26 AVRIL 1963 AU 29 AVRIL 1965 - VO. NO 64 A 70
AH-000048
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 12 JUILLET 1965 AU 14 AVRIL 1967 - VOL. NO 71 A 77
AH-000049
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR ET EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 7 JUILLET 1967 AU 6 NOV.1969 VOL. NO 78 A 86 (9 VOL.)
AH-000050
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHARTE ET REGLEMENT - CORP. DE MONTREAL METR. (1960) COMITE DES FINANCES - 30 JUIN 1959 AU 22 MARS 1960_ ASSEMBLEES NOS 1 à 20 (MANQUE 1,2,6,11)
AH-000051
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - DU 1ER AVRIL 1960 AU 5 FEVRIER 1962_ASSEMBLEES NO 21 A 62 (MANQUE 24-33-38-43-47-49 59 A 61)
AH-000052
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - 19 FEV. AU 14 MAI 1962_ASSEMBLEES NOS 63 A 69
AH-000053
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RAPPORTS FINANCIERS (1959-1969)
AH-000054
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENTS NO 1 A 8 (TOUS CES REGLEMENTS ADOPTES PAR LA CORPORATION PORTENT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES)
AH-000055
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENT NO 9 ADOPTE PAR LA CORPORATION ET PORTANT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES (1968) 2 DOSSIERS SUR LES AMENDES AUX REGLEMENTS CHARTE DE LA CORPORATION DE MONTREAL METRO. (1960) LOIS ET JURIS. CONCERNANT LES CITES ET VILLES (1964) 2 RECUEILS DE LOIS EN VIGUEUR EN 1966 ETUDE SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN (MARS 1961) DIVERS (BOULEVARD METROPOLITAIN) DOSSIER DU SECRÉTARIAT DE LA CUM (NUMÉRO 153, 1970-1975) PORTANT SUR DIFFERENTS SUJETS SCEAU DE LA CORPORATION DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN
AH-000056
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) LIVRE DE COMPTES (1970-1973) ESTIMATIONS BUDGETAIRES (1961-1970) ANALYSE DES ETATS FINANCIERS (FEVRIER 1970) DETTE OBLIGATAIRE DES MUNICIPALITES ET CORPORATIONS SCOLAIRES DE L'ILE (1960)
AH-000057
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) 1959 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES 1962-69 LIVRE DES ENGAGEMENTS, DEPENSES ET RESERVES 1960-67 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000058
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) GRAND LIVRE GENERAL
AH-000059
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BILLETS A DEMANDE (1959-1960) SALAIRES TEMPORAIRES (1960) BUDGETS (1959-1968)
AH-000060
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) JOURNAL GENERAL (1959-1970) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1959-1965) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1959-1970)
AH-000061
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RENOUVELLEMENT D'UN EMPRUNT PAR LA CORPORATION (CET EMPRUNT AVAIT ETE EFFECTUE EN 1945 POUR LE COMPTE DE CERTAINES MUNICIPALITES VIREMENT DE FONDS (3 259 000 $) (1967) POPULATION DE LA CORPORATION (1967) DOSSIER DIVERS PROJET DE CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE LA CMM (1960) COMMISSION D'ETUDE DU SYSTEME ADMINISTRATIF DE MONTREAL (1960-1961) -RAPPORT FINAL -MEMOIRES RECUS COMITE D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS (1959-60) COUPURES DE PRESSE GREVE DES FONCTIONNAIRES MONTREALAIS (1967) DISCOURS PRONONCE EN NOVEMBRE 1959 PAR LE PRESIDENT DE LA CORPORATION.
AH-000062
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE TORONTO-DOMINION (MAI 1959-JANVIER 1970), BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (AVRIL 1959-JANVIER 1970)
AH-000063
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE CANADIENNE NATIONALE (COMPREND LES CHEQUES DE SALAIRES) (JANVIER 1960 à JANVIER 1970)
AH-000064
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COPIES DE CHEQUES (PAR ORDRE ALPHABETIQUE) N-Z (1960-67) CHEQUES ENCAISSES-BANQUE ROYALE DU CANADA (SEPT. 1962-JANVIER 1970), -BANQUE DE MONTREAL (JANVIER 1963-JANVIER 1970)
AH-000065
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DÉVALUATION: MONTREAL - ANJOU À ILE DE DORVAL AH-000066 CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DEVALUATION: KIRKLAND A PIERREFONDS
AH-000067
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: POINTE-AUX-TREMBLES A WESTMOUNT
AH-000068
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN, RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO B.M. 2: $ 1 000 000 NO B.M. 3: $ 2 000 000 NO B.M. 4: $ 3 000 000 NO B.M. 5: $ 1 000 000 NO B.M. 8: $ 1 200 000 EMISSION OBLIGATION - $ 10 200 000 - 1ER NOVEMBRE 1958 NO B.M. 7: $ 6 000 000 NO B.M. 9: $ 15 000 000 NO B.M. 12: $ 1 300 000 NO B.M. 13: $ 6 078 000 EMISSION D'OBLIGATIONS - $ 30 000 000 - 1ER FEVRIER 1960 NO B.M. 10: $ 15 000 000 NO B.M. 11: $ 12 000 000
AH-000069
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT NO B.M. 14: $ 4 562 000 NO B.M. 15: $ 7 950 000 NO B.M. 16: $ 1 590 000 NO B.M. 17: $ 15 000 000 NO B.M. 18: $ 2 898 000 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 13 500 000 DU 25 AOUT 1960 RES. B.M. 14, 15, 16
EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 28 000 000 DU 20 JUILLET 1961 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 29 102 000 DU 24 SEPTEMBRE 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 RESOLUTIONS D'EMPRUNT EMPRUNT DE $ 27 000 000, RES. B.M. 14, 15, 16, 17 PROJET ADOPTE EMISSION D'OBLIGATIONS $ 29 000 000 , LE 1ER NOV. 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17, 18 RES. B.M. 19: PLANS-VOIES LATERALES
AH-000070
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT (TEMPORAIRE) NO B.M. 19: PLANS ET DEVIS, CAHIERS DE CHARGES NO 19, 20, 21, 22 NO 19: $ 4 300 000 NO 20: $ 330 000 NO 21 ET 22: $ 650 000 ET 920 000 NO 23: STE-ANNE-DE-BELLEVUE
AH-000071
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DE L'EMISSION D'OBLIGATIONS DE $ 30 000 00 DU 1ER FEVRIER 1960 (V. BTE 96) DEPOTS PRELIMINAIRES RE: EXPROPRIATIONS LISTE DE TOUS LES CONTRATS (1959) PLAN GÉNÉRAL
AH-000072
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE RES. NO 2 (?) $ 4 495 59 - P.A.T. (1943) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 046 000 RES. 14, 17, 18, 20, 21 (1946) RES. NO 22: $ 1 400 000 - VERDUN, LACHINE, ST-LAURENT, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 796 000 - RES. 23, 24, 26 A 29 (1951 A 1965) NO 23: $ 153 000 - MONTREAL-EST (1945) NO 24: $ 785 000 - MONTREAL-EST, P.A.T., ST-MICHEL, MONTREAL-NORD (1948) NO 25: $ 1 920 000 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946)
AH-000073
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. 43: $ 4 280 000, RES. --: $ 8 400 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 44, 45, 46) (1960), RES. 44: $ 2 511 000 (1959)
AH-000074
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 45: $ 3 770 000 (1959) RES. NO 46: $ 2 887 000 (1960), RES. NO --: $ 10 790 000 (EMPRUNT CONSOLIDE RES. 47 ET 48) (1961), RES. NO 47: $ 5 000 000 (1960)
AH-000075
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 48: $ 5 790 000. (1961) DOSSIER DE L'EMISSION D'OBLIGATION DE $10 790 000 RES. NO --: $ 9 542 000 (EMPRUNT CONSOLIDE: RES. 49, 50. ) (1964) RES. NO 49: $ 3 185 000 (1961), RES. NO 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 51: $ 3 538 000 (SEULEMENT ST-MICHEL REG 815, 816, 817 ET HAMPSTEAD REG 211) (1952) RESOLUTIONS DIVERSES ST-MICHEL, NO 40: $ 1 400, ST-MICHEL, NO --: $ 60 190 79 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T. $ 76 805 89 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T., NO 53: $ 11 000 P.A.T., NO 98: $ 30 800 MTL-NORD, $ 24 808 61 (FONDS DE ROULEMENT) MTL-NORD, NO 81: $ 175 000 MTL-NORD, NO 37-38: $ 69 326 78 (VIREMENT DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS)
AH-000076
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) (OU FONDS DISTINCT???) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES INTERMUNICIPAUX DANS L'ILE DE MONTREAL (COMMISSIONS BLIER) DEC. 1964 PROCES-VERBAUX DES ASSEMBLEES (ORIGINAUX) DU 9 MARS AU 4 MAI 1964 MEMOIRES SOUMIS (3 COPIES FRANCAISES ET 3 ANGLAISES)
AH-000077
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COUPURES DE JOURNAUX (1 CAHIER ET 2 LIASSES)
AH-000078
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) POINTE-AUX-TREMBLES DIVERS
AH-000079
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) DOSSIERS D'EMPLOYES METRO-REPARTITION PAR CMM DES EMPRUNTS CONTRACTES PAR LA VILLE DE MONTREAL ROLES D'EVALUATION (1959 A 1963) 2 DOSSIERS VENTE DE TERRAIN PAR LA CMM
AH-000080
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) EVALUATION UNIFORMISEE SUR L'ILE DE MONTREAL
AH-000081
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) NOMINATION D'UN COMMISSAIRE-ADJOINT A LA CTCUM PROCEDURES LEGALES APRES SENTENCES ARBITRALES IMPOT SUR LE REVENU DES EMPLOYES (1960-62) EMPRUNTS A RENOUVELER (1971)
AH-000082
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, A - K
AH-000083
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, L - Z
AH-000084
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, COPIE FRAN. ET ANG. (1961) (LALONDE, GIROUARD, LETENDRE) FUNCTIONAL DESIGN STUDY - METROPOLITAN BOULEVARD (1958) ETUDE COMMANDEE A UNE FIRME AMERICAINE (1958) PAR WILBUR SMITH & ASS.
AH-000085
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, DOCUMENTS DIVERS
AH-000086
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN -ETUDES ET DOCUMENTS TECHNIQUES PORTANT, ENTRE AUTRES SUR LE METRO A CONSTRUIRE. CTM - JUIN 1953 SYSTÈME DE TRANSPORT EN COMMUN RAPIDE.
AH-000087
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS (1959-1968) CHEQUES EMIS POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD (1960-64) COMITE DU BOULEVARD (1959) BOULEVARD (CORRESPONDANCE GENERALE) 1955-1964
AH-000088
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS CONVENTIONS (ENTENTES) AVEC LES PROFESSIONNELS
AH-000089
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION (INCLUANT DES PHOTOS) CEREMONIE D'OUVERTURE (AVRIL 1960) CORRESPONDANCE DIVERSE DOSSIERS DIVERS
AH-000090
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN LOI SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN RAMPES D'ACCES REPARTITION DU COUT DES TRAVAUX RESIDUS DE TERRAINS SIGNALISATION STATIONNEMENT TRANSPORT EN COMMUN TRANSFERT AU GOUVERNEMENT TRAVAUX DIVERS VENTE DE TERRAINS
AH-000091
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN ESTIMATIONS PROGRESSIVES DES DIFFERENTS CONTRATS SOUMISSIONS ET CONTRATS DES DIFFERENTS PROFESSIONNELS ET ENTREPRENEURS ENGAGES POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD.
AH-000092
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX)
AH-000093
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX) DOSSIER COUR SUPÉRIEURE 469040 + CBR 8507MIRON CONSTRUCTION ET STIRLING C. CMM ( DOSSIER DE COUR, RAPPORTS DE PAUL TOURIGNY, ING., DOCUMENTS ADDITIONNELS + PIECES PRODUITES, SOUMISSIONS, ANNULATION DE SOUMISSION, - COMPTES PAYÉS)
AH-000094
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DIVERS
AH-000095
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN OPINIONS LEGALES RE: EXPROPRIATIONS RECLAMATIONS PAR LA CUM DOSSIER SUR LES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR LES REPARTITIONS HONORAIRES DU BUREAU DES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR POINTE-CLAIRE

R41-01-1A-14 : Dossier sur le Conseil du Port de Montréal (1963-1971)

Corporation de Montréal Métropolitain

Fonds Corporation de Montréal métropolitain . - 1969

  • CA M001 P036
  • Fonds
  • 1969

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation de Montréal métropolitain, par les assemblées de son conseil. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Corporation de Montréal métropolitain

Fonds Coopérative de santé des pompiers de Montréal. - 1952-1971.

  • CA M001 P139
  • Fonds
  • 1952-1971

Le fonds porte principalement sur la fondation, la constitution, les règlements et les activités de la Coopérative de santé des pompiers de Montréal. Des documents renseignent aussi sur les honoraires versés à des officiers. Le fonds contient principalement des versions des documents constitutifs, des rapports annuels et des procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales annuelles. Le fonds contient aussi de la correspondance, des dépliants et des listes. Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais.

Coopérative de santé des pompiers de Montréal

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses sous-comités afin de coordonner la reconstruction d'après-guerre et de planifier le développement économique de la région métropolitaine. Enfin, il permet de documenter les décisions prises par le Conseil et ses différents comités ad hoc. Le fonds est divisé en 4 séries : Organisation et administration (S1), Réunions (S2), Reconstruction d'après-guerre (S3), Sous-comités (S4). Il contient principalement des procès-verbaux de l'organisme et de ses sous-comités, des listes de membres et des organigrammes, des rapports et des plans de développement, des études économiques et des recommandations, de la correspondance, des communiqués et des coupures de presse, des discours ainsi que des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2018

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (1956-1980). - 1955-1981.

  • CA M001 VM118
  • Fonds
  • 1955-1981

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (CARMM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Finances, 4 - Activités et 5 - Dossiers thématiques . Il fournit entre autres des informations sur les activités culturelles de la région de Montréal et, principalement, sur l'octroi de subventions et la remise de prix littéraires annuels.

Il contient surtout des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, de la correspondance et des documents financiers.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal

Fonds Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (1981-2001). - 1955-2001.

  • CA M001 CUM006
  • Fonds
  • 1955-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (CACUM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Activités, 4 - Dossiers thématiques et 5 - Archives imprimés. Il fournit entre autres des informations sur les rencontres des instances décisionnelles, les activités culturelles de la région de Montréal et la remise de prix littéraires.

Il contient surtout des dossiers de séance, des coupures de presse et de la correspondance.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Conrad Archambault . - 1908-1978

  • CA M001 P094
  • Fonds
  • 1908-1978

Le fonds témoigne des activités professionnelles de Conrad Archambault à titre d'archiviste de la Ville de Montréal, ainsi que de ses activités personnelles. Le fonds contient des rapports, de la correspondance et des documents iconographiques. Les documents sont en français.

Archambault, Conrad

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