Le dossier porte sur les activités et les équipements culturels à Montréal ainsi que sur les aménagements d'art public. Il contient de la correspondance, des études, des décisions du comité exécutif et des notes.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.09.

Le dossier porte sur le Réseau vert et l'élaboration de son Plan directeur, la Politique de l'arbre et son élaboration ainsi que le cadre de référence pour le développement et la mise en valeur des espaces libres de Montréal.

Il contient de la correspondance, des documents de travail, des plans, des projets de règlement, le Plan directeur du réseau vert (janvier et mai 1994), la Politique de l'arbre - Énoncé de politique (août et septembre 1994), le projet de Politique de l'arbre (décembre 1992) et le Cadre de référence pour le développement et la mise en valeur des espaces libres de Montréal (1992).

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.10.

Le dossier porte sur la place de la fiscalité dans le plan d'urbanisme et sur les impacts fiscaux des projets immobiliers. Il contient de la correspondance, des notes, des études et des rapports.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.11.

Le dossier porte sur la politique d'habitation de Montréal et sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés. Il contient de la correspondance, des sommaires décisionnels, des notes, des comptes-rendus de réunions et la Politique d'habitation « Habiter Montréal. »

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.12.

Le dossier porte sur la planification et le développement industriel. Il contient de la correspondance, des études, des copies de décisions du comité exécutif, des rapports et des plans.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.13.

Le dossier porte sur l'élaboration de la politique intégrée d'amélioration des quartiers. Il contient de la correspondance, des programmes de travail général, des notes et le résumé de la présentation du plan d'action 1992-1993.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.14.

Le dossier porte sur la gestion, la préservation et la mise en valeur du patrimoine montréalais. Il contient de la correspondance, des études, des rapports, des décisions du comité exécutif, des plans et des documents de travail.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.15.

Le dossier porte sur l'élaboration de la politique de stationnement, du plan directeur du stationnement d'échange et du plan des stationnements sur rue réservés aux résidents (SRRR). Il contient de la correspondance, la version préliminaire de l'énoncé de la politique de stationnement, les commentaires s'y rapportant, le document d'orientation du plan directeur du stationnement d'échange et des plans.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.16.

Le dossier porte sur des données statistiques de recensement et de l'emploi à Montréal. Il contient des tableaux et des graphiques sur des données du recensement de 1991, le document « Principales caractéristiques socio-économiques » pour Montréal et ses arrondissements, le document « Tableaux du portrait de l'emploi dans les quartiers de planification » et de la correspondance.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.17.

Le dossier porte sur les projets à incidence touristique mentionnés dans le Plan d'urbanisme et l'élaboration d'une politique touristique à Montréal. Il contient de la correspondance, des rapports, des listes de projets et une copie de décision du comité exécutif.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.18.

Le dossier porte sur la planification du réseau de pistes cyclables, le plan directeur des voies cyclables, l'élaboration de la politique vélo, l'implantation des voies réservées pour les autobus, les résultats de l'enquête Origine-Destination de 1987, l'élaboration du Plan de transport, le réseau de camionnage, le projet de Train à grande vitesse, le transport urbain et divers projets en matière de transport. Il contient de la correspondance, des copies de décisions du comité exécutif, des notes de réunions, des études, des rapports, des plans, le Plan directeur des voies cyclables, le projet de politique vélo et des documents d'appel d'offre.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.19.

Le dossier porte sur divers projets, dont le projet du Grand Montréal bleu, l'utilisation des terrains vacants, les publicités florales de l'entreprise Eco-Ad, l'étalement urbain, les obstacles généraux au développement de Montréal, l'élaboration de parcours significatifs et la relocalisation des postes de police. Il contient de la correspondance, des études, des rapports, une convention, des plans, des notes et des articles de journaux.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.07.20.

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.

La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.

Le dossier porte sur les plans de travail pour l'élaboration des plans particuliers et sur le choix des secteurs à prioriser. La deuxième chemise concerne le plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine.

Il contient de la correspondance, des notes explicatives, des décisions du comité exécutif, des recommandations au secrétaire général, les listes des secteurs à prioriser, des articles de journaux, des plans de travail, le plan d'action pour la revitalisation de la rue Sainte-Catherine et des rapports. Il contient également les documents « Mission et plan d'action 1993 » préparé par le Module de la planification urbaine, le document « La Planification particulière subséquente à l'adoption du plan d'urbanisme - Portée juridico-administrative », les documents « Plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine - Projet » et « Plan de mise en valeur - Secteur de la planification particulière de la rue Sainte-Catherine. »

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.01.

Le dossier porte sur la planification particulière du site de l'ancienne carrière Miron, l'implantation du complexe d'aménagement du site Miron, le projet de valorisation du biogaz, le processus de consultation publique et la relocalisation du siège social du Cirque du Soleil. On y trouve des rapports, des plans, de la correspondance, des recommandations, des études, des notes explicatives, le document « État de la situation de la planification particulière du site de l'ancienne carrière Miron (décembre 1994) », des articles de journaux et des photographies.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.02.

Le dossier porte sur la consolidation et la mise en valeur du Marché Jean-Talon. Il contient des décisions du comité exécutif, un sommaire décisionnel, une recommandation faite au comité exécutif ainsi que le « Plan de consolidation et de mise en valeur du secteur du Marché Jean-Talon - Devis de préparation. »

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.03.

Le dossier porte sur différents plans particuliers de l'arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. On y traite entres autres de l'aménagement de la rue Paul-Pau, de la construction et de l'aménagement du nouveau marché Maisonneuve, de la mise en valeur du quadrilatère du marché Maisonneuve, du plan particulier du secteur de Contrecoeur et du programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve.

Il contient de la correspondance, des notes explicatives, des études, des plans, le projet du plan particulier du secteur de Contrecoeur, des extraits du plan d'urbanisme, la politique sur l'élimination des neiges usées, des extraits de procès-verbaux, des recommandations au secrétaire général, des avis de convocation, le programme particulier d'urbanisme du quartier Maisonneuve et des documents de statistiques.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.04.

Le dossier porte sur l'aménagement du secteur du Pont Jacques-Cartier. Il contient de la correspondance et le rapport-synthèse « Scénario d'aménagement et de développement et Plans de design urbain pour le secteur du pont Jacques-Cartier à Montréal » réalisé par des étudiants de l'Université McGill.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.05.

Le dossier porte sur les plans particuliers élaborés dans l'arrondissement Ville-Marie. Les plans portent sur l'expansion du centre des affaires (chemise 1), la mise en valeur du parc du Mont-Royal, dont la restauration de la Maison Smith (chemises 2 et 3), le programme de consolidation des quartiers centraux (chemise 4), le plan de développement du Quartier chinois (chemises 5, 6 et 7), la mise en valeur du Vieux-Montréal (chemises 8 à 18), la configuration du secteur Jeanne-Mance (chemise 19), la revitalisation de la rue Sainte-Catherine (chemise 20 et 21) et l'accessibilité au parc des Îles (chemise 22).

Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des documents de travail, des décisions du Comité exécutif, des recommandations au secrétaire général, des études, des rapports, des comptes-rendus de réunions, des plans, des sommaires décisionnels, des articles de journaux, des invitations à des réunions, des ordres du jours, des communiqués de presse, des mémoires, de la documentation, des listes de projets et des plans de travail. Il contient également le document préliminaire sur l'expansion du centre des affaires, les orientations préliminaires pour la mise en valeur du mont Royal, le plan de développement du Quartier chinois (version préliminaire et finale), les orientations préliminaires pour la mise en valeur du Vieux-Montréal (1995-2005), le plan d'action pour le Vieux-Montréal, le plan d'opérationnalisation des activités dans le Vieux-Montréal et ses faubourgs, le rapport de la « Concertation sur le tourisme et la qualité de vie dans le Vieux-Montréal », le mémoire « La planification concertée du Vieux-Montréal », les orientations de développement pour le Vieux-Montréal 1995-2005, des photographies du Vieux-Montréal, le rapport « Étude de l'accessibilité au Vieux-Montréal », le programme de soutien aux activités d'animation du Vieux-Montréal, l'entente de développement culturel entre le ministère de la Culture et des Communications du Québec et la Ville de Montréal, l'étude d'architecture urbaine du secteur de la rue Jeanne-Mance produit par l'École d'architecture de l'Université de Montréal, le document « Revitalisation des terrains et édifices riverains » du secteur de planification particulière de la rue Sainte-Catherine, le plan d'action pour la revitalisation de la rue Sainte-Catherine, l'enquête sur la fonction commerciale au centre-ville de Montréal, le plan de mise en valeur de la rue Sainte-Catherine et le document « L'avenir des îles Sainte-Hélène et Notre-Dame - État de la question ».

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.06.

Le dossier porte sur des plans particuliers pour l'arrondissement du Sud-Ouest. Les plans portent sur l'aménagement du secteur de l'ancienne usine Sherwin-Williams (chemise 1), l'aménagement du Technoparc Montréal Métropolitain (aujourd'hui le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles) sur le site de l'ancien Adacport (chemise 2), le réaménagement des rues autour du marché Atwater (chemise 3), la mise en oeuvre du Programme d'aide à la rénovation des aires industrielles à Montréal (PRAIMONT) Georges-Vanier (chemise 4) et la mise en valeur du canal Lachine (chemise 5, 6 et 7).

Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des recommandations au secrétaire général, des décisions du Comité exécutif, des extraits de procès-verbaux, des études, des rapports, des comptes-rendus de réunions, des invitations à des réunions, des ordres du jour, des échéanciers, des plans, des sommaires décisionnels, des articles de journaux et des plans de travail. Il contient également le plan de communication pour le projet de réaménagement du secteur Sherwin-Williams, le document « Le redéveloppement du site de l'ancien Adacport à des fins de parc de recherche et de haute technologie : enjeux urbanistiques et propositions d'aménagement », l'étude « Principes d'aménagement et de design : site situé entre le Canal de Lachine et la rue Saint-Ambroise », le document préparé par la CIDEM « PRAIMONT Georges-Vanier : Proposition d'aménagement », le document « Termes de référence pour la révision du plan directeur », le document préliminaire « Le canal de Lachine - Zonage et principes d'aménagement de ses abords », le document de planification particulière « Plan des abords du canal de Lachine », l'étude « Caractéristiques urbaines et architecturales des abords du canal Lachine » et plusieurs versions du mémoire « Le Plan des abords du canal de Lachine » présenté au CCA Sud-Ouest.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.08.

Le dossier porte sur des plans particuliers pour l'arrondissement de Rivières-des-Prairies / Pointes-aux-Trembles. Les plans portent sur le développement de l'est de l'île de Montréal (chemise 1), l'aménagement d'un terrain de golf dans le Bout-de-l'Île (chemise 2) et la revalorisation du Vieux Pointe-aux-Trembles, dont le Complexe Roussin (chemise 3).

Le dossier contient de la correspondance, des notes explicatives, des extraits de procès-verbaux, des plans, des documents de travail et des rapports. Il contient également le document préliminaire « L'Est de Montréal : pour un développement urbain viable, enjeux et interventions stratégiques, horizon 1995-2005 » et le dossier de proposition « Aménagement d'un terrain de golf dans le Bout-de-l'Île ».

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.09.

Le dossier porte sur divers plans particuliers concernant plusieurs arrondissements à la fois. Les plans portent sur l'autoroute métropolitaine (chemise 1 à 3), les terrains bordant les voies ferrées du Canadien Pacifique entre le parc Jarry et la rue Notre-Dame (chemise 4) et l'expansion du port de Montréal (chemise 5).

Le dossier contient principalement des études et des rapports concernant les sujets mentionnés plus haut.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.08.10.

Le dossier porte sur les plans de site pour les ateliers Angus (chemise 1), le boulevard Marien (chemise 2), le côté sud-est de la rue Sherbrooke (chemise 3) et le ruisseau Pinel (chemise 4). Il contient des plans, des recommandations au secrétaire générale, des décisions du comité exécutif, des notes et de la correspondance.

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.09.01.

Cette sous-sous-sous-série reflète l'activité de planification stratégique du service d'urbanisme.

La sous-sous-sous-série est constituée des rapports annuels pour les années 1990 à 1993 et de correspondance.

Dossiers de rénovation urbaine, de construction ou de réaménagement majeurs menés dans la 2e moitié du 20e siècle. Inventaire sommaire, traitement définitif à venir.

R46-01-2B-03 :
Dossiers 831-1 à 831-10, traitant notamment de la Petite Bourgogne et de certains quadrilatères au centre-ville et dans Côte-des-Neiges.

R46-01-2B-04 :
Dossiers 831-11 à 1022-11-51, traitant notamment de la Petite Bourgogne et de certains quadrilatères situés dans l'est et dans le sud-ouest de Montréal.

R46-01-2B-05 :
Dossiers 1042-15 à 3021-1, traitant notamment de l'Autoroute des Laurentides, de l'hôpital Royal-Victoria et du Vieux-Montréal.

R46-01-2B-06 :
Dossiers 3021-1 à 3022-1-01, traitant notamment de la place d'Youville, de la place Royale et du Vieux-Montréal.

R46-01-2B-07 :
Dossiers 6022-602-3 à 6031-1, traitant notamment des Ilôts Saint-Martin dans la Petite-Bourgogne, de Radio-Canada et de Pointe-Saint-Charles.

R46-01-2B-08 :
Dossiers 7022-828 à 13032-8, traitant notamment de l'hippodrome Blue Bonnets, du projet City Concordia et des habitations Wartime Housing.

R46-01-2B-09 :
Dossiers 13032-25 à 13032-95, traitant notamment de la cour Glen, du marché central, de l'îlot Berri, du Redpath condominium et du centre-ville.

R46-01-2B-10 :
Dossiers 13032-98 à 21052-2, traitant notamment de la place Laurentienne, de la passerelle Champ-de-Mars et de la forêt Saraguay.

R46-01-2B-11 :
Dossiers 21052-2-01 à 21102-1, traitant notamment du quartier chinois, de la Cité-Jardin et des usines Angus.

R46-01-2B-12 :
Dossiers 21102-1-01 à 22032-1-2, traitant notamment des usines Angus, du canal Lachine et de la falaise Saint-Jacques.

R46-01-2B-13 :
Dossiers 22032-2-01 à 23032 et 89-01-32-317 à 89-02-96-103, traitant notamment du canal Lachine, du boulevard René-Lévesque et de la place Alexis-Nihon.

R46-01-2B-16 :
Dossiers 89-02-98-088 à 92-01-54-537, traitant notamment du secteur de l'UQAM et du boulevard Henri-Bourassa.

R46-01-2B-17 :
Dossiers 92-01-54-537 à HE-01-18-588, traitant notamment du boulevard Henri-Bourassa et du centre-ville.

R35-07-02-04 :
Dossiers HE-01-18-588 à HH-02-67-133, traitant notamment du centre-ville.

R46-01-1A-03 :
Dossier 1051-1, traitant du règlement 2713 (concernant la construction et l'établissement des hôpitaux, des cliniques, des maisons de convalescence et autres établissements hospitaliers semblables dans les zones domiciliaires) ainsi que de ses amendements subséquents. - 1955-1985.