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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
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Rapports préliminaires produits pour la consultation publique . - 1983-1992

La sous-série informe des rapports préliminaires qui ont été produits par des organismes externes pour le compte du Bureau de consultation publique. Certains documents témoignent du désaccord de certains groupes de pression sur les orientations émises par la Ville de Montréal. Elle se manifeste par l'entremise de communiqués de presse.

La sous-série contient des rapports, des études, des brochures d'information, des comptes-rendus et des communiqués de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont majoritairement en français et certains sont en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.

Rapport sur la production et le traitement des déchets domestique à Montréal. . - 1989

Le dossier founit une radioscopie des déchets urbains solides à Montréal, ainsi qu'une synthèse des méthodes d'évaluation des coûts sociaux et environnementaux, de l'encadrement juridique et administratif de la gestion des déchets urbains solides à Montréal. De plus, l'on propose différents scénarios de gestion des déchets.

Le dossier se compose du rapport effectué par le Groupe de Recherche et d'Analyse Interdisciplinaire en Gestion de l'Environnement de l'Université du Québec à Montréal (GRAIGE-UQÀM).

Titre officiel.
Le document est en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Rapport sur la cartographie des dépôts sauvages et des remblayages illicites de terrains . - 1990

Le dossier fournit des informations sur les terrains vagues, privés ou publics, victimes des dépôts sauvages ou des remblayages illicites sur le territoire de la ville de Montréal. Le dossier suggère aussi des solutions pour l'établissement d'un plan d'action futur.

Le dossier contient un rapport présenté dans un cartable. Ce cartable contient des fiches descriptives, des photocopies de photos de sites et des plans de sites.

Le titre du dossier est basé sur le contenu du document qu'il contient.
Le document est en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Rapports sur le compostage . - 1990-1991

Le dossier fournit des rapports sur différentes facettes du compostage de la ville de Montréal:
Compostage domestique;
Compostage des feuilles;
Usine de compostage des résidus verts et organiques;
Usine de compostage des déchets municipaux industriels.

Le dossier contient quatre rapports. Ces rapports contiennent des projets pilotes et des études de préfaisabilité.

Le titre du dossier est basé sur le contenu des quatre documents qu'il contient.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Mémoires . - 1992

La sous-série porte sur les mémoires déposés lors des audiences. Elle est constituée d'un tableau des mémoires ainsi que soixante mémoires déposés par des citoyens, associations, entreprises ou organisations.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais, mais principalement en français.
Les démarches de traitement de la sous-série des mémoires ont débutées avec une consultation du contenu des dossiers. Nous avons fait une liste sommaire des soixante mémoires qui s'y trouvaient. Nous nous sommes basés sur le tableau des mémoires pour nous assurer que tous les mémoires ainsi que le tableau avait un lien. Au début les mémoires n'étaient pas classés, nous avons donc décidé des classer en ordre alphabétique de l'auteur du mémoire.
28 avril 2008, Évelyne Lemay.

Conclusion de la consultation publique . - 1985-1993

La sous-série témoigne des activités entourant la conclusion de la consultation publique sur la gestion intégrée des déchets et sur des documents produits après la consultation comme par exemple, sur la carrière Miron.

La sous-série contient des transcriptions, des rapports, des documents de travail produits après la consultation, de la correspondance, des affiches et des coupures de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont majoritairement écrits en français et certains sont en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.

Rapport final de la consultation publique produit par les commissaires et dévoilé en juin 1992 . - 1992

Le dossier témoigne des activités entourant les consultations publiques. Le rapport renferme des recommandations élaborées par les quatre commissaires. Celui-ci a été déposé au comité exécutif de la ville et sera présenté au conseil municipal.

Le dossier contient un rapport et un résumé.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
La rapport est en français et le résumé est en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Rapport du comité exécutif portant sur le rapport du Bureau de consultation de Montréal et adressé au conseil municipal. . - 1992

Le dossier présente des réponses que le comité exécutif adresse aux recommandations du BCM.

Le dossier contient un rapport.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Documents portant sur la problématique de la protection et de la prévention de la santé publique des citoyens reliés au site d'enfouissement sanitaire Miron. . - 1991-1993

Le dossier présente la problématique entourant la carrière Miron et les effets possibles de cette pollution sur la santé de la population avoisinante.

Le dossier contient une coupure de presse, des rapports, de la correspondance, une analyse de la carrière Miron et des informations sur le déroulement de l'assemblée.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Bibliothèque Rivière-des-prairies

Cette série témoigne des audiences du Bureau de consultation de Montréal au sujet d'un projet de bibliothèque municipale à Rivière-des-prairies tenue en 1993. Elle témoigne de la préparation de l'audience, de sa tenue et finalement des conclusion qui en sont sortie.

Le projet de bibliothèque municipale dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies est une vieille promesse qui fut présente durant de nombreuses élections municipales passées. Elle fut au cœur de débats depuis la fin des années soixante. L'emplacement du projet a été l'objet de longue négociation entre la ville, les élues et des citoyens et acteurs socio-économique de l'arrondissement. Il y eu de nombreuse proposition de site, mais aucun ne semblais offrir une accès optimal pour les citoyens de l'arrondissement.

La ville de Montréal mandata le Bureau de consultation de Montréal d'organiser des audiences publiques afin de permettre à tous de s'exprimer sur le choix du meilleur site pour bibliothèque et pouvoir prendre une décision en considérant les besoins et demandes des citoyens pour établir une bibliothèque municipale dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies.

La Série est organisé en trois sous-séries. Chacune d'elles, sont constituer de plusieurs dossier touchant un ensemble documentaire particulier, regroupé intellectuellement: Des rapports, des mémoires et pétitions, des correspondances, des études.

Pour effectuer le traitement de la série 17, Bibliothèque municipale Rivière-des-Prairies, du fonds du Bureau de consultation de Montréal nous avons procédé par étape. Nous avons d'abord pris connaissance des documents fournis comme référence sur le BCM. Une fois cela fait, nous avons effectué une analyse préliminaire par un survol des documents afin de saisir leur nature et évaluer le traitement à accomplir avec l'aide des documents d'inventaire de la série.

Après avoir vérifié le contenu des chemises de la série, nous avons défini les regroupements intellectuels des documents, tout en veillant à respecter le classement d'origine le plus possible, et ce, dans le respect des normes archivistiques. Cela nous a permis d'élaborer un classement par sous-séries et regroupé intellectuellement les documents qu'elles contenaient en dossiers.

Après avoir effectué ces étapes préliminaires, nous avons fait l'analyse des documents, éliminé les doublons et saisi les informations pour nous permettre de colliger celle-ci dans le logiciel archilog pour constituer l'outil de recherche. Cette saisie de données, nous l'avons fait selon les normes des RDDA. Nous avons terminé avec une révision du travail pour corriger les fautes et oublis.

Taitement effectué par Félix Sylvestre, Vanie Prud'homme et Monyka Gagné.

Préparation de l'audience publique . - 1990-1993

Cette sous-série témoigne de la préparation des audiences. Elle contient divers rapports de différentes instances, services de la ville et organismes, de la correspondance et des services présents dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies. Elle porte aussi sur les avis, les documents de travail et des coupures de presse sur les audiences et le projet de bibliothèque municipale.

La série est organisée en douze dossiers regroupant des documents traitant d'aspect particulier à la préparation des audiences.

Titre basé sur le contenu des dossiers.

Rapports de la Commission permanente du développement culturel . - 1990

Dossier portant sur les rapports de la Commission permanente du développement culturel sur le réseau des bibliothèques municipales de la Ville de Montréal et un rapport du Comité Exécutif au conseil municipal de la Ville de Montréal.

Dossier contenant deux rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Bibliobus et les rapports de sa présence à Rivière-des-Prairies . - 1992-1993

Dossier portant sur l'horaire des autobus desservant 23 points de services de bibliothèque toutes les deux semaines sur l'île de Montréal. Ainsi que les statistiques représentant le prêt de documents pour l'année 1992 entre les douze postes de service dans le quartier Rivière-des-Prairies. En plus, du budget alloué au Bibliobus en 1993.

Dossier contenant un dépliant, un document et une lettre de correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Mémoires et Pétitions . - 1992-1993

Cette sous-série porte sur les mémoires et les pétitions déposés concernant le projet d'une bibliothèque municipale dans l'arrondissement Rivière-des-prairies

Cette sous-série est composé de deux dossiers, un de mémoires et un deuxième de pétitions.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Conclusion de la consultation publique . - 1993

Cette série porte sur les documents finaux qui ont permis au conseil exécutif de faire une proposition au conseil municipal sur le projet d'établir une bibliothèque dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies et de faire l'appel d'offre.

Cette série est composée de quatre dossiers, un pour les transciptions des audiences publiques, un deuxième pour le rapport sur les consultations, le troisième sur l'appel d'offre pour le projet et le dernier porte sur le rapport du comité exécutif.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Documents préparatoires . - 1988-1993

La sous-série témoigne de la phase préparatoire de la consultation publique du BCM. La sous-série contient les dossiers et documents concernant le mandat, le code de déontologie, des documents de communication, des études préparatoires concernant le Marché central métropolitain, des coupures de presse ainsi q'un rapport concernant une étude sur l'autoroute Métropolitaine (A.40).

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et certains sont en anglais.

Mandat . - 1993

Le dossier témoigne du mandat du Bureau de consultation publique de Montréal concernant la tenue d'une audience publique ayant comme sujet le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. Le dossier contient une fiche technique du Bureau de consultation publique de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.

Études préparatoires concernant le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. . - 1988-1993

Le dossier témoigne des enjeux économiques et sociaux liés aux clubs-entrepôts avec membres, aux magasins à grande surface et aux centres commerciaux en Amérique du Nord. Plusieurs documents ont été produits par des firmes de consultants, dont certains à la demande de la ville de Montréal. De plus, l'historique des titres de propriété de l'emplacement ainsi d'autres documents afférents ont été collectés afin d'obtenir les éléments nécessaires pour une meilleure vue d'ensemble du projet. Le dossier contient des rapports, différents documents légaux (actes de vente, index aux immeubles, convention de superficie, etc.), un plan directeur, des documents d'information, des études de marché ainsi que deux plans. Certains de ces documents contiennent également des statistiques et des graphiques.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Élimination d'un double.

Rapport . - 1993

Le dossier témoigne des faits saillants résultant d'une étude de l'autoroute Métropolitaine (Autoroute 40). L'étude propose, entres autres, des solutions à long terme pour améliorer le transport dans l'axe routier de l'autoroute Métropolitaine, qui aura un impact majeur dans le projet du réaménagement du site du Marché central métropolitain. Ce document a été produit par une firme de consultants (Consortium DESSAU-LGL) à la demande de la Communauté urbaine de Montréal et du ministère des Transports du Québec. Le dossier contient un rapport final boudiné.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.

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