Affichage de 372 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

254 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'Alexandre Sauvé . - 2 juin 1873 - 28 août 1875
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et ...
Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852
Ventes pour taxes 1929 . - 1929-1930
Ventes pour taxes 1929 . - 1929-1930
Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sa...
Cours d'eau " Barbeau " ayant sa source sur la terre de Félix Labrosse dit Raymond à Sainte-Geneviève . - 3 novembre 1885 - 13 septembre 1887
Ventes pour taxes 1931 . - 1931-1932
Ventes pour taxes 1931 . - 1931-1932
Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935
Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau de la longue Branche . - 22 juillet 1874 - 30 mai 1885
Cours d'eau prenant sa source sur la côte Sainte-Marie à Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et se jet...
Cours d'eau prenant sa source sur la côte Sainte-Marie à Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et se jetant dans le ruisseau Grand Tronc . - 1er décembre 1892
Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Ventes pour taxes 1936 . - 1936-1937
Ventes pour taxes 1936 . - 1936-1937
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 ...
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946
Ventes pour taxes 1938 . - 1938-1939
Ventes pour taxes 1938 . - 1938-1939
Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de...
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Ventes pour taxes 1940 . - 1940-1941
Ventes pour taxes 1940 . - 1940-1941
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Opinion juridique sur l'affichage des avis de vente pour taxes . - 4 janvier 1932
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Réclamation pour des accidents survenus sur le pont de l'Île Bizard . - 17 juin 1937 - 8 juin 1959
Lettres de mécontentement et de remerciement . - 10 mars 1909 - 14 mars 1936
Lettres de mécontentement et de remerciement . - 10 mars 1909 - 14 mars 1936
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934
Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877
Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877
Pièces justificatives 1911 . - 1911-1911
Pièces justificatives 1911 . - 1911-1911
Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Résultats 301 à 325 sur 372