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Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commission pour étudier la possibilité d'accorder aux personnes âgées des tarifs réduits de transport en commun. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds John Lynch-Staunton. - [195?]-[197-].

  • CA M001 P160
  • Fonds
  • [195?]-[197-]

Le fonds témoigne principalement des activités politiques de John Lynch-Staunton.
Il comprend des documents d'élection du Parti civique de Montréal ainsi que des photographies prises lors de séance du comité exécutif, de cérémonies, etc. On y retrouve entre autres des photographies avec Jean Drapeau.

Lynch-Staunton, John

Fonds Service des sports, des loisirs et du développement social. - [195-]-2001

  • CA M001 VM114
  • Fonds
  • [195-]-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des sports, des loisirs et du développement social. Il renseigne sur les activités, les événements et les programmes administrés ou organisés par le Service.

Le fonds se compose de dépliants, d'une pochette de presse et d'un casse-tête.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service des sports, des loisirs et du développement social

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950-1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

  • CA M001 VM152
  • Fonds
  • [ca1950]-1964, 1996-1999

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Directeur des services

Fonds Patricia Ling. - [195-]-[1982], surtout [1960-1982]

  • CA M001 P132
  • Fonds
  • [195-]-[1984], surtout [1960-1982]

Le fonds témoigne de la production photographique personnelle et professionnelle de Patricia Ling. Les photographies présentent particulièrement des rues et bâtiments de l'île de Montréal, notamment dans le Vieux-Montréal, Le Sud-Ouest et le centre-ville de Montréal, ainsi que des scènes d'Expo 67 et de Terre des Hommes.

Le fonds contient des diapositives, des négatifs, des épreuves, des cartes postales et une insigne boutonnière.

Ling, Patricia

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

Fonds Coopérative de santé des pompiers de Montréal. - 1952-1971.

  • CA M001 P139
  • Fonds
  • 1952-1971

Le fonds porte principalement sur la fondation, la constitution, les règlements et les activités de la Coopérative de santé des pompiers de Montréal. Des documents renseignent aussi sur les honoraires versés à des officiers. Le fonds contient principalement des versions des documents constitutifs, des rapports annuels et des procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales annuelles. Le fonds contient aussi de la correspondance, des dépliants et des listes. Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais.

Coopérative de santé des pompiers de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Enquête Malouf. - 1953-1983.

  • CA M001 VM140
  • Fonds
  • 1953-1983

Le fonds témoigne principalement des travaux de la Commission d'enquête sur le coût de la 21e olympiade, présidée par le juge Albert H. Malouf.

Québec (Québec). Enquête Malouf.

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963

  • CA M001 VM057
  • Fonds
  • 1954-1963

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude de la taxation foncière. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des directives et des transcriptions des discussions des séances. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude de la taxation foncière.

Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956

  • CA M001 VM153
  • Fonds
  • 1954 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jour, la liste des membres, de la correspondance et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695

Fonds Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (1981-2001). - 1955-2001.

  • CA M001 CUM006
  • Fonds
  • 1955-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal (CACUM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Activités, 4 - Dossiers thématiques et 5 - Archives imprimés. Il fournit entre autres des informations sur les rencontres des instances décisionnelles, les activités culturelles de la région de Montréal et la remise de prix littéraires.

Il contient surtout des dossiers de séance, des coupures de presse et de la correspondance.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la Communauté urbaine de Montréal

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (1956-1980). - 1955-1981.

  • CA M001 VM118
  • Fonds
  • 1955-1981

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (CARMM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Finances, 4 - Activités et 5 - Dossiers thématiques . Il fournit entre autres des informations sur les activités culturelles de la région de Montréal et, principalement, sur l'octroi de subventions et la remise de prix littéraires annuels.

Il contient surtout des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, de la correspondance et des documents financiers.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal

Fonds Relations publiques Brakeley ltée. - 1955

  • CA M001 BM097
  • Fonds
  • 1955

Le fonds témoigne d'une enquête concernant l'enseignement classique au Québec réalisée par les Relations publiques Barkeley ltée à la demande de la Fédération des collèges classiques. Le fonds comprend une copie du rapport de l'enquête et une pièce de correspondance. Les documents sont en français.

Relations publiques Brakeley ltée

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955-1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955-1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

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