Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 483 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau
Aperçu avant impression Affichage :

Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000

  • CA M001 VM004
  • Fonds
  • 1872 - 22 mars 2000

Le fonds illustre les activités du Service en ce qui concerne l'enlèvement de la neige, le nettoyage d'été et d'automne, les déchets, l'entretien général de la voie publique, les équipements, le mobilier urbain, les alignements et niveaux, l'arpentage, le transport, la circulation, le métro, les bâtiments, les propriétés de la ville, la délivrance de permis, Terre des hommes, le centre sportif du parc Maisonneuve, la plaza Saint-Hubert, le quartier chinois, la Canadian Pacific Railway, le personnel de la Ville, les pompiers et l'Opération orange.

Il est à noter que toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts ont été traitées au sein d'un fonds distinct, le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000). Ce choix a été fait en 2017 en raison de la volumétrie importante de ces archives, suite à de multiples versements.

Le fonds VM004 comprend des permis de construction, des permis d'alignement, des registres de permis, des rapports, des statistiques, des registres de propriétés publiques de la Ville, des photographies, des diapositives et des négatifs.

Montréal (Québec). Service des travaux publics

Fonds Service de l'habitation et du développement urbain . - 1923-2001.

  • CA M001 VM005
  • Fonds
  • 1924-1996

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service de l'habitation et du développement urbain. Il renseigne sur la promotion de Montréal, sur les sols contaminés, sur l'achitecture des bâtiments, sur le zonage, sur l'aménagement du territoire, sur les places et squares, sur l'usine d'élimination des déchets, sur le canal Lachine, sur le marché Bonsecours, sur le Palais des congrès, sur le domaine Saint-Sulpice, sur l'hôtel Regency-Hyatt et sur le faubourg Saint-Laurent. Le fonds porte aussi sur les activités de la Division de la réglementation en matière de gestion du territoire et ayant conduit à la préparation du plan d'urbanisme de 1992, sur l'administration du réseau vert, le développement du port de Montréal et sur la valeur patrimoniale du couvent Saint-Isidore. Des documents concernent également les activités du Service des permis et des inspections en lien avec l'Opération patrimoine populaire de Montréal (appelé ensuite Opération patrimoine architectural de Montréal). Cette activité incite les personnes, physiques et morales, à participer au concours annuel sur le patrimoine architectural montréalais.

Le fonds comprend un inventaire du patrimoine immobilier, des fiches descriptives de bâtiments, des photographies aériennes, des cartes de quartiers de Montréal, le macroinventaire montréalais, quelques études, des registres de permis de construction et de démolition, des cartes, des imprimés, des affiches, de la correspondance, des mémos, des plans, des comptes-rendus de réunion, des schémas, des échéanciers, des rapports, des notes explicatives, des certificats d'autorisation de travaux, des photographies, des devis techniques, des communiqués, des coupures de presse, des avis de convocation, des descriptions de projets, des décisions du comité exécutif et des illustrations.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Les documents transmis par le Service de l'habitation et du développement urbain couvrent principalement la période d'existence d'organismes prédécesseurs. Une recherche plus approfondie sera nécessaire pour déterminer la provenance des documents.

Montréal (Québec). Service de l'habitation et du développement urbain

Fonds Service du greffe . - 1651-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal, des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944 et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de 1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Liste des greffiers de la Ville de Montréal: Pierre Auger, 1833-1836; John-P. Sexton, 1840-1859; Charles Glackmeyer, 1859-1891; L.-O. David, 1892-1918; René Bauset, 1918-1925; J.-Étienne Gauthier, 1926-1942; J.-Alphonse Mongeau, 1942-1953; Charles-Édouard Longpré, 1953-1960; Gabriel Morin, 1960-1966; Robert Bouchard, 1966-1969; Marc Boyer, 1969-1983; Maurice Brunet, 1983-1988; Léon Laberge, 1988-2000, Diane Charland 2000-2001.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

  • CA M001 VM007
  • Fonds
  • 1844-1992

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires corporatives.

Fonds Service de la prévention des incendies . - 1841 à 1996

  • CA M001 VM008
  • Fonds
  • 1841 à 1996

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la prévention des incendies de Montréal depuis ses origines. Le fonds est constitué des séries suivantes: Administration, comprenant des régistres de correspondance, de dépenses, de polices d'assurances acquittées et des états de service; Communications, comprenant des spicilèges sur la Campagne annuelle de la Semaine de la prévention des incendies et sur les concours de prévention des incendies; Formation et perfectionnement, comprenant des précis portant sur des exercices pratiques dans les casernes; Régistres des incendies; Archives imprimées comprenant des publications, une affiche et des dépliants.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction: Janine Reid
Supervision: Hélène Charbonneau
Coordination: Denys Chouinard - chef de la section des archives
Note Méthodologique:
Les documents traités et décrits dans le présent instrument de recherche font partie d'un fonds ouvert. Le Service de la prévention des incendies étant une unité toujours en opération, d'autres documents viendront s'ajouter au fonds. Pour les fins du traitement, il a été convenu que l'opération couvrirait tous les documents depuis la création du Service jusqu'à 1995.
Avant leur traitement, les documents du Fonds du Service de la prévention des incendies de la Ville de Montréal se présentaient en sept groupes: de la correspondance, des dépenses, des polices d'assurances acquittées, des états de service, des spicilèges relatant les concours de prévention des incendies et la Semaine de la prévention des incendies, des régistres des incendies ainsi que des archives imprimées constituées de publications, d'affiches et de dépliants. Les archives imprimées ont été extraites du Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives pour réintégrer leur fonds d'origine. Des doubles ont été élagués.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation du Service. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Service. Généralement, l'ordre chronologique a été retenu. Toutefois, la structure de classification de la série des archives imprimées présente souvent les documents plus généraux d'abord, puis les plus spécifiques ensuite.

Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001

  • CA M001 VM009
  • Fonds
  • 1978-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires industrielles de Montréal (aire de Rouen). Le fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement économique de Montréal

Fonds Sous-Comité de toponymie . - 1961 à 1986

  • CA M001 VM010
  • Fonds
  • 1961 à 1986

Le fonds témoigne des décisions adoptées par le Sous-comité de toponymie. Le fonds contient les procès-verbaux du Sous-comité.

Montréal (Québec). Sous-comité de toponymie

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fonctionnement de la Commission. Le fonds contient de la correspondance avec les intervenants et les participants, des programmes d'activités, des invitations, des chansons, des photographies, des plaques d'impression, des rapports et des procès-verbaux. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et composition (S1), Travaux de la Commission (S2), Expositions et concours (S3), Section historique (S4), Section musicale (S5), Comité des fêtes religieuses (S6), Section sportive (S7), Comité consultatif d'embellissement et de dégagement de la circulation (S8), Section dramatique (S9), Comité des employées municipales pour le IIIe centenaire de Montréal (S10), Publicité (S11), Éducation (S12), Congrès et conférences (S13) et Documents iconographiques (S14). Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du troisième centenaire de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930 à 1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents travaux publics entrepris durant la Crise par la Ville pour contrer le chômage . Le fonds contient de la correspondance, des rapports et des procès-verbaux de la Commission, ainsi que des dossiers sur ses relations avec le Gouvernement du Québec, le secteur des industries et certaines institutions telles que le Canadien national et la Montreal Light Heat and Power Co. Il contient également une copie du film Montréal, la cité du progrès.

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926 à 1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

  • CA M001 VM017
  • Fonds
  • 1893-1925

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau des commissaires de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville entre 1910 et 1918 (dernière réunion 23 mai 1918). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, des enquêtes administratives, des photographies, 2 index et un plumitif. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Bureau des commissaires.

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

  • CA M001 VM018
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission administrative de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal entre 1918 et 1921 (première séance 10 avril 1918, dernière séance 31 octobre 1921). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, un plumitif des dossiers et deux index.

Montréal (Québec). Commission administrative

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955 à 1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention. Le fonds contient principalement des procès-verbaux ainsi que des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques se présentaient en quatre groupes principaux : des registres de procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance et un groupe de documents divers. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux, de la correspondance, un livre-d'or et d'autres documents ont été retirés du fonds et replacés dans leurs fonds d'origine. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre originel de classement, l'ordre actuel a été créé. Deux séries composent le plan de classification : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés. Une description au niveau de la série a été choisie pour les procès-verbaux et les dossiers administratifs numérotés. La description des dossiers administratifs numérotés comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers et informe sur les principaux sujets. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002.

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960 à 1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis de convocation, des documents de travail, de la correspondance et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des listes de membres et de la correspondance; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des documents de travail et des codes de discipline.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Résultats 326 à 350 sur 483