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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-An...
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Ventes pour taxes 1942 . - 1942-1943
Ventes pour taxes 1942 . - 1942-1943
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944
Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944
Ventes pour taxes 1944 . - 1944-1945
Ventes pour taxes 1944 . - 1944-1945
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laure...
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Ventes pour taxes 1947 . - 1947-1948
Ventes pour taxes 1947 . - 1947-1948
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Ruisseau Raimbault . - 8 septembre1903 - 24 juin 1905
Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâc...
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se j...
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894
Ventes pour taxes 1952 . - 1952-1953
Ventes pour taxes 1952 . - 1952-1953
Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-...
Cours d'eau ayant sa source au trait carré des terres de la côte Saint-Laurent et de la Côte-des-Neiges et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 5 mai 1883 - 28 mars1898
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927
Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935
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