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Fonds Sous-Comité de toponymie . - 1961 à 1986

  • CA M001 VM010
  • Fonds
  • 1961 à 1986

Le fonds témoigne des décisions adoptées par le Sous-comité de toponymie. Le fonds contient les procès-verbaux du Sous-comité.

Montréal (Québec). Sous-comité de toponymie

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des p...

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fo...

Commission du troisième centenaire de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la corres...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930 à 1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents...

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926 à 1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des ra...

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études...

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

  • CA M001 VM017
  • Fonds
  • 1893-1925

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau des commissaires de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville entre 1910 et 1918 (dernière réunion 23 mai 1918). Le fonds contient des procès-verbaux, des ...

Montréal (Québec). Bureau des commissaires.

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

  • CA M001 VM018
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission administrative de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal entre 1918 et 1921 (première séance 10 avril 1918, dernière séance 31 octobr...

Montréal (Québec). Commission administrative

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955 à 1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de cré...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950 à 1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention...

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la...

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. ...

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960 à 1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l&#...

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis d...

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verb...

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents...

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

  • CA M001 VM028
  • Fonds
  • [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verba...

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comit...

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service ...

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les do...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents ...

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une...

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossi...

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

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