Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil et les règlements; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables et des livres de caisse; Commission scolaire; et Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Paul.

Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables pour cotisations d'égouts, un grand livre comptable et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Cartierville.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les avis publics et certificats de publication; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales, des livres de caisse et un grand livre, ainsi que des documents relatifs à la rémunération du personnel; Correspondance et autres documents.

Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Bordeaux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'égouts, un livre de taxes et de licences, des grands livres des contribuables, un livre de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières et un livre de caisse; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Lorimier. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents légaux et juridiques, comprenant des opinions légales, des documents provenant des cours et des registres des causes des juges de paix; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'améliorations locales, des livres de caisse, des grands livres, des registres de comptes et des livres de gages; Recensement, correspondance et autres documents. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).

Le fonds témoigne partiellement des activités du Conseil des arts de Montréal (CAM).

Il contient des archives imprimées.

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.