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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Français
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Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994
Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994
Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991
Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991
Fonds Commission de la charte. - 1918-1921
Fonds Commission de la charte. - 1918-1921
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968
Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968
Fonds Commission administrative . - 1918-1921
Fonds Commission administrative . - 1918-1921
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri. - 1856-1897
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité scolaire de Saint-Henri. - 1856-1897
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887
Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887
Fonds Commissaires à l'expropriation. - 1864-1903
Fonds Commissaires à l'expropriation. - 1864-1903
Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995
Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995
Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987
Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970
Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux. - 1944-1949
Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux. - 1944-1949
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
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