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Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 décembre 1937
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Sceau. - [18-]-[19-]
Sceau. - [18-]-[19-]
CUM3-A-2-3_03b
CUM3-D_03a
CUM3-A-2-3_04a
CUM3-D_03b
CUM3-A-2-3_03a
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