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Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959

  • CA M001 VM035
  • Fonds
  • 1796 à 1959

Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Juges de paix de Montréal

Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918

  • CA M001 VM036
  • Fonds
  • 1817-30 septembre 1918

Le fonds de la Commission de la voirie fournit des informations sur les activités de la Commission de la voirie et sur son organisation. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission de la voirie, sur les interventions faites, particulièrement dans les rues, trottoirs et égouts, ainsi que sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs et des requêtes. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Correspondance, Rapports, Dossiers administratifs, Requêtes, Coûts des travaux, Travaux dans les rues et les égouts.

Montréal (Québec). Commission de la voirie.

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment . - 1949 à 1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949 à 1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM038
  • Fonds
  • 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et sur son organisation. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et les documents de la Sous-commission de l'hôtel de ville. Il est constitué des séries suivantes : Travaux de la Commission, Sous-Commission de l'hôtel de ville.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des finances se présentaient en 6 groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers «expropriations» et un dossier «enquête». À l'exception des rapports numérotés, des dossiers administratifs numérotés, des dossiers administratifs alphabétiques et d'un dossier sans date, les autres documents étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Certains documents administratifs alphabétiques et administratifs numérotés étaient entremêlés. Ces documents ont été respectivement retirés de leur emplacement pour être replacés dans leur emplacement d'origine. De plus, les documents identifiés « rapports numérotés nos 121 à 156 » ont été retirés de la série des rapports pour être replacés dans la série des dossiers administratifs de la Commission. Puis, un document portant sur un abonnement au bulletin du département de la santé a été retiré et replacé dans son emplacement d'origine soit le fonds du Comité de la santé. Par ailleurs, quelques rapports numérotés se retrouvent dans les dossiers thématiques. Enfin, deux dossiers « expropriations » dont les dates ne correspondaient pas aux années d'existence de la Commission ont été retirés du fonds pour être replacés dans le Fonds du Service des finances et du contrôle budgétaire (VM2).
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision et coordination : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des finances.

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910

  • CA M001 VM040
  • Fonds
  • 1903 à 1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de l'incinération et renseigne également sur un mode de disposition des déchets.
Le fonds contient des procès-verbaux des séances de la Commission.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Commission de l'incinération

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adoptées. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance, des rapports, des baux. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des marchés se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux et de correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques, des baux et un groupe de documents divers. À l'exception des documents divers et des dossiers thématiques, les autres groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à l'exception du groupe de documents divers qui a été déplacé pour être classé avec les dossiers administratifs. Une lettre concernant les pompiers a été retirée et replacée dans son fonds d'origine, soit le fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage (VM50). Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par types de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux et Dossiers thématiques. Étant donné que les informations contenues dans la correspondance concernent à la fois la Commission des marchés et la Commission des parcs et traverses, la constitution d'une série Correspondance a été retenue. Une description au niveau de la série a été choisie dans le cas des rapports de la Commission, car la majorité d'entre eux manquent. Des vérifications ont été effectuées afin de savoir si ces rapports avaient été classés dans d'autres fonds. Les fonds du Service du greffe (VM6, Collection des coupures de presse et DGDA), du Conseil de ville (VM1, 1ère, 2ème, 3ème et 4ème séries, Commissions spéciales et comités spéciaux), du Bureau des commissaires (VM17), de la Commission administrative (VM18), de la Commission des finances (VM38), du Comité exécutif (VM74, Groupe de travail: marchés publics), du Comité des marchés (VM135) ont été vérifiés, mais les rapports manquants ne s'y trouvaient pas. Quant aux dossiers administratifs, ils sont décrits au niveau du dossier. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement original des dossiers dans cette série a été maintenu. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produits par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884 à 1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM043
  • Fonds
  • 1817 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission de police. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs, des enquêtes.

Montréal (Québec). Commission de police

Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

  • CA M001 VM044
  • Fonds
  • 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des parcs et traverses.

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Comité de santé

Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870 à 1878

  • CA M001 VM046
  • Fonds
  • 1870 à 1878

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal.
Le fonds contient que des procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

  • CA M001 VM047
  • Fonds
  • 1850-1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

Montréal (Québec). Commission de l'aqueduc.

Fonds Board of revisors. - 1846 à 1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846 à 1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM050
  • Fonds
  • 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission des incendies et de l'éclairage entre 1840 et 1910.

Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs, des registres, des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage se présentaient en trois groupes : des registres de procès-verbaux, de rapports de feux, de listes de feux et de correspondance, des dossiers de rapports et de documents administratifs et des dossiers thématiques, classés suivant un ordre chronologique. À l'exception des registres, l'analyse préliminaire a révélé dans chacun des groupes la présence de documents d'autres provenances. Aussi, des documents créés par la Commission ont été déplacés soit pour être classés dans un autre dossier du même fonds ou encore pour être classés dans des dossiers d'autres fonds. Cependant, dans chacun des cas, un renvoi indique au chercheur l'emplacement du document. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par nature de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques, Département du feu. La série Procès-verbaux est décrite au niveau de la série, les séries Dossiers administratifs et Dossiers thématiques sont décrites au niveau du dossier et la série Département du feu est décrite au niveau des sous-séries et des sous-sous-séries. Étant donné la variété des sujets traités dans les dossiers administratifs, les descriptions demeurent générales. Elles orientent le chercheur vers les principaux sujets du dossier. Les dossiers thématiques quant à eux sont des dossiers constitués sur des sujets précis. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement chronologique a été maintenu. Compte tenu que la Commission des incendies intègre la Commission de l'éclairage après le 10 mars 1898, 60 cm de documents provenant du fonds VM051 ont été intégré au fonds VM050. Aussi, afin de ne pas nuire à la compréhension des dossiers, les documents d'autres provenances ne furent pas relocalisés dans leurs fonds d'origine. Cependant des fiches de renvoi ont été placées dans les fonds afin de rétablir le lien de provenance. Par contre, quatre dossiers et quinze documents portant sur l'éclairage et datant d'avant le 10 mars 1898 furent retournés à leur fonds d'origine de même que deux rapports de la Commission des marché, deux documents de la Commission de police, deux documents de la Commission de la santé et un document de la Commission de la voirie trouvés dans la série Dossiers administratifs ont été retirés et retournés à leur fonds d'origine. Dans chacun de ces cas des renvois ont été fait. Lors du classement, les doubles et des coupures de presse ont été élagués. Les bleus de plans et les documents de grands formats ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1999-2000. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des incendies et de l'éclairage.

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Service de la planification et de la concertation. - 1987-1991

  • CA M001 VM052
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds ne fournit que des informations partielles sur les activités du Service de la planification et de la concertation. Il renseigne brièvement sur les échanges internationaux. Le fonds contient des mémorandums d'échanges amicaux et des signatures de premiers ministres, ainsi que des affiches et des archives imprimées. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la planification et de la concertation.

Fonds Comité consultatif du golf municipal. - 1941-1967

  • CA M001 VM053
  • Fonds
  • 1941-1967

Le fonds fournit des informations sur la composition et les activités du Comité consultatif du golf municipal entre 1941 et 1967. Il concerne aussi les tournois de golf des conseillers municipaux de Montréal de 1961 à 1964.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des listes de membres, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif de la Ville de Montréal et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du golf municipal

Fonds Office municipal de l'habitation salubre. - 1948 à 1965

  • CA M001 VM054
  • Fonds
  • 1948 à 1965

Le fonds fournit des informations sur les activités et le fonctionnement de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le fonds est constitué des séries suivantes : S1 Constitution et organisation; S2 Réunions; S3 Travaux; S4 Comptabilité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office municipal de l'habitation salubre se présentaient en cinq groupes : des procès-verbaux de l'Office, des documents comptables; un registre de distribution du temps et des gages des ouvriers, de la correspondance, et des documents de travail relatifs au plan Dozois. L'examen du fonds et une recherche préalable sur le créateur et le contexte de création ont permis de constituer un plan de classification. Ce dernier a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation probable de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le classement physique des dossiers à l'intérieur des séries suit un ordre chronologique lorsqu'il s'agit de dossiers de même nature et un classement logique lorsqu'il s'agit d'activités. Lors du classement, les doubles des documents ont été élagués.

Traitement et description : Fatima-Zohra Youb.

Supervision et coordination : Hélène Charbonneau,analyste en gestion de documents et des archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2003 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office municipal de l'habitation salubre.

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