Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 487 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959
Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954
Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.
Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Résultats 351 à 375 sur 487