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Description archivistique
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Fonds Office municipal de l'habitation salubre. - 1948 à 1965

  • CA M001 VM054
  • Fonds
  • 1948 à 1965

Le fonds fournit des informations sur les activités et le fonctionnement de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le fonds est constitué des séries suivantes : S1 Constitution et organisation; S2 Réunions; S3 Travaux; S4 Comptabilité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office municipal de l'habitation salubre se présentaient en cinq groupes : des procès-verbaux de l'Office, des documents comptables; un registre de distribution du temps et des gages des ouvriers, de la correspondance, et des documents de travail relatifs au plan Dozois. L'examen du fonds et une recherche préalable sur le créateur et le contexte de création ont permis de constituer un plan de classification. Ce dernier a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation probable de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le classement physique des dossiers à l'intérieur des séries suit un ordre chronologique lorsqu'il s'agit de dossiers de même nature et un classement logique lorsqu'il s'agit d'activités. Lors du classement, les doubles des documents ont été élagués.

Traitement et description : Fatima-Zohra Youb.

Supervision et coordination : Hélène Charbonneau,analyste en gestion de documents et des archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2003 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office municipal de l'habitation salubre.

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964 à 1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964 à 1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

  • CA M001 VM056
  • Fonds
  • [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission de sécurité publique et de ses composantes, ainsi que sur son fonctionnement. Il témoigne des responsabilités de la Commission à l'égard de l'établissement de mesures d'urgence, de la protection civile et de la prévention d'accdients, et de la lutte contre le crime et l'obscénité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant de la documentation sur la formation et la constitution de la Commission ainsi que des notes biographiques; Travaux de la Commission, comprenant des procès-verbaux, des dossiers de séance et de la correspondance; Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile, comprenant des documents constitutifs, des dossiers de séance, des dispositifs d'urgence pour la protection civile et de la correspondance; Sous-commission préposée à la prévention des accidents, comprenant des documents constitutifs, des dossiers de séance et de la correspondance; Sous-commission préposée à la lutte contre le crime et l'obscénité, comprenant des listes de membres, des dossiers de séance et de la correspondance; Comité consultatif de la Sous-commission préposée aux mesures d'urgence et à la défense civile, comprenant des listes de membres et des dossiers de séance; Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents, comprenant des listes de membres et des avis de convocation; Comité consultatif de la Sous-commission préposée à la lutte contre le crime et l'obscénité, comprenant des listes de membres et des dossiers de séance.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Traitement et rédaction Yanick Dubé Collaboration Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée Note Méthodologique Avant leur traitement, les documents du Fonds de la Commission de sécurité publique se présentaient en cinq groupes : des dossiers de réunions de la Commission et de ses composantes, des procès-verbaux, des dossiers «Archives», des dossiers «Documentation», des dossiers «Divers». L'examen du fonds a révélé la présence, parmi les dossiers «Divers», de plusieurs pièces appartenant au fonds du Comité de prévention des fausses alarmes (VM122). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagués. Un certain nombre de documents menacés par un trop fort taux d'acidité ont été remplacés par des photocopies. À la suite de l'analyse préliminaire du fonds, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation de la Commission. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Commission de sécurité publique

Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963

  • CA M001 VM057
  • Fonds
  • 1954-1963

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude de la taxation foncière. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des directives et des transcriptions des discussions des séances. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude de la taxation foncière.

Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968

  • CA M001 VM058
  • Fonds
  • 1926 à 1968

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission athlétique de Montréal entre 1926 et 1951. Il renseigne aussi sur les finances de la Commission entre 1947 et 1956. Le fonds contient des procès-verbaux, des index, des rapports de vérification et un livre de caisse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission athlétique de Montréal.

Collection Cartes et plans de la Ville de Montréal. [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

  • CA M001 VM066
  • Collection
  • [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

La collection porte essentiellement sur la grande région, la ville, les quartiers et les secteurs voisins de Montréal, entre la première exploration menée par Jacques Cartier en 1535 et l'année 1983. Elle comporte également des documents en lien avec l'île Sainte-Hélène, l'île Notre-Dame, la province de Québec et le territoire canadien. La collection couvre des sujets tels la géographie générale et partielle du territoire; les comtés; les paroisses; les quartiers; les aménagements et les habitations; la topographie, la géologie et l'hydrographie; les divisions cadastrales; les annexions successives à la ville; les différents canaux; les usines de pompage et les systèmes d'aqueduc et d'égouts; les fortifications; les installations portuaires; les secteurs industriel et commercial; les installations ferroviaires (à vapeur et électriques); les aménagements téléphoniques et électriques; les autoroutes et autres artères routières; l'histoire de la ville; les divisions électorales; l'exposition universelle de 1967; l'aménagement de la Ronde. La collection est organisée en ordre chronologique et comprend les séries suivantes: S1- Cartes et plans 1535-1760, S2- Cartes et plans 1760-1795, S3- Cartes et plans 1796-1839, S4- Cartes et plans 1840-1873, S5- Cartes et plans 1874-1920, S6- Cartes et plans 1921-1959, S7- Cartes et plans 1960-1983.

Montréal (Québec). Section des Archives.

Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

  • CA M001 VM067
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal

Collection Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace. - 1927

  • CA M001 VM068
  • Collection
  • 1927

La collection témoigne des événements survenus lors de l'incendie du Théâtre Laurier Palace.
La collection comprend des cahiers de témoignages.
Les documents sont majoritairement en français.

Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace

Fonds Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13. - 1908-1909

  • CA M001 VM069
  • Fonds
  • 1908-1909

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13.
Le fonds comprend des procès-verbaux, des témoignages et un résumé de la preuve.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Fonds Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge . - 1910

  • CA M001 VM071
  • Fonds
  • 1910

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête Millette vs Grandchamp et Laberge.
Le fonds comprend des coupures de presse, des extraits de procès-verbaux du Conseil de ville et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies . - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

  • CA M001 VM074
  • Fonds
  • 1921-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le schéma d'aménagement, le Canal Lachine, les parcs, les stations de métro et Rivière-des-Prairies.
Le fonds contient des procès-verbaux, des procès-verbaux de soumissions publiques et des dossiers du Bureau du président du Comité exécutif.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité exécutif

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.

Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987

  • CA M001 VM079
  • Fonds
  • 1944 à 1987

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de la fonction publique. Il renseigne sommairement sur son fonctionnement. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de la fonction publique

Fonds Sous-comité chargé de la révision des permis. - 1961-1970

  • CA M001 VM080
  • Fonds
  • 1961-1970

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité chargé de la révision des permis. Il renseigne aussi sur le Conseil des Arts de la région métropolitaine de Montréal et sur les projets de modification du règlement 2194 sur l'établissement de bureaux dans les zones domiciliaires. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance et des projets de règlements. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Sous-comité chargé de la révision des permis.

Fonds Comité de rénovation urbaine . - 1961-1967

  • CA M001 VM081
  • Fonds
  • 1961-1967

Le fonds témoigne du mandat et des décisions du Comité de rénovation urbaine. Il nous renseigne sur les activités du Comité en matière de rénovation urbaine et sur son rôle dans la gestion des Habitations Jeanne-Mance.

Le fonds comprend les séries suivantes : Constitution et composition, comprenant des documents constitutifs, des nominations des membres du Comité, ainsi que des listes de membres; Réunions, composé d'avis de convocation, de procès-verbaux, d'extraits de procès-verbaux et de dossiers de séances; Travaux, comprend des documents de travail, de la correspondance, des rapports du service d'urbanisme, des notes de réunions et un arrêté en conseil du gouvernement du Québec.
Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de rénovation urbaine

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commission pour étudier la possibilité d'accorder aux personnes âgées des tarifs réduits de transport en commun. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des cartes et de la correspondance.
Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

  • CA M001 VM085
  • Fonds
  • 1987

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires

Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991

  • CA M001 VM086
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que les femmes en milieu urbain, les locataires, l'Office municipal d'habitation de Montréal, le patrimoine immobilier, le zonage, la propreté, le projet Overdale, la qualité de l'air dans les édifices à bureaux, la distribution de circulaires, la politique d'habitation, les antennes et la Commission de toponymie. Le fonds contient des rapports, des mémoires présentés, des procès-verbaux, des règlements, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.

Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

  • CA M001 VM087
  • Fonds
  • 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Le fonds témoigne du travail de la Commission, de ses décisions et requêtes, ainsi que de ses relations avec des citoyens, des entreprises et d'autres services municipaux.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports, comprenant ceux qui traitent de la Gazette municipale, de l'hôtel de ville, de l'imprimerie et de la papeterie; Documents administratifs.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction François Mérette.

Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en trois groupes : des procès-verbaux, des rapports et des documents administratifs. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques documents appartenant à la Commission des finances et un dossier comprenant des plans d'expropriation et des résultats de ventes produits postérieurement à la dissolution de la Commission de l'hôtel de ville et relevant du Bureau des Commissaires. Ces documents ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été élaboré. Le classement des dossiers pour la troisième série a été réalisé de manière à mettre en évidence les activités de la Commission.

Montréal (Québec). Commission de l'hôtel de ville de Montréal

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