- CA M001 P023-E-2-D004
- Dossier
- 1876
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 103 à 249.
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 103 à 249.
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Dossier contenant les documents numérotés de 1 à 102.
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Dossier contenant les documents numérotés de 9795 à 9814a.
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Dossier contenant les documents numérotés de 8547 à 8587.
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 4010 à 4041.
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 3712 à 3746.
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 1927a à 2011.
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Documents non numérotés. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - 1904
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - 1900-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - 1895-1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - 1894
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - 1875-1891
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Documents non numérotés. - [187?]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
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Copie du rôle de perception. - [1898?]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Loi amendant la charte de la cité de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
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Archives, cité de Saint-Henri. - 1902-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index et liste numériques servant d'instrument de repérage pour la correspondance numérotée de 9073 à 10,638.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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