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Fonds Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal. - 1992-1993

  • CA M001 VM067
  • Fonds
  • 1992-1993

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal.Le fonds comprend des procès-verbaux, des ordres du jour, des rapports, des notes explicatives, des procédures ...

Montréal (Québec). Commission d'étude sur les orientations et les stratégies du plan d'urbanisme de Montréal

Collection Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace. - 1927

  • CA M001 VM068
  • Collection
  • 1927

La collection témoigne des événements survenus lors de l'incendie du Théâtre Laurier Palace.La collection comprend des cahiers de témoignages.Les documents sont majoritairement en français.

Enquêtes sur l'incendie du Théâtre Laurier Palace

Fonds Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13. - 1908-1909

  • CA M001 VM069
  • Fonds
  • 1908-1909

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13.Le fonds comprend des procès-verbaux, des témoignages et un résumé de la preuve.Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale concernant le poste de police numéro 13

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Fonds Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge . - 1910

  • CA M001 VM071
  • Fonds
  • 1910

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête Millette vs Grandchamp et Laberge.Le fonds comprend des coupures de presse, des extraits de procès-verbaux du Conseil de ville et de la correspondance.Les documents sont e...

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies . - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

  • CA M001 VM074
  • Fonds
  • 1921-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le schéma d'aménagement...

Montréal (Québec). Comité exécutif

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comit...

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Commission de la fonction publique . - 1944 à 1987

  • CA M001 VM079
  • Fonds
  • 1944 à 1987

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de la fonction publique. Il renseigne sommairement sur son fonctionnement. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de la fonction publique

Fonds Sous-comité chargé de la révision des permis. - 1961-1970

  • CA M001 VM080
  • Fonds
  • 1961-1970

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité chargé de la révision des permis. Il renseigne aussi sur le Conseil des Arts de la région métropolitaine de Montréal et sur les projets de modification du règlement 2194 sur l'établissement de bu...

Montréal (Québec). Sous-comité chargé de la révision des permis.

Fonds Comité de rénovation urbaine . - 1961-1967

  • CA M001 VM081
  • Fonds
  • 1961-1967

Le fonds témoigne du mandat et des décisions du Comité de rénovation urbaine. Il nous renseigne sur les activités du Comité en matière de rénovation urbaine et sur son rôle dans la gestion des Habitations Jeanne-Mance.Le fonds comprend les séries ...

Montréal (Québec). Comité de rénovation urbaine

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commis...

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal . - 1983-1987

  • CA M001 VM084
  • Fonds
  • 1983-1987

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal. Le fonds comprend des rapports, les documents et mémoires déposés lors de l'audience publique, des pétitions, des c...

Montréal (Québec). Comité consultatif sur le projet d'agrandissement du Musée des beaux-arts de Montréal

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

  • CA M001 VM085
  • Fonds
  • 1987

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Co...

Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires

Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991

  • CA M001 VM086
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que les femmes en milieu urbain, les locataires, l'Office municipal d'habitation de Montr...

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.

Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

  • CA M001 VM087
  • Fonds
  • 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Le fonds témoigne du travail de la Commission, de ses décisions et requêtes, ainsi que de ses relations avec des citoyens, des entreprises et d'autres services municipaux.Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports,...

Montréal (Québec). Commission de l'hôtel de ville de Montréal

Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991

  • CA M001 VM088
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la revitalisation économique des quartiers de Montréal, la politique touristique, le libre-écha...

Montréal (Québec). Commission du développement économique.

Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990

  • CA M001 VM089
  • Fonds
  • 1987 à 1990

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les biblio...

Montréal (Québec). Commission du développement culturel

Fonds Commission de la charte. - 1918-1921

  • CA M001 VM090
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la charte et de ses sous-commissions. Il renseigne aussi sur la création de la Commission métropolitaine. Le fonds contient des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des lois et règlements,...

Montréal (Québec). Commission de la charte.

Fonds Service de l'habitation et de l'urbanisme. - 1975-1978

  • CA M001 VM091
  • Fonds
  • 1975-1978

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de l'habitation et de l'urbanisme. Il renseigne sur des réclamations de dépenses effectuées pour des travaux et de la main-d'oeuvre. Le fonds comprend un registre de récl...

Montréal (Québec). Service de l'habitation et de l'urbanisme.

Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991

  • CA M001 VM092
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'a...

Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.

Fonds Service de la voie publique. - 1964

  • CA M001 VM093
  • Fonds
  • 1964

Le fonds fournit des informations sur la campagne d'embellissement de 1964 à Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance et le programme de la campagne de 1964. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont e...

Montréal (Québec). Service de la voie publique.

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