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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Germain Prégent. - 1967-2012.

  • CA M001 P156
  • Fonds
  • 1967-2012

Le fonds porte principalement sur la carrière politique (1978-2001) de Germain Prégent, qui fut conseiller municipal de Saint-Henri et membre du comité exécutif. Il témoigne aussi de sa vie personnelle et de son implication dans Saint-Henri.

Il contient principalement de la correspondance , des coupures de presse, des allocutions et des photographies.

Il contient les dossiers suivants intitulés :

R46-02-2B-18

  • Vie personnelle - Implication - Souvenirs : correspondances, coupures de presse, diplômes, cartes de remerciement, etc. (1967-2004)
  • Correspondance avec Jean Drapeau (1983-1997)
  • Projet Atwater : 3 plans (28 mai 1999)
  • Travaux de réhabilitation aux approches nord et sud du tunnel Saint-Rémi (Phase II) - Photos avant et après les travaux (Été 1996)
  • Vie politique : correspondance, coupures de presse, documents d'élection (1978-1998)
  • Allocutions (1994-1998)
  • Coupures de presse : 3 volumes (1978-2012)
  • Photographies : élection, projet dans Saint-Henri, vie personnelle (1978-1998)

R18-06-01-03

  • Affiche de Réjean Meloche intitulée "Démolition de l'église Saint-Henri, Montréal, août 1969" : exposition à la Galerie les 3 C du 23 mai au 14 juin 1991 (1991)

Prégent, Germain

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

  • CA M001 P171
  • Fonds
  • 1997-2012

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.

  • R65-02-2A-11
    Comité exécutif
    Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

  • R65-02-2A-12
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

  • R65-02-2A-13
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession

  • R65-02-2A-14
    Rapports d'études / de projets
    Technoparc de Montréal (2005-2007)
    Allées des Tanneries (2007)
    Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
    Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
    Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
    Terrain du futur parc Pitt (2000)
    Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
    Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
    Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Fonds Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal . - [1916?]-1924

  • CA M001 BM016
  • Fonds
  • [1916?]-1924

Le fonds porte sur les activités de publication de L'Oiseau bleu et de la Revue nationale de même que sur les concours littéraires de 1918 et de 1924. Le fonds contient des lettres, produites et reçues par la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, relatives aux deux publications, ainsi que des textes lui ayant été soumis dans le cadre des deux concours littéraires.

Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

Fonds SDC Plaza St-Hubert. - 1931-2012.

  • CA M001 P177
  • Fonds
  • 1931-2012

Le fonds de la Société de développement commercial Plaza St-Hubert (SDC Plaza St-Hubert) témoigne des activités de la Plaza depuis son incorporation en 1953. Il renseigne sur son organisation et son administration, sur les aménagements de la Plaza au fil des années, sur différentes enquêtes menées par l'administration pour mieux connaître les commerçants et les usagers de la rue Saint-Hubert, sur les activités promotionnelles mises en place, sur les prix et les reconnaissances obtenus par la Plaza. Il permet d'explorer son histoire à travers les spicilèges, les dossiers thématiques et de coupures de presse ainsi que par les photographies et les archives imprimées.

SDC Plaza St-Hubert

Fonds Marc Degryse. - 1969-2001

  • CA M001 P176
  • Fonds
  • 1969-2001

Le fonds porte sur la ville de Montréal, différentes régions du Québec et du Canada, la côte est américaine ainsi que la Ville de New York. Il comprend des photographies sur négatif et sur diapositive, captées entre la fin des années 1960 et 2001.

Degryse, Marc

Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

  • CA M001 P006
  • Fonds
  • 1870-1883

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville d'Hochelaga

Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

  • CA M001 P014
  • Fonds
  • 1914-1964

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

Village de Saraguay

Fonds Joseph-Émile Vanier. - 1887-1927

  • CA M001 P049
  • Fonds
  • 1887-1927

Le fonds porte sur les travaux de mise en place des services publics dans les municipalités. Il est constitué des séries suivantes : Cité de Sainte-Cunégonde, Cité de Saint-Henri, Ville de Saint-Louis, Ville de la Côte Saint-Louis, Montreal Water and Power Company, Expert-conseil. Le fonds comprend de la correspondance, des ordres de travaux, des estimations de coûts, des rapports, des registres, des devis, des copies de contrats, des croquis et des bleus de plans.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Denise Bédard.
Supervision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et archives.
Coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Présentation : Les infrastructures urbaines telles que nous les connaissons aujourd'hui, sont le résultat de travaux d'envergures commencés à la fin du siècle dernier et complétés autour des années 1920. Montréal, comme plusieurs autres villes industrialisées d'ailleurs, se dote d'un réseau d'aqueduc et d'égouts qui doit suffire à la demande d'une population sans cesse grossissante. Au fur et à mesure que se développe le réseau, les municipalités environnantes profitent de l'expertise et installent, elles aussi, leur propre système. Nous retrouvons bien entendu ici des traces multiples de toute cette conquête de l'eau. Mais le fonds Joseph-Émile Vanier a cela de particulier qu'il nous amène au coeur des réalisations indispensables à la mise en place d'un réseau d'égouts et d'aqueduc. Ingénieur de renom, Joseph-Émile Vanier est sollicité par les municipalités pour la réalisation de leurs projets. Les documents du fonds témoignent éloquemment de l'activité déployée pour mener à bien l'aventure. Ils mettent en relief toutes les répercussions d'une telle installations: trottoirs, nivellement des rues, pavage, expropriation, terrassement, calcul et répartition des coûts des travaux, etc. Le traitement de ce fonds été réalisé grâce à l'aide financière des Archives nationales du Québec.
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds Joseph-Émile Vanier se présentaient en quatre groupes, chacun isolé à la suite du traitement définitif de fonds de municipalités annexées à Montréal. Les trois premiers groupes réunissaient des documents témoignant de la réalisation de travaux. Ils provenaient des fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde, de la Cité de Saint-Henri et de la Ville de Saint-Louis. Le quatrième groupe était constitué de correspondance générale. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'ordre des contrats obtenus par Joseph-Émile Vanier. Viennent d'abord les engagements à titre d'ingénieur municipal, puis les engagements à titre d'ingénieur-conseil. Des sous-séries ont également été développées permettant de dégager les activités plus spécifiques. Lors du classement, les doubles, les ordres de travaux, les notes et les calculs récapitulés dans des registres ou des rapports, ont été élagués. Les bleus de plans de grand format ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois les remplacent, permettant de les repérer. Le classement privilégié pour les séries et les sous-séries est chronologique. Toutefois, la série P49-E et les sous-séries P49-C-5, P49-C-6 et P49-C-8 font exception; dans leur cas, les documents sont d'abord regroupés soit par type de document soit par thème et ensuite classés chronologiquement.

Vanier, Joseph-Émile

Fonds Ville du Sault-au-Récollet. - 1891-1917

  • CA M001 P019
  • Fonds
  • 1891-1917

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville du Sault-au-Récollet. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements adoptés par le conseil, des documents relaitfs aux élections, des documents du Comité général, des avis publics et les procès-verbaux de cours d'eau; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres et des livres de caisses; Correspondance et autres documents.

Ville du Sault-au-Récollet

Fonds Alexis Lemoine dit Monière. - Mai 1733 - 29 mars 1739

  • CA M001 BM071
  • Fonds
  • Mai 1733 - 29 mars 1739

Le fonds porte sur les comptes du marchand Alexis Lemoine dit Monière entre 1733 et 1739. Le fonds comprend un registre de comptes.
Le document est en français.

Lemoine dit Monière, Alexis

Fonds Arthur DeLisle. - 1768-1925

  • CA M001 BM024
  • Fonds
  • 1768-1925

Le fonds fournit principalement des informations sur la succession de Joseph Ainsse, grand-père maternel d'Arthur DeLisle; sur la succession de Charlotte Ainsse DeLisle; sur la succession d'Édouard Alexis Beaudry, dont Arthur DeLisle est l'exécuteur testamentaire; sur la succession de Marie Louise Roy, mère d'Édouard Alexis Beaudry; sur la succession d'Étienne Duchesnois, premier époux de Marie Louise Roy; et sur la succession d'Eugène Napoléon Joseph Duchesnois, oncle par alliance d'Arthur DeLisle. Il renseigne également sur les activités de notaire d'Augustin Stanislas DeLisle et d'Édouard Alexis Beaudry ainsi que sur les finances personnelles d'Arthur DeLisle. Le fonds se compose de testaments, de contrats de vente, de quittances, d'obligations, d'inventaires après décès, de contrats de mariage, de baux, de certificats de recherche, de comptes, de reçus, de livres comptables et de correspondance.
Les documents sont principalement en français.

DeLisle, Arthur

Fonds Charles-Ovide Perreault . - [19-] (originaux créés en 1834-1837)

  • CA M001 BM052
  • Fonds
  • [19-] (originaux créés en 1834-1837)

Le fonds porte sur les activités de la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada entre 1834 et 1837. Le fonds contient des transcriptions de la correspondance de Charles-Ovide Perreault à son beau-frère, Édouard-Raymond Fabre.
Le fonds portait l'indication « Lot 48 » à la Bibliothèque de Montréal.

Perreault, Charles Ovide

Fonds Aug. P. Fortin. - 1934-1937

  • CA M001 BM057
  • Fonds
  • 1934-1937

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de Aug. P. Fortin. Le fonds contient des partitions et des paroles de chansons.

Fortin, Aug. P.

Fonds Paroisse de Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe . - 1832-1865

  • CA M001 BM065
  • Fonds
  • 1832-1865

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la paroisse de Saint-Hyacinthe. Il renseigne sur les services, la publication des bancs et les recommandations aux défunts. Le fonds contient un cahier d'annonces paroissiales.

Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français. Le fonds portait l'indication « Lot 66 » à la Bibliothèque de Montréal.

Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe (Paroisse: Québec)

Fonds Albert B. Savage. - 1871-1874

  • CA M001 BM084
  • Fonds
  • 1871-1874

Le fonds témoigne des activités marchandes de Albert B. Savage dans le domaine de la quincaillerie entre 1871 et 1874. Le fonds comprend un recueil de correspondance d'affaires qui contient aussi un carnet d'adresses et des relevés de dettes des clients de Savage.

Savage, Albert B.

Fonds George Shaw . - 1871-1876

  • CA M001 BM085
  • Fonds
  • 1871-1876

Le fonds témoigne principalement de la correspondance d'affaires envoyée par George Shaw à un destinataire situé à Chicago. Le fonds comprend un registre de correspondance envoyée.

Shaw, George

Fonds Queen's Volunteers Regiment . - 1839-1840

  • CA M001 BM086
  • Fonds
  • 1839-1840

Le fonds témoigne des soldats du Queen's Volunteers Regiment qui ont manqué à leur devoir. Le fonds comprend un registre dans lequel sont consignés les noms et les fautes des soldats qui ont manqué à leur devoir.

Queen's Volunteers Regiment (Québec, Québec).

Fonds Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal . - [ca 1860]

  • CA M001 BM089
  • Fonds
  • [ca 1860]

Le fonds porte sur l'administration de la seigneurie de l'île de Montréal. Il fournit notamment des informations sur le prix du blé aux XVIIIe et XIXe siècles, sur la valeur de l'argent sterling et des pièces d'or anglaises, françaises et portugaises, de même que sur les unités de mesures françaises et anglaises. Le fonds contient un registre de tables diverses.

Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal

Fonds Edouard-Zotique Massicotte. - [18-], 1817-1943; surtout 1890-1943

  • CA M001 SHM012
  • Fonds
  • [18-], 1817-1943; surtout 1890-1943

Le fonds témoigne des activités et fonctions d'Édouard-Zotique Massicotte à titre d'archiviste et de son intérêt marqué pour les personnes et les événements ayant marqué l'histoire du Canada et de la Nouvelle-France. Le fonds concerne aussi sa vie personnelle (vie sociale et aspects scolaire, financier et légal) et familiale (correspondance, reçus, contrat d'assurance et documents relatifs à son ancêtre Narcisse-Pierre Massicotte). Le fonds contient principalement de la correspondance de: Élie-Joseph Auclair (prêtre); Germain Beaulieu; Charles Bellemare (prêtre); Marius Barbeau; Aegidius Fauteux; Archange Godbout (o.f.m.); Sir Lomer Gouin; Gustave Lanctôt; Alphonse de Larochelle; Ozias Leduc; Rodolphe Lemieux; Louvigny de Montigny; Gérard Malchelosse; Victor Morin; Pierre-Georges Roy; Robert Rumilly; Benjamin Sulte; Émile Vaillancourt; etc. On trouve aussi des : diplômes; factures; invitations; brevets de cléricature; de la documentation diverse; et des coupures de presse sur des personnes physiques et morales et sur des sujets particuliers (275e anniversaire de Montréal, armoiries, poèmes et chansons, etc.). Quelques documents iconographiques dont des photographies du Vieux-Montréal des années 1930 complètent ce fonds. Les séries du cadre de classement du fonds ont été établies ainsi:
1 - Familles Massicotte et Godin
2 - Édouard-Zotique Massicotte.

Massicotte, Édouard-Zotique

Fonds Victor Morin. - [19-]-1962; surtout 1916-1957

  • CA M001 SHM016
  • Fonds
  • [19-]-1962; surtout 1916-1957

Le fonds porte principalement sur les activités de Victor Morin alors qu'il siégeait à la Commission des monuments historiques (comme membre puis comme président) et en tant que président de la Société d'archéologie et de numismatique de Montréal (sise au Château Ramezay). Le fonds porte aussi sur des projets immobiliers (planification, dessins d'architecture, études de marché, transactions foncières, etc.) impliquant Arthur Mignault et Victor Morin qui avaient acheté une propriété au coin des rues Saint-Laurent, Milton et Sherbrooke durant les années 1910. Finalement, d'autres volets concernent l'héraldique, la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, le tourisme historique et la vie personnelle de Victor Morin.

Le fonds contient principalement de la correspondance de Victor Morin avec des personnes œuvrant au sein d'organismes gouvernementaux, municipaux et privés tels la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, la Société des artisans canadiens-français et l'École technique de Montréal. Il contient aussi des imprimés (coupures de presse sur Victor Morin, des brochures, des textes de lois et des feuilles circulaires); des photographies et des dessins d'architecture.

Le fonds se compose de deux séries :
1 - Vie personnelle
2 - Activités sociales.

Morin, Victor

Fonds Urgel-Eugène Archambault. - [18-], [185-]-1922 ; surtout 1856-1896.

  • CA M001 SHM011
  • Fonds
  • [18-], [185-]-1922 ; surtout 1856-1896

Le fonds témoigne des activités et des réalisations d'Urgel-Eugène Archambault à titre de directeur de l'Académie commerciale catholique de Montréal, de délégué de la province de Québec lors de l'exposition scolaire universelle de Paris en 1878 et en tant que directeur du Bureau des commissaires d'écoles catholiques romains de Montréal. Le fonds porte aussi sur le voyage que Charles Desnoyers et lui ont fait pour le compte de la Commission des écoles catholiques de Montréal (1870) et sur les luttes d'Archambault pour l'amélioration des conditions de travail et de retraite des enseignants laïcs. Un autre volet du fonds concerne ses activités sociales et personnelles, notamment celles reliées à L'Écho du cabinet de lecture paroissial, la Fabrique de Notre-Dame de Montréal et à l'art héraldique. Le fonds contient le journal tenu par Urgel-Eugène Archambault lors de son voyage aux États-Unis; des procès-verbaux de réunions du Bureau des commissaires des écoles catholiques de Montréal; des textes de conférences, d'allocutions et de publications; des imprimés (brochures, opuscules, textes de lois, coupures de presse); et de la correspondance. Parmi les correspondants notons : Gustave Bossange, Paul de Cazes, A. D. Decelles, F.-X. Couillard, Pierre Boucher de la Bruère, Laurent-Olivier David, la librairie Hachette & Cie de Paris, Gédéon Ouimet, Napoléon Robitaille et Louis-Olivier Taillon. Le fonds comprend finalement quelques photographies, des documents personnels (notes personnelles, notes biographiques, certificats médicaux) et quelques documents scolaires de l'École normale Jacques-Cartier de Montréal. Le fonds comprend quatre séries.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Archambault, Urgel-Eugène

Fonds Jacques Viger. - 1798-[avant décembre 1858]; surtout 1798-1825

  • CA M001 SHM001
  • Fonds
  • 1798-[avant décembre 1858]; surtout 1798-1825

Le fonds porte principalement sur le recensement des habitants de Montréal réalisé par Jacques Viger et Louis Guy en 1825. Le recensement concerne les habitants des faubourgs Québec (ou Sainte-Marie), Saint-Louis, Saint-Laurent, Saint-Antoine, Saint-Joseph, Sainte-Anne, Pointe à Callière et autres paroisses et divisions de la ville de Montréal. Le fonds concerne aussi les ponts et chaussés de la ville de Montréal, les dépenses des Voltigeurs canadiens engagés dans la guerre anglo-américaine de 1812-1814 et les finances de la veuve Clothilde Amaranthe Viger, mère de Jacques Viger.
Le fonds contient des cahiers (aussi nommés 'tablettes brouillons') et des livres de comptes et de données. Les séries du cadre de classement du fonds ont été établies ainsi: P1/ A Dénombrement des habitants de Montréal en 1825 P1/ B Documents divers.
Le titre est basé sur le contenu du fonds.
Quelques documents sont en anglais.
Suite à un accord entre la Société historique de Montréal (SHM) et l'École des hautes études commerciales de Montréal (HEC), les archives de la SHM ont été déménagées à l'automne 1964 dans cette institution scolaire située alors sur la rue Viger à Montréal. L'année suivante, une entente a été signée entre les deux parties stipulant que la SHM autorisait une équipe de chercheurs du Centre d'étude du Québec de l'Université Sir George Williams -supervisée par Cameron Nish-, de conserver, traiter et diffuser les archives de la SHM. C'est lors de ce séjour aux HEC que les documents relatifs au recensement de 1825 et aux Voltigeurs canadiens ont été traités par Cameron Nish et son équipe. Tout porte à croire qu'à ce moment celui-ci ignorait qu'il s'agissait de documents produits par Jacques Viger puisqu'ils avaient été classés dans une des boîtes de la Collection de la Baronnie de Longueuil. Par ailleurs, le livre de compte de la veuve Viger avait été classé dans les archives de la Collection de la Société historique de Montréal lors d'un traitement ultérieur à 1969. Au printemps 2000, l'historien Robert Sweeny a identifié et authentifié les documents de Jacques Viger permettant ainsi de constituer le présent fonds et de le traiter de façon définitive selon les règles pour la description des documents d'archives (RDDA).

Viger, Jacques

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.
Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Cheng Xiu Ming Cao Sheng Mei.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité des marchés se présentaient en trois groupes : les doucments des réunions, des procès-verbaux et des plans. Au cours du traitement, des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de série reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité .

Montréal (Québec). Comité des marchés

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