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Description archivistique
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Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM050
  • Fonds
  • 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission des incendies et de l'éclairage entre 1840 et 1910.

Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs, des registres, des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage se présentaient en trois groupes : des registres de procès-verbaux, de rapports de feux, de listes de feux et de correspondance, des dossiers de rapports et de documents administratifs et des dossiers thématiques, classés suivant un ordre chronologique. À l'exception des registres, l'analyse préliminaire a révélé dans chacun des groupes la présence de documents d'autres provenances. Aussi, des documents créés par la Commission ont été déplacés soit pour être classés dans un autre dossier du même fonds ou encore pour être classés dans des dossiers d'autres fonds. Cependant, dans chacun des cas, un renvoi indique au chercheur l'emplacement du document. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par nature de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques, Département du feu. La série Procès-verbaux est décrite au niveau de la série, les séries Dossiers administratifs et Dossiers thématiques sont décrites au niveau du dossier et la série Département du feu est décrite au niveau des sous-séries et des sous-sous-séries. Étant donné la variété des sujets traités dans les dossiers administratifs, les descriptions demeurent générales. Elles orientent le chercheur vers les principaux sujets du dossier. Les dossiers thématiques quant à eux sont des dossiers constitués sur des sujets précis. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement chronologique a été maintenu. Compte tenu que la Commission des incendies intègre la Commission de l'éclairage après le 10 mars 1898, 60 cm de documents provenant du fonds VM051 ont été intégré au fonds VM050. Aussi, afin de ne pas nuire à la compréhension des dossiers, les documents d'autres provenances ne furent pas relocalisés dans leurs fonds d'origine. Cependant des fiches de renvoi ont été placées dans les fonds afin de rétablir le lien de provenance. Par contre, quatre dossiers et quinze documents portant sur l'éclairage et datant d'avant le 10 mars 1898 furent retournés à leur fonds d'origine de même que deux rapports de la Commission des marché, deux documents de la Commission de police, deux documents de la Commission de la santé et un document de la Commission de la voirie trouvés dans la série Dossiers administratifs ont été retirés et retournés à leur fonds d'origine. Dans chacun de ces cas des renvois ont été fait. Lors du classement, les doubles et des coupures de presse ont été élagués. Les bleus de plans et les documents de grands formats ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1999-2000. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des incendies et de l'éclairage.

Fonds Ligue des droits de la femme. - 1922-[196-]

  • CA M001 BM014
  • Fonds
  • 1922-[196-]

Le fonds porte sur les activités de la Ligue des droits de la femme. Le fonds contient les séries suivantes: S1 - Constitution et organisation, S2 - Séances de la Ligue, S3 - Comptablilité, S4 - Communications, S5 - Correspondance, S6 - Documentation. Les documents sont en français et en anglais.

Ligue des droits de la femme

Fonds Raymond Gamache. - 1963-[avant 1981], surtout 1974-1976

  • CA M001 P122
  • Fonds
  • 1963-[avant 1981], surtout 1974-1976

Le fonds porte principalement sur la construction du Parc olympique de Montréal au parc Maisonneuve. Les documents témoignent aussi de la vie professionnelle et sociale d'un travailleur de la construction sur ce chantier. Le fonds porte partiellement sur Expo 67 et le parc Terre des Hommes. Le fonds contient des tirages photographiques, des diapositives, des dépliants et des brochures.

Gamache, Raymond

Fonds Jean Limoges. - 1967

  • CA M001 P125
  • Fonds
  • 1967

Le fonds porte sur l'exposition universelle de 1967 tenue à Montréal (Expo 67). Le fonds contient des photographies du site, des pavillons (extérieur et intérieur) et des activités d'Expo 67 entre mai et octobre 1967. Pavillons : Air Canada, Algérie, Allemagne, Australie, Autriche, Barbade, Belgique, Birmanie, Canada, Ceylan, Chine (République de), Communauté européenne, Corée, Cuba, Égypte, États-Unis, Éthiopie, France, Grande-Bretagne, Haïti, Île Maurice, Inde, Indiens d'Amérique, Italie, Iran, Japon, Koweit, Maine, Mexique, Monaco, New York (État de), Ontario, Pâtes et papier, Pays-Bas, Provinces de l'Atlantique, Provinces de l'Ouest, Québec, République arabe unie, Scandinavie, Suisse, Tchécoslovaquie, Thaïlande, Trinidad et Tobago, Tunisie, URSS, Vénézuela, Vermont, Yougoslavie. Autres lieux ou activités : aéroglisseur, bateau viking, feux d'artifice, marina, minirail, Place des Nations, restaurant bavarois, Ronde (la).

Limoges, Jean

Fonds Commission athlétique de Montréal. - 1926-1968

  • CA M001 VM058
  • Fonds
  • 1926 à 1968

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission athlétique de Montréal entre 1926 et 1951. Il renseigne aussi sur les finances de la Commission entre 1947 et 1956. Le fonds contient des procès-verbaux, des index, des rapports de vérification et un livre de caisse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission athlétique de Montréal.

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.

  • CA M001 VM034
  • Fonds
  • 1930-1990 , 1987-2002

Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger

Fonds Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. - 1995

  • CA M001 VM167
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des documents de travail et de la documentation connexe. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

Fonds Comité de défense civile. - 1937 - 1944; surtout 1942

  • CA M001 P093
  • Fonds
  • 1937 - 1944; surtout 1942

Le fonds témoigne des activités du comité et des mesures proposées pour assurer la sécurité sur le territoire de la Ville de Montréal ainsi que sur l'Île de Montréal. Il informe également sur les mesures prises notamment dans les villes de Toronto, Londres, Boston, Washington D.C., Chicago et New-York, les membres du Comité local de Montréal ayant contacté plusieurs comités de protection civile externes afin de constituer un organisme adéquat.

Le fonds contient principalement des documents de travail, de la correspondance, des lettres et des feuilles circulaires, des manuels, des publications, des publicités, des brassards, des procès-verbaux, des cartes et des textes de causeries.

Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de défense civile

Fonds Marie-Claire Daveluy . - 1939

  • CA M001 BM004
  • Fonds
  • 1939

Le fonds porte sur le catalogage des documents. Le fonds contient un tapuscrit provisoire qui porte le titre de : Instructions pour la rédaction des catalogues de bibliothèques.

Daveluy, Marie-Claire

Fonds Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal . - [1916?]-1924

  • CA M001 BM016
  • Fonds
  • [1916?]-1924

Le fonds porte sur les activités de publication de L'Oiseau bleu et de la Revue nationale de même que sur les concours littéraires de 1918 et de 1924. Le fonds contient des lettres, produites et reçues par la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, relatives aux deux publications, ainsi que des textes lui ayant été soumis dans le cadre des deux concours littéraires.

Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

  • CA M001 VM152
  • Fonds
  • [ca1950]-1964, 1996-1999

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Directeur des services

Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975

  • CA M001 VM155
  • Fonds
  • 1957, 1975

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de la circulation. Il renseigne notamment sur le volume de circulation provenant des ponts et sur l'entrée en fonction des feux de circulation de 1930 à 1975. Le fonds contient un tableau de comptage et des statistiques. Un document est en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service de la circulation

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643 . - 1945 à 1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Board of revisors. - 1846 à 1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846 à 1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge . - 1910

  • CA M001 VM071
  • Fonds
  • 1910

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête Millette vs Grandchamp et Laberge.
Le fonds comprend des coupures de presse, des extraits de procès-verbaux du Conseil de ville et de la correspondance.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête Milette vs Grandchamps et Laberge

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies . - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine . - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995

  • CA M001 VM106
  • Fonds
  • 1989 à 1995

Le fonds témoigne des activités des Comités-conseils d'arrondissement. Il renseigne sur les projets soumis par le Comité exécutif et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Comités-conseil d'arrondissements

Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970

  • CA M001 VM082
  • Fonds
  • 1949 à 1970

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude sur la réduction des tarifs aux personnes âgées. Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, un rapport et la liste des membres. Le Comité est aussi connu sous le nom de Commission pour étudier la possibilité d'accorder aux personnes âgées des tarifs réduits de transport en commun. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées

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