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Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990

  • CA M001 VM089
  • Fonds
  • 1987 à 1990

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les bibliothèques et la Société du Palais de la civilisatiion. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des débats enregistrés. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission du développement culturel

Fonds Commission de la charte. - 1918-1921

  • CA M001 VM090
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la charte et de ses sous-commissions. Il renseigne aussi sur la création de la Commission métropolitaine. Le fonds contient des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des lois et règlements, de la correspondance et un projet de charte. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission de la charte.

Fonds Service de l'habitation et de l'urbanisme. - 1975-1978

  • CA M001 VM091
  • Fonds
  • 1975-1978

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de l'habitation et de l'urbanisme. Il renseigne sur des réclamations de dépenses effectuées pour des travaux et de la main-d'oeuvre. Le fonds comprend un registre de réclamations. Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français.

Montréal (Québec). Service de l'habitation et de l'urbanisme.

Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991

  • CA M001 VM092
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.

Fonds Service de la voie publique. - 1964

  • CA M001 VM093
  • Fonds
  • 1964

Le fonds fournit des informations sur la campagne d'embellissement de 1964 à Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance et le programme de la campagne de 1964. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la voie publique.

Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2017.

  • CA M001 VM094
  • Fonds
  • [18-]-2017

Le fonds nous renseigne sur la production des photographes de la Ville de Montréal entre 1920 et 1991 ainsi que sur les productions sonores de la Ville dans les années 1960 à 1980. Il nous fournit des informations sur le travail de la Division des négociations et de l'arbitrage du Module des ressources humaines. Le fonds contient des photographies, des enregistrements sonores, des affiches, des livres d'or, des dossiers de négociations, des conventions collectives, des lettres d'entente, des dossiers de griefs et d'arbitrage, des dossiers de classification et des recueils d'opinions légales. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires institutionnelles.

Fonds Service de la police de Montréal. - 1894-1972.

  • CA M001 VM095
  • Fonds
  • 1894-1972

Le fonds fournit des informations sur le travail des policiers en 1894 et en 1959, sur l'organisation du Service de la police en 1960 et sur la réorganisation de 1961. Il rend compte des effectifs entre 1900 et 1913. Le fonds illustre aussi le travail du photographe du service de la police entre 1943 et 1950.
Le fonds contient des manuels de procédures, des listes d'effectifs, le rapport Way-Gaubiac sur la réorganisation de la police ainsi que des photographies.

Titre tiré du règlement 2655 de la Ville de Montréal.

Service de la police de Montréal

Fonds Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. - 1993-1995

  • CA M001 VM096
  • Fonds
  • 1993-1995

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. Il renseigne sur le programme Tandem de sécurité urbaine et sur le problème de la faim à Montréal. Le fonds contient une pochette de presse et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire

Fonds Service d'urbanisme. - [192-]-2002

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds renseigne notamment sur les activités du service (urbanisme) dans les années 1950, sur les permis de construction entre 1941 et 1960, sur les plans de l'urbaniste Jacques Greber, sur les sites de l'Exposition universelle de 1967 ainsi que sur le travail du Comité de toponymie et des monuments historiques pour les années 1959 et 1960. Il illustre Montréal vu des airs pour les années 1947-1949, 1973 et 1975. De plus, le fonds témoigne des activités du Comité coordonnateur en vue de l'établissement par la Société Radio-Canada d'un centre de radio et de télévision. Enfin, il informe partiellement sur la route transcanadienne et sur l'autoroute Décarie. Des documents concernent aussi le trafic automobile et la revitalisation du Vieux-Montréal. Le fonds contient des plans, des procès-verbaux, des photographies aériennes, des photographies, des rapports, des plans, des communiqués de presse, des coupures de presse, de la correspondance et des études. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service d'urbanisme.

Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 1896-1998

  • CA M001 VM098
  • Fonds
  • 1896-1998

Le fonds porte sur les activités de la Commission des services électriques de 1911 à 1998. Il témoigne des divers travaux réalisés par l'organisme, principalement des travaux d'enfouissement des fils électriques entre 1914 et 1937 et en 1983-1984. Le fonds renseigne également sur l'état du réseau municipal de conduits électriques souterrains en 1955. Il témoigne enfin de l'état de la distribution et des raccordements électriques des villes de banlieue et de certains quartiers montréalais dans les années 1980. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des spicilèges, des états financiers, des livres comptables, des livres de caisse, des albums de photographies et des rapports.
Titre tiré du règlement 02-101 de la Ville de Montréal.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission des services électriques de Montréal.

Fonds Special Committee on the park. - 1872-1875

  • CA M001 VM099
  • Fonds
  • 1872-1875

Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee on the park. Le fonds ne contient que des procès-verbaux. Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Special Committee on the park

Fonds Comité du parc mont Royal. - 1890-1898

  • CA M001 VM100
  • Fonds
  • 1890-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité du parc du mont Royal. Le fonds ne contient que des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité du parc mont Royal

Fonds Special Committee to manage the election [of 1860] . - 1860

  • CA M001 VM101
  • Fonds
  • 1860

Le fonds fournit des informations sur le travail du Special Committee to manage the election [of 1860]. Le fonds contient des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Special Committee to manage the election [of 1860]

Fonds Commission de la culture et du développement communautaire. - 1989 à 1991

  • CA M001 VM102
  • Fonds
  • 1989 à 1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission du développement de la culture et du développement communautaire entre 1989 et 1991. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, la prévention des incendies et l'affichage érotique. Le fonds contient des dossiers d'étude et de consultation, de prévisions budgétaires, un plan de travail et un dossier de projet de règlement.

Montréal (Québec). Commission de la culture et du développement communautaire

Fonds Comité consultatif de l'habitation à loyer modique . - 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

  • CA M001 VM103
  • Fonds
  • 10 septembre 1919 - 23 septembre 1956

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de l'habitation à loyer modique. Le fonds est constitué des cinq séries suivantes: Constitution, comprenant un historique du Comité consultatif, des extraits de procès-verbaux et des listes des membres; Tenue de réunion, comprenant des procès-verbaux et un résumé de procès-verbaux; Travaux du comité, comprenant des listes des taudis et un projet d'habitation, de la correspondance et le rapport déposé au Comité exécutif; Travaux du Sous-comité, comprenant des études, des rapports et un mémoire; Référence du comité, comprenant des lois et règlements, des coupures de presses, des rapports et des travaux et le rapport final de la Commission d'enquête sur le problème de logement.

Montréal (Québec). Comité consultatif de l'habitation à loyer modique

Fonds Service du personnel. - 1962-1990

  • CA M001 VM104
  • Fonds
  • 1962-1990

Le fonds renseigne sur les descriptions des fonctions de chef de la section de la photographie, de photographe, de chef de bureau, de commis principal et de commis grade 2 à la Ville de Montréal en 1962 ainsi que sur l'organisation municipale entre 1963 et 1968. Quelques dossiers portent sur les activités du Comité général de coordination qui veillait au respect de la sécurité et de la santé au travail des employés manuels de la Ville. Le fonds contient des descriptions de fonctions, des organigrammes, des procès-verbaux et des rapports.

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Service des parcs. - 1872-2000

  • CA M001 VM105
  • Fonds
  • 1872-1989

Le fonds illustre les différentes activités du Service des parcs (sports et loisirs dans les parcs, activités culturelles, théâtre la Roulotte, opérations de nettoyage, piscines, cartographie, etc.)
Le fonds contient des statistiques, des plans, des instructions, des négatifs, des planches contacts, des photographies et un spicilège.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service des parcs

Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995

  • CA M001 VM106
  • Fonds
  • 1989 à 1995

Le fonds témoigne des activités des Comités-conseils d'arrondissement. Il renseigne sur les projets soumis par le Comité exécutif et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Comités-conseil d'arrondissements

Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994

  • CA M001 VM107
  • Fonds
  • 1987-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation

Fonds Service des permis et inspections. - 1961-1987

  • CA M001 VM108
  • Fonds
  • 1961-1987

Le fonds nous renseigne sur les permis de construction et de démolition émis par la Ville de Montréal entre 1961 et 1986 ainsi que sur le bruit, les rongeurs, les blattes, les mouffettes, les chiens, l'avertisseur de fumée et les eaux usées. Le fonds contient des listes et registres de permis ainsi que des dépliants. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français.

Montréal (Québec). Service des permis et inspections

Fonds Bureau d'examinateurs. - 1941-1979

  • CA M001 VM109
  • Fonds
  • 1941-1979

Le fonds témoigne partiellement des activités du Bureau d'examinateurs. Il renseigne sur les réunions tenues par le Bureau. Le fonds renferme un registre de procès-verbaux.

Montréal (Québec). Bureau d'examinateurs

Fonds Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) . - 1989-1992

  • CA M001 VM110
  • Fonds
  • 1989-1992

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et des immeubles en ce qui concerne l'acquisition de ruelles et l'attribution de contrats de services professionnels. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service de l'approvisionnement et des immeubles

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Service des permis et inspections (1994-1999) . - 1936-1996

  • CA M001 VM112
  • Fonds
  • 1936-1996

Le fonds témoigne des activités du Service des permis et inspections en ce qui concerne la gestion des immeubles démolis, le patrimoine populaire de Montréal, les corniches et mansardes, les enseignes et les abris temporaires d'automobiles. Le fonds contient des dossiers d'immeubles démolis ainsi que des dépliants.

Montréal (Québec). Service des permis et inspections

Fonds Service du contentieux (1994-2001). - 1937-1992

  • CA M001 VM113
  • Fonds
  • 1937-1992

Le fonds témoigne de l'exercice du droit civil à la Ville de Montréal. Le fonds contient un échantillon des dossiers de causes civiles. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

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