Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993
- CA M001 CUM009
- Fonds
- 1984-1993
Montréal (Québec). Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres.
Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993
Montréal (Québec). Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres.
Fonds Société de développement de Montréal . - 1985-1987
Le fonds témoigne des activités de la Société de développement de Montréal entre 1985 et 1987. Il fournit de l'information concernant l'achat, la vente, la construction et la rénovation de propriétés résidentielles, industrielles ou commerciales. Le fonds contient les procès-verbaux de réunions des membres de l'organisme. Les documents sont en français.
Société de développement de Montréal
Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001
Le fonds porte sur les activités de la RIGDIM. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers d'opérations, des documents comptables, des dossiers de litiges, des documents de travail, de la correspondance, des plans, des affiches, des vidéocassettes, des microfiches, des microfilms, un spicilège et un jeu.
Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal
Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993
Le fonds témoigne des activités de la Société du palais de la civilisation, notamment de l'organisation d'expositions d'envergure internationale et de sa gestion administrative. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents financiers et comptables, des dessins d'architecture, des affiches, des livres, des photographies, des diapositives, des vidéos, des films, des cd-roms, des vidéodisques, des bandes, des cassettes audio et des plans. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Société du palais de la civilisation
Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.
Montréal (Québec). Environnement.
Fonds Relations internationales (2001-)
Montréal (Québec). Affaires internationales.
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des cadres. - 1986-2001
Montréal (Québec). Comité de gestion du régime de retraite des cadres.
Fonds Robert Craig. - 1986-1992, surtout 1990
Le fonds porte sur la campagne de Dimitri Roussopoulos du parti vert Montréal Écologique à l'élection du 4 novembre 1990 dans le district 25 (Jeanne-Mance). Le fonds permet aussi de témoigner des campagnes des candidats Michel Prescott du Rassemblement des citoyennes et citoyens de Montréal (RCM), Victor Rodriguez du Parti Municipal de Montréal (PMM) et de Maria Oliviera du Parti civique de Montréal (PCM). L'élection s'est soldé par la victoire du candidat Prescott, le candidat Roussopoulos terminant deuxième. Le fonds témoigne aussi d'une manifestation reliée à l'affaire Anthony Griffin, jeune noir abattu par un policier de Montréal en 1991; de l'occupation de l'îlot Overdale en 1988; et de l'occupation d'une maison abandonnée et de sa conversion en lieu d'exposition par des artistes («The Rooming Housex). Le fonds contient des enregistrements vidéo et des feuilles de route. Les documents sont en anglais.
Craig, Robert
Fonds Comité de gestion du régime de retraite des syndiqués. - 1986-2001
Montréal (Québec). Comité de gestion du régime de retraite des syndiqués.
Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que les femmes en milieu urbain, les locataires, l'Office municipal d'habitation de Montréal, le patrimoine immobilier, le zonage, la propreté, le projet Overdale, la qualité de l'air dans les édifices à bureaux, la distribution de circulaires, la politique d'habitation, les antennes et la Commission de toponymie. Le fonds contient des rapports, des mémoires présentés, des procès-verbaux, des règlements, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics.
Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la politique de soutien à l'industrie culturelle, le développement touristique, les bibliothèques et la Société du Palais de la civilisatiion. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des débats enregistrés. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission du développement culturel
Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
Le fonds témoigne des activités de gestion et d'exploitation des Corporations de développement économique communautaire (CDÉC) de Montréal, de 1987 à 2015. Il renseigne sur l'histoire montréalaise du développement économique local mû par les organisations communautaires et reflète les transformations vécues par les CDÉC au fil des décennies, notamment dues à la prise en charge du mandat des Centres locaux de développement (CLD), jusqu'à l'arrêt ou la réorientation de leurs activités en 2015.
Le fonds comprend des ordres du jour, des procès-verbaux, des textes de proposition et des résolutions, des rapports, des mémoires, des études, des règlements, des plans d'action, des avis juridiques, des statistiques, des cartes, de la correspondance, des requêtes, des demandes de financement, des budgets, des livres de comptes, des ententes, des politiques, des notes d'organisation, des documents d'information, des formulaires, des coupures de presse, des communiqués, des invitations, des publications, des programmes de colloque, des devis techniques et des pamphlets publicitaires.
Les documents sont en français.
Corporations de développement économique communautaire de Montréal
Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de cette société paramunicipale dans le secteur de l'exploitation d'un centre de service touristique montréalais en relation avec des partenaires locaux et des associations touristiques de diverses régions du Québec.
Le fonds comprend des lettres patentes, des règlements, des procès-verbaux, des documents financiers, des documents relatifs à la gestion de ressources humaines, des ententes avec des fournisseurs de biens et de services, des documents témoignant de relations avec des partenaires touristiques. Le fonds contient également des documents promotionnels, des dépliants et des publications.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Traitement préliminaire des procès-verbaux : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.
Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal
Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001
Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels
Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987
Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.
Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires
Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990
Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus lors d'assemblées publiques. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission de l'administration et des finances
Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la revitalisation économique des quartiers de Montréal, la politique touristique, le libre-échange, les espaces industriels, les marchés publics ainsi que les biotechniques et les bio-industries. Le fonds contient des mémoires, des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission du développement économique.
Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991
Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.
Fonds Service de la planification et de la concertation. - 1987-1991
Le fonds ne fournit que des informations partielles sur les activités du Service de la planification et de la concertation. Il renseigne brièvement sur les échanges internationaux. Le fonds contient des mémorandums d'échanges amicaux et des signatures de premiers ministres, ainsi que des affiches et des archives imprimées. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Service de la planification et de la concertation.
Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994
Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.
Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation
Fonds Société d'habitation et de développement de Montréal. - 1988-2010
Le fonds illustre les activités de la SHDM, par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les proces-verbaux du conseil d'administration de la SHDM. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.
Société d'habitation et de développement de Montréal.
Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.
Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.
Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels
Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993
Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.
Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique
Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001
Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.
Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal