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Fonds Service des loisirs et du développement communautaire. - [196-]-1993

  • CA M001 VM121
  • Fonds
  • [196-]-1993

Le fonds illustre les activités du Service des loisirs et du développement communautaire en ce qui concerne l'Aquarium, les maisons de la culture, le 350e anniversaire de Montréal, la bibliothèque municipale, le Jardin botanique, le Biodôme, ...

Montréal (Québec). Service des loisirs et du développement communautaire

Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.

  • CA M001 VM122
  • Fonds
  • 1961 à 1962

Le fonds donne un aperçu des travaux du Comité de prévention des fausses alarmes en prévision de la Fête de la Reine. Le fonds contient des procès-verbaux et de la correspondance.

Montréal (Québec). Comité de prévention des fausses alarmes

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en ...

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Service du personnel (1994-2001). - 1919-1993, 1997

  • CA M001 VM125
  • Fonds
  • 1919-1993, 1997

Le fonds témoigne des activités du Service du personnel en ce qui concerne les conventions collectives, la classification et la rémunération des postes, l'historique des événements salariaux des employés, les programmes de formation, des info...

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal...

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organ...

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

Fonds Service du secrétariat administratif. - 1990-1997

  • CA M001 VM128
  • Fonds
  • 1990-1997

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service du secrétariat administratif. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville. Le fonds contient des livres d'or. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Service du secrétariat administratif

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes ...

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

  • CA M001 VM130
  • Fonds
  • 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de MontréalLe fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de p...

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Fonds Office municipal du tourisme . - [1961?]

  • CA M001 VM131
  • Fonds
  • [1961?]

Le fonds témoigne très partiellement des activités de l'Office municipal du tourisme. Il renseigne sur le concours de photographies de 1961-1962. Le fonds se compose de maquettes promotionnelles. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Office municipal du tourisme

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en fran...

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et ...

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal....

Montréal (Québec). Comité des marchés

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en...

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

  • CA M001 VM137
  • Fonds
  • 1958-1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des r...

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990

  • CA M001 VM138
  • Fonds
  • 1987-1990

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus lors d'assemblées publiques. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des finances

Fonds Comité de la présidence du Conseil. - 1992-1999

  • CA M001 VM139
  • Fonds
  • 1992-1999

Le fonds témoigne des travaux du Comité de la présidence du Conseil. Le fonds comprend des procès-verbaux, des documents de réunions, des rapports d'activités. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité de la présidence du Conseil

Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988

  • CA M001 VM141
  • Fonds
  • 1988

Le fonds témoigne des résultats de la consultation faite par le Comité auprès du public. Le fonds contient des rapports, des mémoires, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique

Fonds Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. - 1995

  • CA M001 VM142
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements. Le fonds comprend des dossiers d'assemblées, des rapports...

Montréal (Québec). Commission d'étude sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'urbanisme (chapitre U-1), modifiant et abrogeant divers règlements

Fonds Bureau des estimateurs. - 1875 à 1934

  • CA M001 VM144
  • Fonds
  • 1875 à 1934

Le fonds illustre les activités réalisées par les estimateurs en ce qui a trait aux trottoirs, aux conduits souterrains, au pavage, aux expropriations, aux égouts, aux marquises et à l'amélioration des rues. Aussi, il fournit des informations...

Montréal (Québec). Bureau des estimateurs

Fonds Service de l'habitation (1995-2001). - 1987-1999

  • CA M001 VM145
  • Fonds
  • 1987-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'habitation. Il renseigne sur les décisions relatives à des subventions de rénovation, des projets d'habitations neuves à Montréal ainsi que sur différents quartiers et leur re...

Montréal (Québec). Service de l'habitation

Fonds Office d'initiative économique et touristique. - 1932-1960, surtout 1946-1960

  • CA M001 VM146
  • Fonds
  • 1932-1960, surtout 1946-1960

Le fonds porte sur les activités de l'Office d'initiative économique et touristique des années d'après-guerre jusqu'aux années 1960. Il témoigne des actions de l'organisme et de ses comités consultatifs de l'industrie...

Montréal (Québec). Office d'initiative économique et touristique

Fonds Service des sports et loisirs . - 1974, 1981-1982.

  • CA M001 VM148
  • Fonds
  • 1974, 1981-1982

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des sports et loisirs. Il renseigne sur quelques activités de sports et de loisirs. Le fonds contient des affiches.

Montréal (Québec). Service des sports et loisirs

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