Affichage de 483 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau
Aperçu avant impression Affichage :

Fonds Service du contentieux (1994-2001). - 1937-1992

  • CA M001 VM113
  • Fonds
  • 1937-1992

Le fonds témoigne de l'exercice du droit civil à la Ville de Montréal. Le fonds contient un échantillon des dossiers de causes civiles. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Service des sports, des loisirs et du développement social. - [195-]-2001

  • CA M001 VM114
  • Fonds
  • [195-]-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des sports, des loisirs et du développement social. Il renseigne sur les activités, les événements et les programmes administrés ou organisés par le Service.

Le fonds se compose de dépliants, d'une pochette de presse et d'un casse-tête.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service des sports, des loisirs et du développement social

Fonds Service de l'urbanisme (1994-1999). - 1996-1998

  • CA M001 VM115
  • Fonds
  • 1996-1998

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'urbanisme. Il renseigne sur la construction d'un centre commercial sur le boulevard Décarie et la rue Jean-Talon, la banque de données et d'information urbaine, la toponymie, les quartiers de Montréal ainsi que sur les documents disponibles au centre de documentation Marie-Morin concernant l'archéologie, le Canal de Lachine et le réseau piétonnier. Le fonds se compose de dépliants, de listes de documents, de bulletins, de documents de réunion et d'un rapport. Il comprend également quelques documents produits par la Commission du développement urbain de Montréal.

Montréal (Québec). Service de l'urbanisme (1994-1999)

Fonds Service des immeubles (1967-1987) . - 1922-[2000]

  • CA M001 VM116
  • Fonds
  • 1922-[2000]

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des immeubles en ce qui concerne la construction et la réfection d'immeubles dont la Ville de Montréal est propriétaire. ll est notamment question d'installations sportives et de loisirs, d'abris de parcs, de centres communautaires, d'ateliers municipaux et de casernes de pompiers. Une portion des documents concernent le site de Terre des Hommes, le Jardin botanique, le Parc La Fontaine et les installations olympiques.

Le fonds contient principalement des plans, des photographies, des négatifs ainsi que de la correspondance, des notes explicatives, des procès-verbaux, des cahiers de charges et des communiqués.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2002.

  • CA M001 VM117
  • Fonds
  • 1840-2002

Le fonds porte sur les activités de l'Aqueduc de Montréal. Il témoigne notamment de la construction et du fonctionnement des infrastructures permettant l'alimentation en eau et le traitement des eaux usées de la Ville depuis le 19e siècle.
Le fond est organisé selon les grandes séries suivantes : Série 1 - Historique de l’Aqueduc; Série 2 - Administration générale; Série 3 - Finances; Série 4 - Construction et aménagement des infrastructures; Série 5 - Exploitation et entretien des infrastructures; Série 6 - Coupures de presse; Série F - Artefacts; Série Q - Cartes et plans; Série T - Dessins techniques et d'architecture; Série X - Films; Série Y - Photographies.
Le fonds comprend notamment des historiques, des rapports, des études, des contrats, de la correspondance, des normes, des procédures, des registres administratifs et comptables, des devis, des permis, des artefacts, des cartes, des plans, des dessins techniques, des films et des photographies.
Ce fonds est en cours de traitement.

Montréal (Québec). Aqueduc de Montréal.

Fonds Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (1956-1980). - 1955-1981.

  • CA M001 VM118
  • Fonds
  • 1955-1981

Le fonds témoigne des activités du Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal (CARMM). Il est constitué des séries 1 - Organisation et administration, 2 - Instances décisionnelles, 3 - Finances, 4 - Activités et 5 - Dossiers thématiques . Il fournit entre autres des informations sur les activités culturelles de la région de Montréal et, principalement, sur l'octroi de subventions et la remise de prix littéraires annuels.

Il contient surtout des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, de la correspondance et des documents financiers.

Le documents sont en français et en anglais.

Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal

Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994

  • CA M001 VM119
  • Fonds
  • 1991-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de l'environnement et des travaux publics.

Fonds Service de la culture. - [19-], [1975?], 1982, 1988-2001

  • CA M001 VM120
  • Fonds
  • [19-], [1975?]-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la culture en ce qui concerne le Centre d'histoire de Montréal, la Bibliothèque de Montréal, le Centre d'art du Mont-Royal, les maisons de la culture, les Concerts populaires, des expositions, des événements culturels et des artistes.

Le fonds comprend des émissions de télévision, des dépliants, des brochures, des pochettes d'information, des communiqués, des affiches et des rapports.

Montréal (Québec). Service de la culture

Fonds Service des loisirs et du développement communautaire. - [196-]-1993

  • CA M001 VM121
  • Fonds
  • [196-]-1993

Le fonds illustre les activités du Service des loisirs et du développement communautaire en ce qui concerne l'Aquarium, les maisons de la culture, le 350e anniversaire de Montréal, la bibliothèque municipale, le Jardin botanique, le Biodôme, le programme Tandem et les Concerts populaires. Des documents concernent la conception des jardins des astilbes et couvre-sols au Bois de Coulogne à Sillery (1984), les Floralies Internationales de Nantes en France (1989), l'Expo '90 à Osaka au Japon (1990) et Ameri Flora (1992).

Le fonds se compose de rapports, de contrats, de bulletins, de devis, de dossiers médicaux d'animaux, de dépliants, de brochures, de correspondance, de dessins d'architecture, de films et d'enregistrements sonores.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des loisirs et du développement communautaire

Fonds Comité de prévention des fausses alarmes. - 1961-1962.

  • CA M001 VM122
  • Fonds
  • 1961 à 1962

Le fonds donne un aperçu des travaux du Comité de prévention des fausses alarmes en prévision de la Fête de la Reine. Le fonds contient des procès-verbaux et de la correspondance.

Montréal (Québec). Comité de prévention des fausses alarmes

Fonds Comité de régie de la défense civile. - 1951 à 1954

  • CA M001 VM123
  • Fonds
  • 1951 à 1954

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient des résolutions du Comité exécutif, des procès-verbaux, des ordres du jour, des mémoires, de la correspondance, des coupures de presse, un brouillon et un rapport. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité de régie de la défense civile

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Service du personnel (1994-2001). - 1919-1993, 1997

  • CA M001 VM125
  • Fonds
  • 1919-1993, 1997

Le fonds témoigne des activités du Service du personnel en ce qui concerne les conventions collectives, la classification et la rémunération des postes, l'historique des événements salariaux des employés, les programmes de formation, des informations sur l'amiante et la structure organisationnelle. Le fonds renferme des conventions collectives, des descriptions de poste, des fiches d'employés, des brochures et des organigrammes. Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991

  • CA M001 VM127
  • Fonds
  • 1989-1991

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement culturels (CIDEC). Il renseigne sur la création de la commission et sur la réglementation municipale à l'intention des organisateurs de festivals et d'événements spéciaux. Le fonds contient un dépliant et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement culturels

Fonds Service du secrétariat administratif. - 1990-1997

  • CA M001 VM128
  • Fonds
  • 1990-1997

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service du secrétariat administratif. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville. Le fonds contient des livres d'or. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Service du secrétariat administratif

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des procès-verbaux et des listes des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des procès-verbaux, une résolution de la Commission, et des comptes-rendus de réunions; Travaux de la Commission, comprenant des études du règlement No 695, des rapports préliminaires, des avis public publiés, de la correspondance, des règlements de références et des mémoires reçues.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Fonds Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal . - 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

  • CA M001 VM130
  • Fonds
  • 29 novembre 1938 - 21 juillet 1959

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.

Titre tiré du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procès-verbaux, Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procès-verbaux, Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels, Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Fonds Office municipal du tourisme . - [1961?]

  • CA M001 VM131
  • Fonds
  • [1961?]

Le fonds témoigne très partiellement des activités de l'Office municipal du tourisme. Il renseigne sur le concours de photographies de 1961-1962. Le fonds se compose de maquettes promotionnelles. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Office municipal du tourisme

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

Fonds Comité des marchés. - 1931-1957

  • CA M001 VM135
  • Fonds
  • 1931-1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité des marchés.
Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des doucments de travail, des rapports et une carte de Montréal.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Cheng Xiu Ming Cao Sheng Mei.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité des marchés se présentaient en trois groupes : les doucments des réunions, des procès-verbaux et des plans. Au cours du traitement, des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de série reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité .

Montréal (Québec). Comité des marchés

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Comité d'habitation et de rénovation urbaine. - 1958-1960

  • CA M001 VM137
  • Fonds
  • 1958-1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité d'habitation et de rénovation urbaine.

Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des coupures de presse, des documents de travail et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement Hélène Charbonneau et rédaction Cheng Xiu-Ming Cao Sheng-Mei.

Coordination Denys Chouinard Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité d'habitation et de rénovation urbaine se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux du Comité, des document de travail, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, et des documents constitutifs. Des doubles et des imprimés externes au Comité ont été élagués.

À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité d'habitation et de rénovation urbaine

Résultats 426 à 450 sur 483