Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commissions, comprenant les procès-verbaux; Greffe, comprenant de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les carnets et les rôles d'évaluation, ainsi que des procès-verbaux des évaluateurs; Comptabilité et finances, comprenant des rôles de perception et de cotisation, des livres comptables et des rapports annuels; Cour du recorder, comprenant un rôle de cour.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français, à l'exception des rapports annuels qui sont en anglais.
Traitement et rédaction : Caroline Barcelo Collaboration : Hélène Charbonneau Mario Robert Supervision : Hélène Charbonneau Analyste en gestion de documents et des archives Coordination : Denys Chouinard Chef de la Section des archives Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée et Daniel Raymond.
Présentation : La mission de la Division de la gestion de documents et des archives (DGDA) du Service du greffe est d'assurer la conservation de l'information administrative créée par les services municipaux et de mettre en valeur des archives de la Ville.
C'est dans le cadre de ce second volet que la Division publie un premier instrument de recherche de type répertoire numérique. Cette première est d'autant plus importante qu'elle inaugure, concurremment à la publication de notre Guide des archives, l'application à la Violle de Montréal, des règles pour la description des documents d'archives (RDDA).
Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexés par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique.
Le traitement des archives de la Cité de Sainte-Cunégonde a été effectué par Caroline Barcelo qui, de contrat en contrat, est avec nous depuis 1990. Les chercheurs profiteront donc de son expérience en archivistique et de sa connaissance des municipalités annexées.
Introduction : Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris de mettre en valeur les documents provenant des municipalités annexées à Montréal. La réalisation de ce projet passe par le traitement définitif des fonds. Les fonds ont été préalablement distingués les uns des autres, en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant sont intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Sainte-Cunégonde.
Nous sommes d'avis que le fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde peut intéresser des chercheurs en sociologie, en histoire, en urbanisme et en santé publique. A titre d'exemple, le fonds comporte une pièce très intéressante pour une recherche sur la sant publique. Le registre (P27/C,4) de 1894 du Conseil d'hygiène de Ste-Cunégonde recense les personnes vaccinées ou non vaccinées et comprend un index et des informations aux rubriques nom du locataire ou de l'occupant, occupation, adresse, nom, sexe et âge de l'enfant.
Note Méthodogique : Avant leur traitement, les documents du fonds de Sainte-Cunégonde se présentaient en troie groupes. Le premier réunissait les procès-verbaux du Conseil et les règlements municipaux classés chronologiquement. Une quinzaine de boîtes de doucments numérotés et pliés ainsi que des registres, des rôles, des carnets et des recueils composaient le deuxième groupe; à l'exception des rôles d'évlauation classés chronologiquement, tous les documents de ce groupe n'avaient pas d'ordre particulier. Le troisième groupe rassemblait des documents conservés au Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de l'organisation présumée de la municipalité. Le fonds est constitué de séries respectant une structure hiérarchique probable pour une municipalité. Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents.
Les documents répartis en séries reflètent soit le type de document (documents constitutif), l'organisation (Conseil municipal, Comités et Commissions, Greffe, Cour du Recorder) ou les différentes activités de la municipalité (évaluation et perception, comptabilité et finances).
Le classemenet privilégié est chronologique pour chacune des séries. La sous-série correspondance générale numérotée fait cependant exception. Elle est classée dans un ordre numérique séquentiel et est composée de deux séries de numérotation qui, chronologiquement, se suivent. Cette correspondance générale regoupe différents documents, qu'ils aient été produits ou reçus par la municipalité. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes permettant le repérage.
Des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier se retrouvaient parmi ceux de la municipalité. Ils ont été retirés du fonds pour être intégrés au Fonds Joseph-Émile-Vanier (P49) constitué des documents provenant, de la même manière, d'autres fonds de municipalités annexées.
L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une descritpion allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une descritpion du fonds, des séries, des sous-séries, des dossiers et de pièces.
La description est fondée sur les Règles pour la description des documents d'archives (RDD) issues du Comité de planification sur les normes de description du Brueau canadien des archivistes. Plusieurs zones de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, classement, langue des doucments, instruments de recherche, autre format, documents connexes, référence bibliographique).
